Procès Verbal - PV 2022 12 06

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Procès Verbal - PV 2022 12 06 Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune d'Angivillers. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2022 12 06)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Famille, 1

MAIRIE D’ ANGIVILLERS

Procès-verbal du Conseil Municipal

Séance du 06 décembre 2022

Nombre de membres composant le conseil municipal : 10

L'an 2022, le mardi 06 décembre, à 18h30, les membres du conseil municipal se sont réunis en séance publique ordinaire, nouvelle salle du conseil municipal, sur convocation en date du 29 novembre 2022

Présidente de séance : Elisabeth VAN DE WEGHE

Etaient présents : Elisabeth VAN DE WEGHE, Sylvie PEINTE, Franck VILLENEUVE (arrivée à 18h50), Ouisa AFTIS, Christophe TOULLET, Simone LEBOUIL, Isabelle PREVOST-BOZO, Céline THERET, Xavier GAILLET

Était absent : Christophe ROUSTAING

Séance ouverte à 18h34

L’ensemble du conseil municipal autorise de mettre les noms des votants lors de la prise de délibération.

- Autorisation Rajout à l’ordre du jour : Approbation de la convention globale territoriale avec la CAF – accord unanime

1- Nomination d’un secrétaire de séance

Il a été procédé, conformément à l'article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la nomination de Madame Sylvie PEINTE et Madame Céline THERET pour remplir les fonctions de secrétaire.

2- Approbation du compte rendu du 22 septembre 2022

Le compte rendu est adopté à l’unanimité.

Monsieur TOULLET fait remarquer qu’un conseiller municipal est toujours absent, qu’il ne donne aucun pouvoir.

MOT DU MAIRE

- La commune est prête à fêter Noël. La tournée du Père Noël aura lieu le vendredi 16 décembre à partir de 17 heures. Madame le Maire remercie l’équipe pour la décoration et les préparatifs. - Communauté de communes du Plateau Picard :

o Rencontre avec les brigades de gendarmerie du secteur de la communauté de communes. Les brigades prévoient un renforcement des effectifs mais cela arrive lentement.

o Rapport déchets ménagers : tri plutôt de bonne qualité mais encore trop de déchets recyclables dans les poubelles. La CCPP prévoit un renforcement de la politique de prévention des déchets. Il y a aussi un besoin d’investir dans les déchetteries. Une visite du centre de tri est possible.

o Rapport eau et assainissement : il existe un besoin d’investissement sur les réseaux car encore un rendement à améliorer entre l’eau produite et l’eau facturée (80% en moyenne). Un champ de panneau solaire sur le délaissé de la station d’épuration de TRICOT est envisagé.

- Etat des travaux de l’ancienne bâtisse : la partie ravalement pierre est terminée. M. QUESTIAUX démarre les travaux du puit ce mois-ci. Les travaux reprendront en janvier. Le coulage des dalles du 1er et 2ème étage a été raté : une solution sera apportée lors de la réunion de chantier.2

L’estimatif du cout des travaux avec avenants est d’environ 1 021 000.00€ HT sans compter la réévaluation selon l’indice du prix de la construction. (+8% depuis septembre 2021). - L’entreprise FONTAINE a réparé le faîtage de l’église pour 2 527.00€ et a changé la gouttière du corps de garde pour 3 294.00€

- Le dernier jeu pour l’aire de jeu doit être réceptionné mi-janvier

- L’entreprise LABBE progresse dans ces travaux.

- Pour l’école : il est nécessaire de faire des économies d’énergie sur les structures de plus de 1000 m² avec un engagement à horizon 2030 : -40%. Le SEZEO (M. Benoit ROYAN) va aider le syndicat scolaire. Des économies sont déjà faites.

- Le SEZEO augmente le taux d’aide aux communes en matière d’électrification pour des économies d’énergies en éclairage public et renforcement des réseaux. L’augmentation se répercute sur une taxe sur les particuliers.

3- Délibération n°2022_39 : Communauté de communes du Plateau Picard : groupement de commandes pour l’ entretien annuel de la voirie communale

Madame le Maire expose que la communauté de communes du Plateau Picard et ses communes membres réalisent annuellement des travaux d’entretien de la voirie communale et communautaire dans le cadre d’un groupement de commande.

Pour rappel, le groupement de commande a pour objet la préparation technique et financière, la coordination, la commande, l’exécution et le paiement des travaux annuels de réparation et de revêtement superficiel des voies communales et d’intérêt communautaire.

La convention en cours arrivant à échéance, il est nécessaire de la renouveler afin de poursuivre ce programme. La nouvelle convention proposée par la communauté de communes aurait une durée de 4 ans, du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026.

