Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL OCTOBRE 2024
Procès Verbal - PV JUIN 2025
Procès Verbal - PV AVRIL 2025
Procès Verbal - PV MAI 2025
Procès Verbal - PV du CM 2025 01 13
Procès Verbal - 10 Seance du 8 octobre 2025 PV
Procès Verbal - PV DECEMBRE 2025
Procès Verbal - PV SEPTEMBRE 2025
Procès Verbal - PV JUILLET 2025
Arrêté - 2024076 Arrete de peril imminent Mr ALLEGRET 30072
Procès Verbal - PV OCTOBRE 2025
Document publié le Lundi 27 octobre 2025 par la commune de Pérouges.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV OCTOBRE 2025)
Thèmes du document : Logement, Transports, Justice et droit,
République
Française
- Liberté
Égalité
Fraternité
MAIRIE
DE
PÉROUGES
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
octobre
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt-sept
octobre
à
18
heures
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
conformément
aux
articles
L.2121-7,
L.2121-10
et
L.2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
s'est
réuni
en
salle
du
conseil
à
la
salle
polyvalente,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Mme
Nathalie
MICOLAS,
Maire.
Présents
:
Nathalie
MICOLAS,
Jean-Luc
VIBERT,
Florence
DE
POUMEYROL,
Gérard
FLEJOU,
Gilberto
GRECO,
Maryvonne
HERRENKNECHT,
Eric
MEUNIER,
Philippe
LAMBERT,
Paul
VERNAY,
Marie-Victoire
PASSERAT
DE
LA
CHAPELLE,
Paul
SAISSET.
Absents
excusés
: Marlène
BLASQUEZ
donne
pouvoir
à Florence
De
POUMEYROL
et Alain
MORGILLO
donne
pouvoir
à
Gérard
FLEJOU,
Frédéric
MALBOS
et
Christelle
MORTEL.
Absents
: Néant
Secrétaire
de
séance
: Florence
De
POUMEYROL
Le
Maire
ouvre
la
séance
à
: 18h03
Approbation
du
compte
rendu
du
22
septembre
2025
Pour
=
13
contre
=
0
abstention
=
0
1
DECISIONS
DU
MAIRE
Madame
le
Maire
explique
qu'elle
:
Signe
une
décision
pour
le
renouvellement
de
M.
GEORGE
du
1°
octobre
au
31
décembre
2025,
qui
s’installe
pour
la vente
de
cacahuètes
à
côté
du
DAB
(Distributeur
Automatique
de
Billets)
précaire.
M.
FLEJOU
intervient
et dit
que
le
DAB
sera
désinstallé
le
12
novembre
2025,
comme
prévu.
Mme
HERRENKNECHT
demande
si
nous
avons
une
idée
du
volume
retiré
?
M.
MEUNIER
répond
qu'il
va
se
renseigner.
Signe
le
bail
d'occupation
du
local
sous
le veneur noir
jusqu’au
31
décembre
2025. 2
INFORMATION
DIA
Consorts
LEYRIS
et THOLLON
-
parcelles
A1602-A347-A1603
- superficie
4814m?
— 72
chemin
de
catimel
:
Pas
de
préemption
à
la
suite
de
l'avis
de
la
commission
urbanisme.
EMLAU
DEVELOPPEMENT
-— parcelles
A2454-A2455
— superficie
754m°
- 2062
route
de
trévoux
: Pas
de
préemption
à
la
suite
de
l'avis
de
la
commission
urbanisme.
Mme
HERRENKNECHT
demande
si
le terrain
est
constructible
?
M.
VIBERT
répond
que
oui
Mme
HERRENKNECHT
demande
si
le
promoteur
a
déjà
eu
un
projet
immobilier
?
M.
VIBERT
répond
qu'il
y a
eu
un
permis
d'aménager
et
cette
DIA
fait
partie
d’un
des
lots.
Mme
HERRENKNECHT
demande
précision
sur
la
parcelle
Mme
le
Maire
explique
que
la
parcelle
est
celle
à
côté
de
Mme
BLANC,
à
la Glaye
à
200m
du
feu. M.
VIBERT
développe,
pour
le
PC,
nous
avons
insisté
pour
qu'un
accès
soit
commun
sur
la
RD. M.
PACCARD
et
Mme
GRANGE
-— parcelles
A2479-A2123
—
superficie
1071m°
- 76
route
de
Bourg-Saint-Christophe:
Pas
de
préemption
à
la
suite
de
l'avis
de
la
commission
urbanisme. M.
