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Déliberation - 20080506
Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20080506)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 15 septembre 2008
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 6 octobre 2008
SEANCE DU 29 septembre 2008
Subvention aux Centres Socioculturels et à l´Ensemble
Socioculturel Niortais au titre du Contrat Enfance Jeunnesse
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine RENAUD-PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN -
Conseillers :
M. Michel GENDREAU - M. Patrick DELAUNAY - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Bernard JOURDAIN - M. Gérard ZABATTA - M. Alain PIVETEAU - M. Alain BAUDIN - M. Michel SURET-CANALE - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - Mme Geneviève RIZZI - Mme Annick DEFAYE - Mme Annie COUTUREAU - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Nathalie BEGUIER - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS -
Secrétaire de séance : M. Jean-Louis SIMON -
Excusés ayant donné pouvoir :
- Françoise BILLY donne pouvoir à Geneviève GAILLARD
- Julie BIRET donne pouvoir à Nathalie SEGUIN
Excusés :
Conseillers :
M. Frédéric GIRAUD - Mme Emmanuelle PARENT -
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 septembre 2008
DELIBERATION D20080323
VIE CULTURELLE ET ASSOCIATIVE Subvention aux Centres Socioculturels et à l´Ensemble Socioculturel Niortais au titre du Contrat Enfance Jeunnesse Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition de Madame le Maire
Le Contrat Enfance Jeunesse signé entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Ville de Niort a été approuvé par la Ville de Niort au Conseil Municipal du 23 novembre 2007.
Au titre du Contrat Enfance Jeunesse 2007-2010, les actions éligibles dans les champs de l’enfance et de la jeunesse concernent les missions d’accueil et de pilotage. Les actions d’accueil se déclinent de la façon suivante :
- Accueil collectif 0-4 ans (crêches, halte garderie, Relais des Assistantes Maternelles) ; - CLSH 2-16 ans, accueil périscolaire.
La Ville de Niort a fait appel à des opérateurs, conformément aux engagements figurant au Contrat Enfance Jeunesse.
La prestation étant attribuée globalement et annuellement à la Ville de Niort, celle-ci se charge de la redistribuer aux opérateurs concernés.
Aussi, je vous propose d’attribuer aux Centres Socioculturels et à l’Ensemble Socioculturel Niortais une subvention au titre du Contrat Enfance Jeunesse 2008.
Imputation budgétaire : 65.4221.6574.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions ci-jointes ;
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjointe déléguée à les signer et à verser aux associations, les subventions afférentes, conformément aux dispositions mentionnées dans les conventions.
Associations Montant
Centre Socioculturel de Champclairot/Champommier 9 550 €
Centre Socioculturel du Centre Ville 4 800 €
Centre Socioculturel de Part et d’Autre 26 000 €
Centre Socioculturel du Grand Nord 39 300 €
Centre Socioculturel du Parc 19 000 €
Centre Socioculturel de Saint Florent/Goise 30 000 €
Centre Socioculturel de Sainte pezenne 7 430 €
Centre Socioculturel de Souché 8 050 €
Ensemble Socioculturel Niortais 53 120 €
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Pour Madame le Maire de Niort Geneviève GAILLARD
L'Adjointe déléguée
Signé
Delphine RENAUD-PAGE