Une délibération avant le 15 décembre 2022 est nécessaire pour pouvoir adhérer au groupement, sachant que l’adhésion n’engage la commune à aucun programme de travaux et que celle-ci reste chaque année libre de réaliser une opération.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code de la commande publique et notamment les articles L.2113-6 à L.2113-8 ; Vu les statuts de la communauté de communes du Plateau Picard en vigueur ; Vu le projet de convention de groupement de commande entre la communauté de communes du Plateau Picard et les communes du territoire pour l’entretien annuel de la voirie communale et d’intérêt communautaire proposé par la communauté de communes ;

Considérant l’intérêt technique et financier pour la communauté de communes du Plateau Picard et ses communes membres de constituer un groupement de commande pour l’entretien annuel de la voirie communale et d’intérêt communautaire ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, - DECIDE d’adhérer au groupement de commande pour l’entretien annuel de la voirie communale et communautaire proposé par la communauté de communes du Plateau Picard pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026 ;

- DIT que la communauté de communes sera coordinatrice du groupement de commande pour l’entretien annuel de la voirie communale et d’intérêt communautaire ;

- AUTORISE Madame le Maire à signer la convention du groupement de commande pour l’entretien annuel de la voirie communale et d’intérêt communautaire, telle qu’elle est annexée à la présente délibération.

4- Délibération n°2022_40 : Partage de la taxe d’ aménagement entre les communes et la communauté de communes du Plateau Picard3

Jusqu’alors facultatif, le partage de la taxe d’aménagement au sein du bloc communal a été rendu obligatoire à compter du 1er janvier 2022 par l’article 109 de la Loi de Finances 2022. Cet article 109 indique que « si la taxe d’aménagement est perçue par les communes membres, un reversement de tout ou partie de la taxe d’aménagement à l’EPCI est obligatoire ». Le pourcentage de reversement tient compte des charges d’équipements publics relevant des compétences respectives des deux attributaires.

Considérant la faible charge d’équipement la concernant dans les zones urbanisées, la communauté de communes n’avait pas fait de ce sujet une priorité. Un décret paru en juin 2022 est venu renforcer la nécessité de fixer un taux de reversement des communes à l’intercommunalité. A défaut, les communes risqueraient d’être bloquées dans la perception de leurs taxes d’aménagement.

Par conséquent, il est nécessaire que les communes membres ayant institué un taux de taxe d’aménagement et la communauté de communes du Plateau Picard définissent, par délibération concordante, le ou les taux de reversement de la taxe d’aménagement communale à l’intercommunalité. Cette disposition est applicable à compter du 1er janvier 2022.

Pour rappel, la taxe d’aménagement concerne les opérations de construction, reconstruction et agrandissement d’un bâtiment, les installations ou aménagements de toute nature nécessitant l’obtention des autorisations d’urbanisme suivantes : permis de construire, permis d’aménager, autorisation préalable.

La taxe d’aménagement est due pour toute création de surface de plancher close et couverte dont la superficie est supérieure à 5 m² et d’une hauteur de plafond supérieure ou égale à 1,80 mètre, y compris les combles et les caves.

Afin de répondre aux obligations de la Loi de finances 2022, considérant que dans les espaces urbanisés des communes, les équipements sont déjà réalisés et que toute nouvelle construction dans une « dent creuse » ne nécessite pas d’aménagements particuliers pour la desserte en eau et en assainissement par la communauté de communes – les branchements étant par ailleurs directement pris en charge par les pétitionnaires et l’entretien des réseaux d’eau et d’assainissement financés par les recettes des factures d’eau – il est proposé que les communes concernées reversent un taux unique de 3% (trois pour cent) du montant de la taxe d’aménagement perçue annuellement par la commune.

Il est proposé également de préciser dans les conventions de reversement de taxe d’aménagement, pour garder ce taux de reversement unique de 3%, que toutes les demandes d’extension de réseau d’eau et d’assainissement (qui ne seraient pas destinées à desservir des lotissements) pour viabiliser un terrain (extension de réseau de 50 à 100 ml), seraient obligatoirement réalisée par une maîtrise d’ouvrage déléguée de la communauté de communes à la commune. Cette convention de maîtrise d’ouvrage déléguée transfère à la commune la charge et le coût de la réalisation des travaux d’extension des réseaux d’eau et d’assainissement nécessaires à la desserte de ces terrains.

