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unknown - 2025 09 10 BSI AP 10 septembre RAA
unknown - 2025 09 16 BSI AP 18 septembre RAA
Procès Verbal - PV du CM 2025 02 24
Procès Verbal - PV SEPTEMBRE 2025
Document publié le Lundi 22 septembre 2025 par la commune de Pérouges.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SEPTEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Religion et laïcité,
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-deux
septembre
à
18
heures
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
conformément
aux
articles
L.2121-7,
L.2121-10
et
L.2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
s'est
réuni
en
salle
du
conseil
à
la
salle
polyvalente,
en
séance
publique,
République
Française
- Liberté
Égalité
Fraternité
MAIRIE
DE
PÉROUGES
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
septembre
2025
sous
la
présidence
de
Mme
Nathalie
MICOLAS,
Maire.
Présents:
Nathalie
MICOLAS,
Florence
DE
POUMEYROL,
Gilberto
GRECO,
Maryvonne
HERRENKNECAHIT,
Eric
MEUNIER,
Philippe
LAMBERT,
Paul
VERNAY,
Alain
MORGILLO,
Marie-
Victoire
PASSERAT
DE
LA
CHAPELLE.
Absents
excusés
: Jean-Luc
VIBERT
donne
pouvoir
à
Gilberto
GRECO,
Gérard
FLEJOU
donne
pouvoir
à
Maryvonne
HERRENKNECHT,
Christelle
MORTEL
donne
pouvoir
à
Marie-Victoire
PASSERAT
DE
LA
CHAPELLE,
Marlène
BLASQUEZ
donne
pouvoir
à
Florence
De
POUMEYROL
et
Frédéric
MALBOS.
Absent
: Paul
SAISSET
Madame
Florence
DE
POUMEYROL
est
élue
secrétaire
de
séance.
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
à
18h00.
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
22
juillet
2025
est
approuvé
à
13
voix
pour,
0
contre
et
1
abstention,
Paul
VERNAY.
1
Décision
du
Maire
Madame
le Maire
explique
qu'elle
:
e
Signe
un
contrat
conclu
avec
la société
FLOWBIRD
relatif à
la gestion
du
stationnement
par
mobile
et convention
de
mandat.
La
durée
d'engagement
est
de
4
ans.
e
Signe
une
convention
d'occupation
du
domaine
public
du
17
au
19
septembre
2025
avec
la
société
Singularité
Productions.
Le
conseil
municipal
n'émet
aucune
remarque.
2
Information
DIA
Madame
le
Maire
explique
qu'après
avoir
reçu
5
DIA
et
être
passées
en
commission
urbanisme,
il est
décidé
de
ne
pas
préempter
pour
les
propriétés
de
:
Mr
André
BRUN
-— parcelle
A2042
- superficie
20a47ca
—
239
chemin
de
mingeat
SCCV
Le
Péage
-— parcelles
A1234,
A1236
et A1653
— superficie
3390m?
- 21
rue
du
péage SAS
Terrain
Foncier
—
parcelles
ZB271
et ZB272
—
superficie
3022m°
- Côte
d'en
bas
Mr
François
VERNAY
-—
16m?
pour
partie
parcelle
A2493
et
15m?
pour
partie
parcelle A2499
— surperficie
totale
31m?
- Péage
-
SCI
AJH
- parcelle
ZC512
— superficie
429m?
- 246
rue
de
rapan
Le
conseil
municipal
n’émet
aucune
remarque.
3
Autorisation
à
Mme
le
Maire
à
ester
en
justice
Madame
le
Maire
explique
qu'une
DP
a
fait
l’objet
d’un
arrêté
de
retrait
au
30
juin
2025
et
qu’un
recours
a
été
déposé
le
22
juillet
2025,
et
qu'il
est
nécessaire
qu’elle
puisse
ester
en
justice
pour
cette
affaire.
Après
en
avoir
délibérer
avec
13
pour,
0 abstention
et 0
contre,
le conseil
municipal
:
AUTORISE
Mme
le Maire
à représenter
la commune
en
défense
dans
cette
instance
devant
Tribunal
Administratif
de
Lyon.
ECHANGES : La
délégation
voter en
début
de
mandat
ne
suffit pas
?
Le
service
ADS
de
la
CCPA
a
demandé
une
délibération
pour
cette
affaire.
4
Salon
des
Maires
Mme
le
Maire
explique
à
l'assemblée
que
le
Salon
des
Maires,
auquel
elle
participe
de
manière
annuelle
aura
lieu
du
18
au
20
novembre
2025
à
Paris.
Mme
le Maire
s’y
rendra
pour
représenter
la
Commune
de
Pérouges
avec
3 élus.
