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Procès Verbal - SKM C751i26012110451
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hasnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C751i26012110451)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé en préfecture le 01/12/2025
Reçu en préfecture lé 01/12/2025 n
Publié le S L
ID : 059-215902842-20251127-011220258106-DE
Département du NORD - Arrondisse
HASN
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
; ONE
L’an deux mil vingt CINQ, le vingt-sept Novembre à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune
étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la
présidence de Monsieur André DESMEDT, Maire.
11
Étaient présents: M. DESMEDT André, Maire - Monsieur AUBURSIN Gaston — Mme LECOEUVRE
Stéphanie - Mr HUON Jean-Pascal - Mme LAMBERT Marie — Mme DERONNE Catherine — Mme VAN
EECKHOUT Sophie — Mr BOUDREZ André —- Madame MASCAUX Ségolène — Mr VERDIERE Andy —
Mme WADBLED Laetitia -
Étaient absents : - Mme LUTAS Sylvie — Mr LARIVIERE Romuald — Mme DUTRIEUX Julie — Mr SANSON
Guillaume — Mme DHONT Audrey - Mme WILLEMS Véronique — Mr BUEMI Bruno — Mr DELCROIX Thibaut.
Ont donné procuration : Mme LUTAS Sylvie à Mr DESMEDT André — Mr LARIVIERE Romuald à Mme MASCAUX Ségolène — Mme DUTRIEUX Julie à Mr HUON Jean-Pascal - Mme DHONT Audrey à Mme WADBLED Laetitia — Mr DELCROIX Thibaut à Mr VERDIERE Andy.
MIME Sophie VAN EECKHOUT a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire.
NOMBRE DE :
Conseillers en exercice Présents Votants
19 11 16
Objet : AVANCEMENT DE GRADE PERSONNEL ATSEM - Créaton de 2 postes d’agent spécialisé principal de 1°"° classe / C3 (délib. 2025/06/10)
2 agents au grade d’Agent Spécialisé principal de 2%" classe des écoles maternelles (C2) peuvent prétendre à un avancement au grade d’Agent spécialisé principal de 1%° classe des écoles maternelles (C3) au 1 Janvier 2026.
Pour pouvoir procéder à cette évolution de carrière par son ancienneté et son savoir-faire, il y a lieu de créer 2 postes d’Agent Spécialisé principal de 1° classe des écoles maternelles (C3) non existant au tableau des effectifs.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité la création de 2 postes d’Agent Spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles (C3). Les agents seront positionnés sur le tableau annuel d'avancement de grade au titre de l’année 2026, avec une date d’effet au 1° Janvier 2026. Envoyé en préfecture le 01/12/2025
Reçu en préfecture le 01/12/2025 3 0 _
Publié le S L
ID : 059-215902842-20251127-011220258106-DE
Le Conseil Municipal précise que les crédits suffisants seront prévus au budget de l’exercice.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
La secrétaire,
Sophie VAN EECKHOUT
Nota. Le Maire certifie que le
Compte rendu de cette délibération
a été affiché à la porte de la mairie
Le 1° Décembre 2025
Que la convocation du conseil
avait été faite le 21 novembre 2025
le Maire.