Enfin, pour ce qui est de la création de nouvelles zones d’activités, il est proposé qu’une délibération spécifique de partage de la taxe d’aménagement puisse être prise au moment du lancement du projet, pour tenir compte des coûts d’aménagements qui seront supportés par la Communauté de communes.

Ces éléments seront intégrés dans la convention de partage à signer avec la communauté de communes.

L’objet de la délibération est donc de fixer le taux de reversement par les communes de la taxe d’aménagement et de m’autoriser à signer avec chacune d’entre elles la convention correspondante.

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.5214-1 et 5211-16 ; Vu le code de l’urbanisme et notamment ses articles L.331-2 et L.331-7-5 ;

Vu les statuts de la communauté de communes du Plateau Picard en matière d’urbanisme ;4

Vu le projet de convention de reversement de la taxe d’aménagement entre la commune et la communauté de communes du Plateau Picard figurant en annexe ;

Vu la délibération du conseil communautaire n°22C/07/01 du 14 novembre 2022 relative au partage de la taxe d’aménagement entre les communes et la communauté de communes du Plateau Picard ; Considérant que l’article 109 de la Loi 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances 2022 rend obligatoire pour les autorisations déposées à partir du 1er janvier 2022, le reversement d’une partie de la taxe d’aménagement perçue par les communes à leur EPCI, dans le cadre des équipements publics relevant de la compétence communautaire ;

Considérant que les communes et l’intercommunalité doivent s’accorder sur le reversement de tout ou partie du produit de la taxe d’aménagement ;

Considérant que devront intervenir des délibérations concordantes des communes concernées ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré avec 8 voix CONTRE le principe de reversement (F. VILLENEUVE, S. LEBOUIL, I. BOZO, O. AFTIS, C. TOULLET, S. PEINTE, C. THERET, X. GAILLET) et 1 voix POUR (E. VAN DE WEGHE)

- REFUSE le principe de reversement de 3% de la part communale de la taxe d’aménagement à la communauté de communes du Plateau Picard

5- Délibération n°2022_41 : Décision modificative n°2

Madame le Maire explique qu’en fin d’année, il est parfois nécessaire d’ajuster les crédits prévisionnels du budget primitif, principalement en investissement.

Tout d’abord, suite à la souscription de l’emprunt pour la réhabilitation de l’ancienne école, la première échéance de l’emprunt est prévue au 31 décembre 2022 pour 3 720.94€ en capital et 1 400.00€ en intérêt. Ces montants n’ont pas été inscrits au budget primitif 2022.

Madame le Maire propose les écritures suivantes

DIR : 2152 opération 410 : - 3 720.94€

DIR : 1641 OPFI : + 3 720.94€

DFR : 022 : - 1 400.00€

DFR : 66111 : + 1 400.00€

Aussi, pour terminer de passer les écritures d’ordre suite à la rénovation du garage en salle du conseil municipal, il est nécessaire d’inscrire les crédits au budget :

RFO : 722 / 042 : + 1 625.05€

023 : + 1 625.05€

DIO : 21318/040 : + 1 625.05€

021 : + 1 625.05€

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents - ADOPTE la décision modificative n°2 énoncée ci-dessus

6- Délibération n°2022_42 : Refacturation des extincteurs à l’entreprise EURODEM Suite au départ de feu accidentel dans l’ancienne bâtisse, la commune a utilisé 3 extincteurs. L’entreprise de démolition, EURODEM, a reconnu ses torts et a proposé de nous rembourser les extincteurs. Le montant des 3 extincteurs s’élève donc à 305.69€.

En ce qui concerne la fenêtre abîmée, l’entreprise EURODEM règlera directement à l’entreprise BOITEL.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents - AUTORISE Madame le Maire à facturer à l’entreprise EURODEM le remboursement des 3 extincteurs pour un montant de 305.69€.5

- AUTORISE Madame le Maire à signer les documents afférents à ce dossier.

7- Délibération n°2022_43 : Réhabilitation de l’ ancienne école en mairie et logement et rénovation énergétique de la salle multifonction : réalisation d’un local pompes à chaleur et réfection de la tête du mur de clôture dans la rue de l’église

Madame le Maire explique que le local « Pompes à chaleur » (PAC) a été oublié dans le lot « gros œuvre » pour abriter les 2 pompes à chaleur. De plus, des devis ont été demandés pour la réfection du chapeau du mur de la rue de l’église qui supportait avant les toitures des préaux. Deux entreprises ont répondu : VANDENBERGHE (entreprise du lot « gros œuvre ») et l’entreprise CRA (M. DOFFEMONT).

