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Ordre du Jour - Ordre du Jour 21042026 affichage modifie Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune d'Avon. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 21042026 affichage modifie)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Fiscalité, Justice et droit, ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 21 avril 2026

À 20 HEURES

SALLE DU CONSEIL

Approbation du Procès-Verbal du 07 avril 2026

1 Vote du CFU 2025

2 Affectation du résultat 2025

3 Vote des taux d’imposition

4 Bilan formation des élus

5 Vote du Budget Primitif 2026

6 Subventions aux associations et coopératives scolaires

7 Subvention de fonctionnement au CCAS

8 Convention AMC

9 Bilan des cessions et acquisitions pour l’année 2025

10 Information convention d'intervention foncière EPFIF

11 Vente d’un bien immobilier au 15 rue de Bellevue

12 Proposition des membres pour la Commission Communale des Impôts Directs

13 Création de la Commission de délégation de Service Public et de Concession et désignation de ses membres

14 Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et désignation de ses membres

15 Avis sur le renouvellement de l’autorisation du lot A des opérations de dragage et de gestion des sédiments de la Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval, pour une durée de 10 ans.

16

Maintien du Comité Social Territorial commun Ville/CCAS et détermination de sa composition dans le cadre du renouvellement des instances représentatives du personnel : Élections professionnelles 2026

Article L2122-22 – Compte-rendu des contrats et des décisions

Affiché le 15 avril 2026