VIBERT
explique
que
sur
cette
parcelle
il
y
a
un
emplacement
réservé
pour
un
aménagement
du
carrefour.
3
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE MISE EN
COMMUN
DES
AGENTS
DE
LA
POLICE
MUNICIPALE
DE
MEXIMIEUX
AVEC
PEROUGES
ET
BOURG-
SAINT-CHRISTOPHE
Madame
le
Maire
explique
qu'il
y
a
une
convention
pour
la
mise
en
commun
des
agents
de
la
Police
Municipale
avec
les
communes
de
Bourg-Saint-Christophe
et
Perouges
pour
une
durée
de
3
ans,
pour
1h
par
semaine
sur
Pérouges
et
5h
pour
BSC.
Si
l'on
demande
plus
d'heure
c'est
facturé
en
supplément.
Mme
HERRENKNECHT
demande
si
1h
est
suffisante
pour
notre
commune
?
Mme
le
Maire
explique
que
oui,
sur
demande
ils
peuvent
intervenir
plus
fréquemment,
par
exemple
aux
heures
de
pointes
de
l’école
ou
pour
des
véhicules
mal
stationnés
ect.
Mme
HERRENKNECHT
demande
comment
sont
embauchés
les
agents
?
Mme
le
Maire
répond,
sur
35h
par
semaine
pour
la
commune
de
Meximieux.
Ils
passent
régulièrement
en
mairie,
ils sont
disponibles
au
besoin.
Mme
HERRENKNECHT
demande
combien
coute
1h
?
Mme
le
Maire
répond
que
c'est
35€
par
agent
et
le week-end
ils ne
travaillent
pas.
VOTE : Pour
=
13
contre
=
0
abstention=
0 4
DEROGATION
POUR
LA
CELEBRATION
D'UN
MARIAGE
DANS
LA
SALLE
COMMUNALE
DE
LA
FERME
DE
PEROUGES
Madame
le
Maire
explique
qu’une
famille
de
Pérouges
aimerait
se
marier
à
la
salle
communale
de
la
ferme,
nous
devons
délibérer
uniquement
pour
ce
mariage
à
cette
date-là.
La
Marianne
sera
délocalisée
et
un
dossier
est
fait
au
procureur.
Pour
faciliter
l'accès
aux
personnes
à
mobilité
réduite.
Mme
HERRENKNECHT
demande
s’il
n'y
a
pas
d'évènements
à
la ferme
?
Mme
le
Maire
répond
que
la salle
est
libre
à
cette
date.
VOTE
:
Pour
=
13
contre
=
0
abstention=
0
5
GARANTIE
EMPRUNT
8
LOGEMENTS
CHEMIN
DU
COULIS
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
M.
VIBERT,
qui
explique
qu'il
y
a
22
logements
en
tout
sur
le
chemin
du
coulis,
domaine
de
Rapan,
dont
8
logements
sociaux
car
c'est
1/3
arrondi
à
l’entier
supérieur.
Il faut
que
la
mairie
se
porte
garante
de
l'emprunt
de
dynacité
qui
fait
emprunt
à
la
banque
des
territoires,
à
hauteur
de
80%
et
20%
au
Département.
A
chaque
fois
que
l’on
construit
des
logements
sociaux
nous,
nous
portons
garants.
Nous
avons
déjà
fait
ça
pour
ceux
derrière
l'école
et
nous
aurons
dans
le
futur
les
logements
d'Harmony.
Cela
n'engage
a
rien
la
commune.
Pour
le
domaine
de
Rapan,
les
travaux
sont
bientôt
terminés,
bientôt
habités
au
niveau
des
logements
sociaux.
À
la
première
affectation
nous
sommes
prioritaires,
nous
passons
la
main
à
la
commission
sociale
qui
est
en
lien
avec
les
bailleurs
sociaux.
VOTE : Pour
=
13
contre
=
0
abstention
=
0 6
TARIFICATION
DES
SERVICES
TECHNIQUES
Mme
le
Maire
explique
que
dès
que
les
agents
des
ST
travaillent
sur
une
propriété
privée
pour
une
haie,
du
lierre,
des
dépôts
sauvages,
ou
autre.
La
commune
est
en
droit
de
facturer
des
heures
passées
de
nos
agents
aux
habitants.
C'est
un
cout
horaire,
de
85€
Mme
HERRENKNECHIT
dit
qu'elle
trouve
cela
très
sain,
et
que
cela
peut
aider
les
habitants.
