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Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Cerqueux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 240111 CR conseil municipal)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Sport,
Conseil municipal du 11 janvier 2024
Étaient présents : Messieurs et Mesdames Poupard Joël, Guetté Louis-Marie, Balada Béatrice, Point Frédéric, Le Breton Michel, Cillon Valérie, Rochais Alain, Vivion Jean-Philippe, Bâcle Marie-Josèphe, Defrance Nicolas, Sigonneau Sébastien, Thomas Jean-Pierre, Testard Émilie
Pouvoirs : M. Claude Rouillard donne pouvoir à M. Sébastien Sigonneau, Mme Céline Thomas donne pouvoir à Mme Valérie Cillon
Présentation bilan énergétique par le SIEML
Mme Grille, conseillère en énergie au SIEML, présente le bilan énergétique réalisé par le SIEML. Ce bilan est composé de :
L’analyse des consommations sur chaque bâtiment
L’analyse des bâtiments
L’accompagnement sur d’éventuels projets
Les consommations d’électricité sont réparties à 12 % pour l’éclairage public et 88 % pour les bâtiments.
Le diaporama de présentation sera transmis aux membres du conseil municipal dès réception.
Finances
Tarif de location des salles pour 2024 – Le conseil municipal décide de fixer le barème suivant pour la location des salles à partir du 1er mars 2024 :
SALLE DU CORMIER
Familles : réunions famille, mariage, repas, etc. Les Cerqueux Hors commune SALLE ENTIERE avec cuisine - Jour 1 576.00 € 749.00 € SALLE ENTIERE avec cuisine - Jour 2 260.00 € 338.00 € Sous-total salle entière 2 jours avec cuisine 836.00 € 1 087.00 € CUISINE - Jour 1 97.00 € 126.00 € CUISINE - Jour 2 68.00 € 88.00 € Nettoyage cuisine 51.00 € 66.00 € SALLE PODIUM avec CUISINE - Jour 1 387.00 € 503.00 € SALLE PODIUM avec CUISINE - Jour 2 199.00 € 259.00 € Sous-total salle podium 2 jours avec cuisine 586.00 € 762.00 € SALLE PODIUM avec CUISINE (tarif semaine hors veille de jours fériés) 282.00 € 367.00 € SALLE PODIM pour rassemblement après sépulture 51.00 € 66.00 € SALLE BAR ou SALLE CANTINE (sans cuisine) - Jour 1 125.00 € 163.00 € SALLE BAR ou SALLE CANTINE (sans cuisine) - Jour 2 44.00 € 57.00 € Sous-total Salle BAR ou CANTINE (sans cuisine) 2 jours 169.00 € 220.00 € SALLE CANTINE (avec cuisine) - Jour 1 222.00 € 289.00 € SALLE CANTINE (avec cuisine) - Jour 2 112.00 € 146.00 € Sous-total Salle CANTINE + cuisine 2 jours 334.00 € 435.00 € PODIUM + BAR ou CANTINE avec cuisine jour 1 512.00 € 666.00 € PODIUM + BAR ou CANTINE avec cuisine jour 2 243.00 € 316.00 € Sous-total PODIUM+BAR ou CANTINE +CUISINE 2 jours 755.00 € 982.00 € BAR + CANTINE avec cuisine jour 1 347.00 € 451.00 € BAR + CANTINE avec cuisine jour 2 156.00 € 203.00 € Sous-total BAR+CANTINE avec cuisine 2 jours 503.00 € 654.00 € BAR + CANTINE sans cuisine jour 1 250.00 € 325.00 € BAR + CANTINE sans cuisine jour 2 88.00 € 114.00 € Sous-total BAR+CANTINE sans cuisine 2 jours 338.00 € 439.00 € Familles : vin d'honneur Les Cerqueux Hors commune SALLE PODIUM, BAR et CANTINE 445.00 € 579.00 € SALLE PODIUM 274.00 € 356.00 € SALLE BAR OU SALLE CANTINE 90.00 € 117.00 € SALLE BAR et CANTINE 180.00 € 234.00 € Associations : repas, soirée dansante, etc. Les Cerqueux Salle entière 205.00 € Salle A ou salles B & C réunies 103.00 € Salle bar (B) ou salle cantine (C) 62.00 € Salle A + salle B ou C 165.00 € Associations : concours palets, belote, loto Les Cerqueux Salle entière 150.00 € Salle A ou salles B & C réunies 75.00 € Salle bar (B) ou salle cantine (C) 45.00 € Salle A + B ou C 120.00 € Arbre de Noël des écoles Gratuit SALLE ST JACQUES
Les Cerqueux Hors commune
Particulier avec nettoyage 1 journée 181.00 € 235.00 € Particulier avec nettoyage 2 ème jour 69.00 € 90.00 € Sous-total 2 jours Salle St Jacques 250.00 € 325.00 € Associations 82.00 € Rassemblement après les sépultures 51.00 € SALLE ESPOIR
