Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 01janvier29 2024 Liste des deliberations
Déliberation - 03mars19 2024 Liste des deliberations
Déliberation - 06juin18 2024 Liste des deliberations
Déliberation - 12decembre09 2024 Liste des deliberations
Déliberation - 01janvier20 2026 Liste des deliberations 1
Déliberation - 02fevrier21 2023 Liste des deliberations 1
Déliberation - 09septembre24 2024 Liste des deliberations 2
Procès Verbal - 11novembre04 2024 Proces Verbal 1 Vise
Procès Verbal - 03mars21 2026 1
Déliberation - 12decembre07 2022 Liste des deliberations
Déliberation - 11novembre04 2024 Liste des deliberations 1
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Déliberation - 11novembre04 2024 Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Banque,
Service Secrétariat Général 04 67 39 97 27 04 67 39 25 87 secretariat@ville-servian.fr Conseil Municipal du Mardi 4 novembre 2024 à 18h30 ▪ DL2024-078 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et de l’eau potable 2023 - CABM - Approuvée ▪ DL2024-079 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif 2023 – CABM- Approuvée ▪ DL2024-080 – Classe ULIS (Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire) – Participation des communes dite de résidence- Approuvée ▪ DL0224-081 - Fonds de soutien Investissement aux communes de la CABM – Acquisitions matériels considérées comme immobilisations corporelles - Approuvée ▪ DL2024-082 - Fonds de soutien Investissement aux communes de la CABM – Acquisition matériels considérés comme immobilisations corporelles – École - Approuvée ▪ DL2024-083 - Fonds de soutien Investissement aux communes de la CABM – Acquisition matériels considérés comme immobilisations corporelles – Festivités - Approuvée ▪ DL2024-084 - Fonds de soutien Investissement aux communes de la CABM – Acquisition matériels considérés comme immobilisations corporelles – Salle La Parenthèse - Approuvée ▪ DL2024-085 - Fonds de soutien Investissement aux communes de la CABM – Acquisition de véhicules - Approuvée ▪ DL2024-086 - Fonds de soutien en investissement aux communes de la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée – Travaux de sécurisation du Pont sur la Lène ▪ DL2024-087 - Fonds de soutien en investissement aux communes de la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée – Rénovation de la toiture du CCAS - Délibération rectificative à la délibération n°2024-051 en date du 18 juin 2024 consistant à rectifier une erreur matérielle - Approuvée ▪ DL2024-088 - Fonds de soutien en investissement aux communes de la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée – Parcours sportif Parc Bel Ami - Délibération rectificative à la délibération n°2024-077 en date du 24 septembre 2024 consistant à rectifier une erreur matérielle - Approuvée ▪ DL2024-089 - Transfert de la compétence d’autorité organisatrice de la distribution publique de gaz à Hérault Energies - Approuvée ▪ DL2024-090 - Convention de réservation de logements sociaux au titre du contingent de la Commune de Servian – FDI Habitat – Approuvée ▪ DL2024-091- Convention relative aux conditions de mise à disposition, à titre gratuit, et d’utilisation d’un logiciel de gestion de la DECI du SDIS de l’Hérault – Gestion des Points d’Eau Incendie – Approuvée Service Secrétariat Général 04 67 39 97 27 04 67 39 25 87 secretariat@ville-servian.fr ▪ DL2024-092 - Protocole d’accord de médiation entre la Commune de Servian et Mme Isabelle BUFFET-PICHON - Désaffectation d'une partie du domaine public rue Georges BRASSENS– Approuvée Date de mise en ligne : Mardi 5 novembre 2024