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Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Déliberation - 09septembre24 2024 Liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Famille,
Service Secrétariat Général 04 67 39 97 27 04 67 39 25 87 secretariat@ville-servian.fr Conseil Municipal du Mardi 24 septembre 2024 à 18h30 ▪ DL2024-061 - Convention d’adhésion à la mission d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnelles – Agent Chargé de la Fonction d’Inspection - CDG34 - Approuvée ▪ DL2024-062 - Convention portant mise en commun du service systèmes d’information de la Communauté d’Agglomération de Béziers Méditerranée – Intégration de l’Office de Tourisme Communautaire - Approuvée ▪ DL2024-063 - Demande d’attribution du Fonds de soutien au fonctionnement - Communauté d’Agglomération de Béziers Méditerranée - Approuvée ▪ DL2024-064 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de 1ère révision allégée du PLU - Approuvée ▪ DL2024-065 - Convention relative à la campagne d’information et de soutien du dépistage du cancer du sein par unité mobile (Mammobile) – Association Montpellier Hérault pour le Dépistage du Cancer du Sein - Approuvée ▪ DL2024-066 - Actualisation des tarifs pour les produits alimentaires et boissons vendues lors des buvettes tenues par la municipalité - Approuvée ▪ DL2024-067 - Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes d'Occitanie (CRCO) dans ses rapports du 7 Juillet 2023 relatifs au contrôle des comptes et de la gestion de la SAEML BRL Holding et de sa filiale à 100% BRL Exploitation, sur la période 2016-2021 - Approuvée ▪ DL2024-068 - Caisse d’Allocations Familiales – Avenant à la convention d’objectifs et de financement pour l’équipement « ADOS COMMUNE SERVIAN » – Approuvée ▪ DL2024-069 - Caisse d’Allocations Familiales – Avenant à la convention d’objectifs et de financement pour l’équipement « EXTRA COMMUNE SERVIAN » – Approuvée ▪ DL2024-070 - Caisse d’Allocations Familiales – Avenant à la convention d’objectifs et de financement pour l’équipement « PERI COMMUNE SERVIAN » – Approuvée ▪ DL2024-071 - Ouverture dominicale des commerces 2025 – Approuvée ▪ DL2024-072 - Décision modificative n°2 au Budget Primitif 2024 – Approuvée ▪ DL2024-073 - Plan départemental d'Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) - Approuvée ▪ DL2024-074 - Tarif « Fête du vin » – Salle La Parenthèse - Approuvée ▪ DL2024-075 - Convention « charte qualité plan mercredi » - Approuvée ▪ DL2024-076 - Fonds de soutien en investissement aux communes de la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée – Achats de matériel - Approuvée ▪ DL2024-077 - Fonds de soutien en investissement aux communes de la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée – Parcours sportif Parc Bel Ami - Approuvée Date de mise en ligne : Jeudi 26 Septembre 2024