Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du Jour 21042026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 09022023
Ordre du Jour - CM Ordre du jour 21042026
Ordre du Jour - Ordre du Jour 21042026 affichage modifie
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 21042026 1
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm 18.09.2023 pour diffusion
Procès Verbal - PV CM du 21 avril 2026 signe 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 05.02.2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour 05.04.2023
Ordre du Jour - ordre du jour du 21042026
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 21042026)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques,
Chusclan, le 15/04/2026.
Mairie de CHUSCLAN
# 0466901410
mairie@chusclan.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Chers Collègues,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à une réunion du conseil municipal prévue en mairie le :
Mardi 21 avril 2026 à 18h15
En cas d'absence, merci de transmettre votre pouvoir de vote.
L'ordre du jour sera le suivant :
e Election du secrétaire de séance
e Approbation du PV du conseil municipal du 26 mars 2026
Budget COMMUNAL :
e Approbation du Compte Financier Unique (CFU) — Exercice 2025
e Vote des taux d’imposition : taxe d’habitation, taxe foncière (bâti), taxe foncière
(non bâti)
Affectation du résultat de l’exercice 2025
Vote du budget primitif 2026 et des subventions annuelles allouées aux
associations.
Autres délibérations :
e Renouvellement de la commission communale des impôts directs
Décisions du maire :
e N°02/2026 : attribution de la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage à la société ALTERAMO Conseils pour la passation d’un marché de travaux de désimperméabilisation et de renaturation de la cour de l’école
e N° 03/2026: attribution de la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage à la société ALTERAMO Conseils pour la désignation d’un maître d’œuvre et pour la passation d’un marché de travaux de rénovation de la maison SABOT
— Questions diverses
PEYRIERE Pascal.