Les Cerqueux Hors commune
Particulier avec nettoyage 1 journée 125.00 € 163.00 € Particulier avec nettoyage 2 journées 44.00 € 57.00 € Sous-total 2 jours salle Espoir 169.00 € 220.00 € Associations ou nettoyage 62.00 € Rassemblement après les sépultures 51.00 € SALLE OMNISPORTS
Les Cerqueux Hors commune
Salle omnisports : soirée dansante, repas, fêtes 176.00 € Salle omnisports + salle Espoir pour vin d'honneur (1) - (2) 133.00 € 173.00 € Vin d'honneur extérieur : salle Espoir (1) 67.00 € 87.00 €
(1) nettoyage à la charge des utilisateurs
(2) Possibilité réservée aux habitants des Cerqueux qui louent la salle du Cormier
Tarifs 2023
Cimetière – Concessions, columbarium, jardin du souvenir
Concession 2 m² - 50 ans 45 € Concession 2 m² - 30 ans 38 € Concession 2 m² - 15 ans 30 € Columbarium – Grande case – 30 ans – Plaque non gravée incluse 650 € Columbarium – Grande case – 15 ans – Plaque non gravée incluse 350 € Columbarium – Petite case – 30 ans – Plaque non gravée incluse 400 € Columbarium – Petite case – 15 ans – Plaque non gravée incluse 225 € Jardin du souvenir – dispersion – Plaque incluse 100 €
Droit de place
Commerçants non sédentaires
Tarif sans électricité 5 € par passage
Tarif avec électricité 8 € par passage
Forains
Tarif électricité et eau compris 8 € par jour et par caravane
Subventions
ABC Badminton ................................................................................ 230.00 €
Cerquoise Amicale Vélo ................................................................... 500.00 €
Association des chasseurs La Préservatrice..................................... 182.00 €
CLAC (Centre de Loisirs et d’Animation Cerquois) .......................... 674.00 €
Comité de jumelage franco-portugais ............................................. 500.00 € Comité des fêtes ........................................................................... 1 000.00 €
CSSP basket ...................................................................................... 700.00 €
Futsal ............................................................................................... 200.00 €
La Gaule Cerquoise .......................................................................... 300.00 €
Soleine ............................................................................................. 691.00 €
Somloiryzernay foot ..................................................................... 1 200.00 €
UNC (Union des anciens combattants) ............................................ 600.00 €
UAC (Union des Associations Cerquoises) .................................. 15 000.00 €
Boc’en bulles................................................................................. 3 000.00 €
Loisirs Pluriel .................................................................................... 209.00 €
A.P.E.L. Collège Daniel Brottier........................................................ 494.50 €
A.P.E.L. Ecole Notre Dame de la Pierre Bleue .............................. 1 161.50 €
Élèves des collèges – 11.50 € par élève des collèges qui en font la demande.
Soleine – L’association a demandé un supplément de 3 000 € afin de faire face à l’augmentation des prix de l’énergie. La commission des finances a demandé à avoir les bilans des exercices 2021, 2022 et 2023 avant de prendre une décision.
UNC – La subvention est majorée cette année afin de payer les dépenses supplémentaires liées à l’organisation des cérémonies aux Cerqueux en 2024.
Club photos – L’association sollicite un montant de 3 921 €. Le maire rencontrera le président de l’association pour discuter de cette demande.