Mme
le
Maire
rappelle
que
le
but
n'est
pas
que
les
administrés
viennent
demander
aux
agents
ST
de
venir
chez
eux,
mais
plutôt
aider
occasionnellement.
M.
GRECO
trouve
que
ce
forfait
est
cher
et
que
les
personnes
âgées
ont
besoin
d'aide
parfois
pour
élaguer
ou
autre.
M.
LAMBERT
explique
que
cette
délibération
est
prise
pour
justement
inviter
les
habitants
à
entretenir
leur
haies,
arbres
ect.
Et
éviter
de
payer
cette
somme
à
la
commune.
M.
GRECO
n'est
pas
sur
du
terme
de
la
délibération
et
demande
à
avoir
plus
de
précisions
sur
le
calcul,
et
peut
être
comparer
avec
des
entreprises
pour
revoir
le
montant
du
forfait.
Plusieurs
participants
demandent
à
reporter
la
délibération
pour
avoir
une
délibération
plus
détaillée. Mme
BLASQUEZ a rejoint
l'assemblée
à
18h40.
LA
DELIBERATION
EST
REPORTEE
ULTERIEUREMENT
7
ADHESION
A
LA
PLATEFORME
UNIQUE
DE
DEMATERIALISATION
DES
MARCHES
PUBLICS
POUR
LES
ACHETEURS
DE
L'’AIN
Mme
ie
Maire
explique
qu'une
délibération
est
nécessaire
pour
adhérer
à
la
plateforme,
pour
les
entreprises,
pour
harmoniser
les
dossiers
des
marchés
publics.
Mme
BLASQUEZ
prend
la
parole
et
explique
que
les
marchés
publics
doivent
être
publiés
sur
cette
plateforme.
VOTE : Pour
=
13
contre
=
0
abstention=
0 8
DECISION
MODIFICATIVE
N°01
—
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
Madame
le
Maire
explique
qu'afin
d'effectuer
les
intégrations
des
frais
d’études
aux
travaux
en
cours
ou
terminés
et
selon
l'état
de
l'actif
au
compte
c/203,
il est
nécessaire
d'ouvrir
des
crédits
au
chapitre
041
«
Opérations
patrimoniales
»,
tant
en
recettes
c/203
qu'en
dépenses
c/231
pour
11
361,85
€
En
dépenses
de
fonctionnement,
compte
tenu
des
titres
à
annuler
sur
les
années
antérieures
(transfert
de
charges
à
l'OT,
remboursement
de
taxe
d'aménagement
trop
perçue)
39
200
€
sont
inscrits
au
c/673
Cette
charge
sera
compensée
par
des
recettes
non
prévues
au
budget
primitif
et
reçues
au
cours
de
cette
année
et
par
un
virement
de
crédits
du
compte
c/74433
VOTE
:
Pour
=
13
contre
=
0
abstention=
0
9
DECISION
MODIFICATIVE
N°01
—-
BUDGET
ASSAINISSEMENT
Mme
le
Maire
explique
qu'en
dépenses,
sur
le
chapitre
65,
un
virement
de
crédit
de
2
000
€
est
réalisé,
en
complément
de
l'ouverture
de
crédit
de
26
500
€
au
compte
678.
Ce
crédit
permettra
de
verser
les
indemnités
pour
préjudices
concernant
les
débordements
ponctuels
du
réseau
unitaire
situé
sur
la
résidence
du
Matin
Clair
à
Pérouges
au
profit
de
la
SCI
PAJE
et
la
SARL
Résidence
Matin
Clair.
VOTE : Pour
=
13
contre
=
0
abstention=
0 10
DECISION
MODIFICATIVE
N°01
—
BUDGET
ANNEXE
PARKINGS
Mme
le
Maire
explique
qu’en
dépenses
d'investissement,
sur
le
chapitre
21,
une
augmentation
de
crédit
de
4
440
€
est
inscrite
compte
tenu
des
dépenses
imprévues
en
:
2181
«
Installations
générales,
agencements,
aménagements
» pour
l'acquisition
de
panneaux
de
signalisation
des
parkings
2183
«
Matériel
informatique
»
achat
d'équipements
informatiques
pour
la
gestion
matériel
et
financière
des
parkings
En
recettes
de
fonctionnement,
sur
le
chapitre
70,
une
augmentation
de
crédit
de
4
440
€
est
inscrite.
