Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - SKM C751i26050510010
Procès Verbal - SKM C750i23110210092
Procès Verbal - SKM C751i26012110451
Procès Verbal - SKM C750i22101813051
Procès Verbal - SKM C450i22081912160
Procès Verbal - SKM C750i23110210072
Procès Verbal - SKM C450i25041015480
Procès Verbal - SKM C751i26012110420
Procès Verbal - SKM C750i23021314551
Procès Verbal - SKM C750i24122014491
Procès Verbal - SKM C751i26042214481
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hasnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C751i26042214481)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL (Art. 22 du Code d’Administration communale)
Le Conseil municipal de la commune d'HASNON se réunira,
en séance (1) ORDINAIRE, le Mardi 28 Avril 2026 à 19 h 00 — Salle des fêtes
Fait à HASNON, le 22 Avril 2026
OBJET DE LA REUNION (2)
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 7 AVRIL 2026
REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
AFFECTATION DES RESULTATS DU COMPTE FINANCIER UNIQUE FISCALITE DIRECTE LOCALE
SUBVENTIONS 2026
BUDGET PRIMITIF 2026
DEMANDE D’ADMISSION EN NON-VALEUR
CCID : désignation des membre (annule et remplace)
REGLEMENT INTERIEUR
FONCTIONNEMENT ET RECRUTEMENT CLSH 2026
TARIFS 2026
COLO 2026 : Fonctionnement et tarifs
DESIGNATION DU REPRESENTANT TITULAIRE A L’ASSEMBLE GENERALE DE L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'URBANISME SAMBRE AVESNOIS HAINAUT
(1) Ordinaire ou extraordinaire.
(2) La mention de l’ordre du jour est obligatoire.