Ordre du Jour - Ordre du Jour 21042026

Documents similaires

Ordre du Jour - Ordre du Jour 21042026 affichage modifie

Ordre du Jour - CM Ordre du jour 21042026

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 21042026 1

Ordre du Jour - ordre du jour du 21042026

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - Ordre du jour 6

Déliberation - Ordre jour

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du Jour 29.01.25

Ordre du Jour - Ordre du Jour 21042026 Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune d'Avon. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 21042026)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, ri,

VILLE D'AVON

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 21 avril 2026

À 20 HEURES

SALLE DU CONSEIL

Approbation du Procès-Verbal du 07 avril 2026 A

1 Vote du CFU 2025

2 Affectation du résultat 2025

3 |Vote des taux d'imposition

4 Bilan formation des élus

| 5 | Vote du Budget Primitif 2026

, = = — — ===

6 | Subventions aux associations et coopératives scolaires

7 Subvention de fonctionnement au CCAS

8 Convention AMC

9 |Bilan des cessions et acquisitions pour l’année 2025

10 |Information convention d'intervention foncière EPFIF

11 | Vente d’un bien immobilier au 15 rue de Bellevue |

12 Proposition des membres pour la Commission Communale des Impôts Directs

Création de la Commission de délégation de Service Public et de Concession et désignation de ses 13 |

membres

14 Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et désignation de ses

membres

15 Avis sur le renouvellement de l’autorisation du lot À des opérations de dragage et de gestion des

sédiments de la Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval, pour une durée de 10 ans. PA

77" |Article L2122-22 - Compte-rendu des contrats et des décisions PA