VANDENBERGHE CRA

Local PAC 17 817,21€ 11 814.91€

Tête de mur 6 264.12€ 2 281.60€

Total en HT 24 081.33€ 14 096.51€

La couverture en zinc est assurée par l’entreprise EUROPE TOITURES du lot « charpente et couverture » pour un montant de 3 668.80€ HT.

Les tranchées de passage de l’eau et de l’électricité dans la cour de devant ainsi que les tranchées dans les bâtiments n’ont pas été prévues non plus. Le devis de l’entreprise CRA s’élève à 3 738.99€ HT.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents - CHOISIT le devis de la société CRA (M. DOFFEMONT) d’un montant de 11 814.91€ HT pour le local PAC

- CHOISIT le devis de la société CRA (M. DOFFEMONT) d’un montant de 2 281.60€ HT pour le chapeau du mur de la rue de l’église

- RETIENT le devis de l’entreprise EUROPE TOITURES pour la couverture d’un montant de 3 668.80€ HT

- RETIENT le devis de la société CRA (M. DOFFEMONT) d’un montant de 3 738.99€ HT pour la réalisation des tranchées intérieures et extérieures

- AUTORISE Madame le Maire à signer les documents afférents à ce dossier.

8- Délibération n°2022_44 : Signature de la Convention T erritoriale Globale avec la CAF Le contrat Enfance et Jeunesse (CEJ) signé avec la Caisse d’Allocations Familiales est arrivé à son terme le 31 décembre 2020. Il est remplacé par une Convention Territoriale Globale (CTG) pour la démarche stratégique partenariale et par des « bonus territoire » pour l’aspect financier.

La CTG permet de soutenir un projet de territoire partagé en déterminant les enjeux communs entre la CAF et les collectivités.

La présente convention doit ainsi permettre de :

- Identifier les besoins prioritaires de ses habitants afin de proposer des solutions adaptées, - Préciser les champs d’intervention à privilégier au regard de l’offre et des besoins, - Définir les objectifs communs de développement et de coordination des actions et services, - Déterminer les modalités de collaborations entre les partenaires

La CAF de l’Oise assure 4 missions principales :

- Aider les familles à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie sociale ; - Faciliter la relation parentale, favoriser le développement de l’enfant et soutenir les jeunes ; - Créer les conditions favorables à l’autonomie, à l’insertion sociale et professionnelle ; - Accompagner les familles pour améliorer leur cadre de vie et leurs conditions de logement ;

Les actions possibles à contractualiser par le biais de la CTG entre les parties sont regroupées dans les domaines suivants : petite enfance, enfance-jeunesse, parentalité, animation de la vie sociale, accès aux droits.

La durée de la CTG est de 4 ans à compter du 1er janvier 2022 jusqu’au 31 décembre 2025. La CAF et les collectivités doivent conclure une Convention Territoriale Globale (CTG) pour formaliser ce6

partenariat.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents - APPROUVE le projet de Convention Territoriale Globale

- AUTORISE Madame le Maire à signer ladite convention.

9- QUESTIONS DIVERSES

- Un mot à la population sera distribué pour les vœux.

- Madame le Maire propose de reconduire la distribution d’une galette individuelle pour les ainés. La distribution aura lieu le Dimanche 08/01 à 15h.

- Madame le Maire propose de mettre en place une solidarité en cas de coupure d’électricité. Mme AFTIS, BOZO, LEBOUIL, PEINTE et VAN DE WEGHE se répartissent les personnes à prévenir. Une relance via une information de la population sera faite pour demander les coordonnées des habitants manquants.

- Monsieur TOULLET revient sur le renforcement des effectifs de la gendarmerie. Il demande combien sont-ils exactement. Il constate qu’en sous-effectifs, des vols sont constatés sur le secteur.

- Mme BOZO demande si la ville de Saint-Just-en-Chaussée fait partie de la commuté de communes du Plateau Picard pour le ramassage des déchets. En effet, elle a constaté qu’aucun tri n’est fait dans cette commune. Monsieur TOULLET rajoute que la commune de Saint Just en Chaussée représente 20% de la population de la CCPP.

- Monsieur TOULLET fait la remarque que la communauté de communes n’a pas demandé l’avis aux communes pour la construction de la nouvelle Trésorerie. Seuls les 76 représentants ont pris la décision.

- Le prochain dindon sera distribué le 15 janvier. Les articles doivent être prêts pour le 08 janvier.

La séance est levée à 19h48

PRCES VERBAL APPROUVE LE

PROCES VERBAL AFFICHE LE

Le Maire, Les secrétaires de séance

Elisabeth VAN DE WEGHE Sylvie PEINTE et Céline THERET