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Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Déliberation - 01janvier29 2024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Service Secrétariat Général 04 67 39 97 27 04 67 39 25 87
secretariat@ville-servian.fr
Conseil Municipal du Lundi 29 janvier 2024 à 18h30
▪ DL2024-001 - Demande de subvention au titre de la DETR 2024 – Etudes préalables à un investissement : Recyclage des eaux de piscine et de la station d’épuration - Approuvée
▪ DL2024-002 - Demande de subvention auprès de la DRAC au titre de la DGD Bibliothèques – Extension des horaires de la Médiathèque - Approuvée
▪ DL2024-003 - Convention d'accès au bassin de la piscine Muriel Hermine - Service Enfance et Jeunesse : ALSH – Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée - Approuvée
▪ DL2024-004 - Avenant à la convention portant mise en commun du service instruction des autorisations d’urbanisme de la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée - Approuvée
▪ DL2024-005 - Imputation en section d’investissement des biens meubles inférieurs à 500 € - Approuvée
▪ DL2024-006 - Adoption du règlement budgétaire et financier M57 - Approuvée
▪ DL2024-007 - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations et de leurs durées - Nomenclature comptable M57 - Approuvée
▪ DL2024-008 - Régularisation du vice de procédure dans l’adoption du PLU communal relevé par le Tribunal Administratif de Montpellier – Approuvée
▪ DL2024-009 - Espace ADOS – Liste des actions et tarifs – Approuvée
Date de mise en ligne :
Jeudi 1er février 2024