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Conseil Municipal - CM 19 05 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 19 05 14)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Union Européenne, Institutions publiques,
Commune de Communailles en Montagne
Compte rendu de Conseil Municipal du 19/05/2014
-Présents : ALPY Joël (Maire), RATTE Henri (1er adjoint), DUSSOUILLEZ Pascale, SCHENCK Marie-Paule,
VERNEREY Denis, BERQUAND Stéphane, FRANCOIS Anouck.
- Approbation du dernier conseil municipal et du budget du : 14/04/2014
- Réception des devis pour réfection du regard de l'ancien châlet : deux entreprises ont été
contactées :
° Entreprise Jeannin qui propose un devis de 1500 euros HT avec la
réalisation d'un regard neuf
° Entreprise Dole qui propose un devis de 873.98 euros HT avec la
récupération du regard mais un aménagement.
Après délibération du Conseil, l'Entreprise Dole sera mandatée pour effectuer les travaux.
- Travaux pour la 2ème tranche de travaux pour l' assainissement :
Mignovillard va relancer une nouvelle tranche de travaux. La seconde tranche de travaux concernant la
Commune de Communailles sera réalisée au printemps 2015.
L'étude concernant ces travaux se fera dès cet automne.
La Commune va dénoncer la convention avec VEOLIA afin de reprendre la compétence de
l'assainissement, cette décision est prise à l’unanimité.
La Commune décide de dénoncer notre adhésion au SPANC (Communauté de Communes du Plateau de
Nozeroy). L'objectif étant de pouvoir inclure L'Aubette, la Gare et les Boucherans dans l’assainissement
communal. Cette décision est prise à l’unanimité.
- Elections européennes :
Elles auront lieu dimanche 25 Mai. Le bureau sera tenu selon le planning ci-dessous : 8h00 - 10h00 : ALPY Joël
DUSSOUILLEZ Pascale
10h00 - 12h15: RATTE Henri
SCHENCK Marie-Paule
12h15 - 15h00 : VERNEREY Denis
BERQUAND Stéphane
15h00 - 18h00 : ALPY Joël
FRANCOIS Anouck
- Conseil de l'école primaire de Mignovillard le 17/06/2014 :
Déléguée de l'école étant Mme DUSSOUILLEZ Pascale
- Monument aux Morts : Des pierres du Monument aux Morts se descellent. Des travaux seront
nécessaires pour le restaurer.
- Lotissement Vesné : Il y a toujours des baisses de tensions électriques dans les différentes habitations.
EDF va être recontacté afin de régler ce problème.
Remarque a été faite concernant la vitesse des véhicules sur la route communale qui dessert
Mignovillard, des renseignements sur l'installation et le coût d'un éventuel dos d'âne en plastique vont
être pris.
- Fête d'été : Reconduite cette année, il reste à choisir la date.
- IMPORTANT: Il est demandé que les chemins communaux,
- ne doivent pas être barrés par des engins agricoles
- et de même, ils ne doivent pas être barrés par des fils électriques, ni des
ficelles afin d'éviter tout accident car la responsabilité du Maire est engagée, et...
...SI CELA DEVAIT ÊTRE DE NOUVEAU CONSTATE, Mr LE MAIRE FERA PROCEDER AU CONSTAT PAR LA
GENDARMERIE.
Mr le Maire ainsi que le Conseil Municipal souhaite une" Bonne fête des mères" à toutes les mamans
de la commune et en particulier à Maïté qui a donné naissance dernièrement à un petit Jules. Nous
félicitons les heureux parents.