Pour
cela
elle
souhaite
que
le
remboursement
du
train
et
de
l'hôtel
soit
pris
en
charge
par
la
commune. Après
en
avoir
délibérer
avec
13
pour,
0
abstention
et
0
contre,
le
conseil
municipal :
ACCEPTE
que
la
Mairie
prenne
en
charge
les
frais
engagés
pour
que
Mme
le
Maire
et
3
élus,
se
rendent
au
Salon
des
Maires
de
Paris
du
18
au
20
novembre
2025,
AUTORISE
Mme
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
au
présent
dossier.
ECHANGES : Est-ce
que
la
proposition
de
se
rendre
au
Salon
des
Maires
a
été
faite
à
tous
les
élus
?
Oui,
la
secrétaire
envoie
le
mail
à
tout
le
conseil
municipal. 5
Aides
financières
habitants
Pérouges
Madame
le
Maire
explique
aux
membres
du
conseil
municipal
que
deux
demandes
d'aide
ont
été
déposées
auprès
de
la commission
sociale.
Après
analyse
de
la situation
de
chaque
famille,
il est
envisagé
d’allouer
une
aide
sous
forme
de
bons
d'achat
alimentaire,
d'une
valeur
de
150
€
chacun,
auprès
d’un
supermarché
de
proximité.
Après
en
avoir
délibérer
avec
13
pour,
0 abstention
et
0
contre,
le conseil
municipal
:
Article
1
ACCEPTE
d'aider
ces
deux
familles,
Article
2
FIXE
le
montant
de
chaque
bon
d'achat
à
150
€,
attribué
à
un
supermarché
de
proximité,
Article
3
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
relatives
à
ce
versement.
6
Renouvellement
bail
STPA
Madame
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
plusieurs
conventions
d'occupation
ont
été
signées
entre
la
Commune
et
la
Société
de
Tir
de
la
Plaine
de
l'Ain
(STPA),
en
2010
pour
neuf
ans
et
en
2019
pour
trois
ans.
Depuis
2022,
il
a
été
décidé
de
reconduire
annuellement
et
par
avenant,
cette
convention
d'occupation. L'avenant
établi
en
2024
va
arriver
à
expiration
en
novembre
2025,
il convient
donc
de
procéder
à
son
renouvellement,
et
ce,
jusqu’en
novembre
2026.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
par
13
voix
pour,
0
abstention
et
0
contre
:
Article1
:
DECIDE
de
reconduire
la
convention
d'occupation
des
locaux
et
d'une
partie
de
la
parcelle
située
lieu-dit
«les
communaux
»,
cadastrée
E
n°286,
pour
une
superficie
approximative
de
3
hectares,
Article
2
:
FIXE
la
durée
de
cette
occupation
à
un
an,
à
compter
du
12/11/2025,
Article
3
:
AUTORISE
Madame
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
la
mise
en
place
de
ces
nouveaux
tarifs
7
Compte
rendu
des
commissions
Commission
urbanisme
: Néant
Commission
travaux
: Néant
Commission
voirie
: Néant
Commission
sociale
: Néant
Commission
environnement
: Néant Commission
associations
: Néant
Commission
scolaire
: Néant
Commission
tourisme
et
culture :
Tournage
du
film
«
Piétas
»
par
la
société
Singularité
Productions.
Le
film
a
lieu
au
Île
siècle
après
JC
: À
Lugdunum,
ville
frontalière
de
l'Empire
romain,
une
série
de
disparitions
et
de
meurtres
violents,
alimentés
par
le
conflit
entre
les
traditions
païennes
et
le
christianisme
clandestin,
pousse
l'empire
à
envoyer
Rufus,
ancien
légionnaire
devenu
enquêteur,
pour
retrouver
la jeune
Aurélia,
fille du
commandant
gaïus.
Au
fil de
son
enquête,
il découvre
que
la disparition
reflète
un
affrontement
intime
entre
foi,
loyauté
et
pouvoir,
le contraignant
à
choisir
entre
accomplir
sa
mission
ou
préserver
l'humanité
et
la
foi
menacées.
Le
tournage
a
nécessité
3 jours,
la fermeture
temporaire
de
certaines
rue
de
la cité
et a été
facturé
2600,00EUR.
Cimetière
: Néant
Questions
diverses
Prévoir
la communication
pour
la réunion
des
associations
du
12
novembre
2025
(panneau
pocket,
panneau
lumineux
et
article
dans
le journal).
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
18h38.
Le
prochain
conseil
municipal
sera
le
27
octobre
2025
à
18h00.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Florence
DE
POUMEYROL
Nathalie
MICOLAS