Frais de fonctionnement école privée – Le conseil municipal accorde la participation suivante :
600 € par élève du primaire x 72 élèves = 42 200 €
1 000 € par élève de maternelle x 29 élèves = 29 000 €
Montant total de la participation = 72 200 €. Cette somme sera versée mensuellement à partir de janvier 2024.
Dotation bibliothèque – 3 340 € pour acheter des livres et payer les abonnements.
Développement et Cadre de Vie
Voirie
Arrêt de bus – Les travaux ont débuté le 8 janvier 2024. Ils devraient durer 2 semaines.
Panneau affichage de Cholet Agglo – Une affiche vient d’être réceptionnée et sera posée rapidement.
Cimetière – En attente des devis pour la peinture du monument aux morts.
Bâtiments
Mairie – Les travaux de changement de la verrière sont prévus fin mars début avril. Préalablement, il faudra déposer une déclaration de travaux.
Cholet Agglomération
Aménagement – A ce jour aucune réponse n’a été apportée à la demande de modification du PLU qui permettrait la réalisation du lotissement de La Hayère 3.
Signalétique – Des panneaux « Cholet Agglomération » vont être posés sous les panneaux d’entrée d’agglomération à partir du 15 janvier 2024.
Questions diverses
Salle du Cormier – Le maire rappelle que la tireuse à bière n’appartient pas à la commune mais à la cave de Coron. Suite à la modification du règlement de la salle supprimant l’obligation de s’approvisionner à la cave de Coron pour les particuliers, le gérant a demandé à la commune de racheter la tireuse pour un montant de 7 500 €. Le conseil municipal refuse et demande à ce que la cave de Coron démonte le matériel. Le démontage sera fait sous la surveillance d’un employé communal. Recensement des chemins ruraux – L’enquête publique aura lieu début mars. Le maire rencontrera le commissaire enquêteur fin février.
GABB – Une réunion d’information sur la restauration collective est prévue le jeudi 1er février à Cholet pour aborder les problèmes liés à l’inflation.
Maison d’Assistantes Maternelles (MAM) – Un projet est lancé par deux assistantes maternelles pour l’ouverture d’une MAM aux Cerqueux. Il faut trouver un local.
Secrétariat de mairie – A compter du 22 janvier 2024, les horaires d’ouverture de la mairie vont être modifiés (pour une durée de 3 mois). Une secrétaire intérimaire interviendra à compter du 18/01/2024.
Lundi 8h00 à 12h15 – Fermé au public l’après-midi
Mardi 8h00 à 12h 15 – 15h00 – 16h45
Mercredi 8h15 à 11h15 (semaines impaires)
Jeudi 8h00 à 12h 15 – 15h00 – 16h45
Vendredi 8h00 à 12h 15 – 15h00 – 16h45
Samedi 9h00 à 12h00 (semaines paires)
Salle de sport – Le conseil municipal décide de solliciter des subventions au titre de la DETR, du Département, de la Région et de Cholet Agglomération.
Le planning prévisionnel des travaux est le suivant :
Démolition à partir de septembre 2024
Début des travaux à partir de février 2025
Livraison début 2026
Claude Rouillard demande s’il ne serait pas opportun de reporter la démolition de la salle et la reconstruction afin de faciliter l’organisation du rassemblement des communes aux noms burlesques.
Compte tenu des frais déjà engagés, le conseil municipal, décide de ne pas reporter les travaux de la salle de sport.
Assemblées générales – Le maire transmet les invitations des associations :
Gaule Cerquoise Le 14/01/2024 à 10h00 au Local des associations Cerquoise Amicale Vélo Le 26/01/2024 à 20h00 à la Salle St Jacques Comité de jumelage Le 09/02/2024 à 20h00 à la Salle St Jacques
Prochaines réunions
Conseil municipal Jeudi 8 février 2024 20h00 Maire / Adjoints Mercredi 31 janvier 2024 20h00 Affaires sociales Mardi 30 janvier 2024 20h00 Développement du cadre de vie Lundi 22 janvier 2024 20h00 Commission finances Réunion prévue le 16 janvier 2024 reportée en février.