En
effet,
suite
aux
modifications
tarifaires
votées
en
juillet
dernier,
il est
prévue
une
augmentation
des
recettes
de
parkings
jusqu’à
la
fin
de
l’année.
Afin
d’équilibrer
les
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement,
des
virements
d'ordre
budgétaire
de
4
440
€
sont
inscrits
en
021
et
023.
VOTE : Pour
=
13
contre
=
0
abstention=
0
11
Compte
rendu
des
commissions
Scolaire
: Néant
Associations
:
+
Réunion
des
associations
prévues
le
12
novembre
2025
+
Attention
la
date
limite
des
articles
pour
le
bulletin
municipal
est
le
12
novembre
2025
Cimetière
: Néant
Environnement
: Néant
Urbanisme
:
Autorisations
d'Urbanisme
(AU) :
*
Elles
sont
au
nombre
de
115
à
fin
Septembre
2025
(à
l'identique
de
2024)
essentiellement
sur
les
DP
(Demandes
Préalables,
43%)
puis
les
CU
(Certificats
d'Urbanisme,
29%),
puis
les
PC
(Permis
de
Construire,
12%). Autres
points
en
cours
BF La dernière
permanence
s’est
tenue
le
Mardi
14
Octobre
2025
de
14H00
à
16H00.
Un
pétitionnaire
est
venu
présenter
son
dossier.
Nous
rappelons
que
l’ordre
du
jour
est
établi
1 semaine
avant.
Prochaine
permanence
: Mardi
18
Novembre
2025
Distributeur
Automatique
de
Billets
(DAB)
provisoire :
La
Mise
en
Service
a été
faite
le
17
Juin
2025.
L'exploitation
court
jusqu'au
9-10
Novembre,
et son
évacuation
est
le
12
Novembre
2025. Nouvel
Office
du
Tourisme
:
o
Dévoiement
d’un
réseau
électrique
de
distribution
publique
enterré
:
Un
réseau
électrique
de
distribution
publique
enterré
se
trouve
actuellement
sur
la
parcelle
A
2304
propriété
de
la CCPA,
sur
lequel
va
se
construire
le
nouvel
Office
de
Tourisme.
Un
des
impératifs
de
ENEDIS
est
de
pouvoir
accéder
au
réseau
de
distribution
électrique
enfouit
à
tout
moment,
et
la
construction
du
nouvel
Office
de
Tourisme
sur
la
parcelle
A2304
ne
le
permettrait
plus.
Dans
un
souci
de
cohérence
territoriale,
d'optimisation
des
investissements
publics
et
d'aide
aux
communes,
la
commune
a
donné
son
accord
de
principe
du
dévoiement
par
le tènement
de
la ferme,
sous
conditions
de
:
> > > >
Valider
le
tracé
définitif
sur
le
terrain
réalisé
par
le
concessionnaire
ENEDIS,
Minimiser
l'impact
sur
le
site,
les
haies
bocagères
et
arbres
existants,
Garantir
la
remise
en
état
des
lieux,
Officialiser
par
voie
notariale
ce
nouveau
tracé,
car
il
grève
le
site
de
la
Ferme
de
Pérouges,
constituant
ainsi
une
servitude
de
tréfonds
sur
le terrain
communal,
Les
travaux
seront
contractualisés
avec
l’entreprise
ENEDIS,
et
réalisés
avant
fin
2025.
o
Avant
travaux,
contrôle
de
l’état
des
lieux
par
huissier
le
25
Septembre
2025
Ce
constat
des
lieux
du
bâtiment
communal
ne
concerne
que
la
démolition
du
petit
mur
extérieur.
Début
Octobre,
la
démolition
a
été
faite,
et
un
enduit
de
protection
provisoire
a été
refait,
en
attendant
le
gros
chantier
de
l'OT.
I y
aura
un
autre
constat
d'huissier
préalablement
au
démarrage
du
chantier
de
l'OT.
L'huissière
a fait
aussi
l'état
des
lieux
de
la
limite
de
propriété
avec
la
Ferme,
constaté
les
arbres
existants,
les
candélabres
de
la
Ferme,
le jeu
de
boules,
le
réseau
d'arrosage,
l’état du
terrain
pour
le
passage
du
réseau
Enedis,
le
petit
chemin
où
doit
passer
le
réseau
enterré
reliant
le tableau
ENEDIS
du
terrain
de
l'OT
…
Projet
de
modification
de
la
collecte
des
déchets
au
sein
de
la
Cité
médiévale Le
projet
est
porté
par
la
CCPA,
mais
au
libre-choix
des
communes
quant
à
sa
réalisation
:
fin
du
ramassage
au
porte
à
porte
au
profit
de
la
mise
en
place,
à
l'extérieur
de
la
Cité,
d'un
PAV
(Point
d'Apport
Volontaire)
avec
gros
contenants
semi-enterrés.
