Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du Jour 21042026 affichage modifie
Ordre du Jour - CM Ordre du jour 21042026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 21042026 1
Ordre du Jour - ordre du jour du 21042026
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour 6
Déliberation - Ordre jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour 29.01.25
Ordre du Jour - Ordre du Jour 21042026
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune d'Avon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 21042026)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
ri,
VILLE D'AVON
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 21 avril 2026
À 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL
Approbation du Procès-Verbal du 07 avril 2026 A
1 Vote du CFU 2025
2 Affectation du résultat 2025
3 |Vote des taux d'imposition
4 Bilan formation des élus
| 5 | Vote du Budget Primitif 2026
, = = — — ===
6 | Subventions aux associations et coopératives scolaires
7 Subvention de fonctionnement au CCAS
8 Convention AMC
9 |Bilan des cessions et acquisitions pour l’année 2025
10 |Information convention d'intervention foncière EPFIF
11 | Vente d’un bien immobilier au 15 rue de Bellevue |
12 Proposition des membres pour la Commission Communale des Impôts Directs
Création de la Commission de délégation de Service Public et de Concession et désignation de ses 13 |
membres
14 Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et désignation de ses
membres
15 Avis sur le renouvellement de l’autorisation du lot À des opérations de dragage et de gestion des
sédiments de la Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval, pour une durée de 10 ans. PA
77" |Article L2122-22 - Compte-rendu des contrats et des décisions PA