Une
réunion
d'information
et discussion
du
projet
s’est
tenue
le
Mercredi
8 Octobre
2025
à
18h00
à
Pérouges,
salle
polyvalente.
Les
invitations
ont
été
adressées
à tous
les
habitants
et
professionnels
de
la
Cité
Médiévale,
dans
les
boîtes
aux
lettres.
Peu
de
participants
(15
personnes),
mais
informations
et
échanges
intéressants.
Merci
aux
personnes
présentes.
Des
questions
ont
été
soulevées,
des
informations
vont
être
apportées.
Aucune
conclusion
ne
peut
être
tirée.
Voirie
: Néant
Travaux
:
°
Flowbird
parkings
: Attente
aux
caisses
en
cas
d’affluence
liée
au
temps
de
traitement
et
manque
d'habitude
utilisateurs.
e
Analyse
en
cours
pour
traitement
et
liaison
informatique.
e
Promotion
EasyPark.
+
Possibilité
d'ajout
de
borne
de
paiement
Caserne.
e
Barrière
chemin
des
terreaux
: télécommande
non
copiable,
devis
et
projet
en
cours
+
CTA
école:
revue
avec
le
fabriquant
Hellios
qui
a
constaté
quelques
anomalies.
Retour
fait et
installateur
pour
correction
des
problèmes.
Echanges
:
«Le
chemin
de
l'olivet
est
fréquemment
stationné.
Avant
ce
système
de
parking,
les
administrés
ne
se
garaïit
pas
là-bas,
mais
maintenant
oui.
Un
panneau
de
stationnement
interdit
est
sur
place.
ll y a
50%
des
véhicules
qui
payent
moins
chère
qu'avant.
Il y
a
53%
qui
paye
plus,
il y
a
une
augmentation
de
fait.
La
moyenne
est
entre
3
euros
60
et
3
euros
80.
Nous
avons
cette
première
demi-heure
gratuite
comparée
à
avant,
et
après
18h
c'est
gratuit
aussi. Nous
allons
mettre
des
panneaux
pour
prévenir
le
stationnement
interdit
et
prendre
un
autre
arrêté
avec
mise
en
fourrière.
»
Social :
e
Signature
CT4
Lagnieu
+
signature
diagnostic.
e
Repas
des
ainés
le
mercredi
03
décembre
2025
à
la
salle
de
la
Caserne.
e
Distribution
des
colis
le
mercredi
10
décembre
2025.
e
Logements
dynacité
au
Péage,
10
logements
seront
attribués
en
novembre
et
habités
en
décembre
2025. Paul
SAISSET
quitte
l'assemblée
à
19h11
12
Questions
diverses
Q
: Avons-nous
une
piste
pour
un
terrain
pour
le
stationnement
dans
la
cité
?
R
: Oui
nous
avons
des
pistes
mais
rien
de
concret.
Q
:Qu'est-ce
que
nous
pouvons
faire
pour
les
personnes
qui
empruntent
le
chemin
piéton
qui
mène
au
parking
en
haut
de
la
grande
cote
?
R
:Nous
allons
modifier
le
panneau
de
signalisation
Q
: Le
projet
CAUE,
qu'en
est-il
de
la question
de
redessiner
la
place
du
plâtre
?
R
: Il n'y
avait
pas
été
question
de
redessiné
la
place
du
plâtre.
Les
priorités
évoquées
étaient
plutôt
sur
l'accès
à vélo.
Q
: Le
DAB
a-t-il
fonctionné
et
si
oui,
combien
?
aout
733
R
: juillet
658
retraits,
aout
733
retraits,
septembre
391
retraits
et
octobre
qui
s'arrête
au
24
290
retraits.
Il y
a
16%
des
retraits
sur
des
cartes
étrangères.
Comparaison
avec
les
autres
DAB
des
zones
touristiques
la
moyenne
est
entre
800
et
1000
par
mois.
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
: jeudi
04
décembre
2025
à
20h
FIN
DE
SEANCE
: 19h37
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Florence
DE
POUMEYROL
Nathalie
MICOLAS