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Conseil Municipal - CM 19 02 13
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 19 02 13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Assurance,
Commune de Communailles en Montagne (39250)
Compte rendu de conseil municipal du 19/02/13
Etaient présents : Joël ALPY (maire), Henri RATTE (1er adjoint), Jean Claude
PAGNIEZ (2ème adjoint) Auguste ALPY, Henri ALPY.
Absentes excusées : Mmes Pascale DUSSOUILLEZ, Marie NEYRINCK.
Absent : Yohan PAGNIEZ.
DECES DE MADELEINE PAGNIEZ :
Le Maire exprime toute sa sympathie à la famille ; avec le décès d’un ancien
du village, c’est une page d’histoire qui se tourne.
CONTRAT DE ELIANE GUY SECRETAIRE :
Après avoir renouvelé plusieurs CDD, nous sommes dans l’obligation de
proposer à notre secrétaire un CDI. Un CDI est proposé à Eliane à l’indice
316, Echelon 6. Le CM approuve à l’unanimité.
CARTE COMMUNALE :
Le Maire propose une réflexion sur les futures constructions au sein de la
commune, l’établissement d’une carte communale permettrait cette
réflexion. Cela coûterait 10 000 €, on pourrait obtenir une subvention de
5 000 € soit 50 % du coût initial. Une réunion d’information aura lieu au
niveau de la Communauté de Communes du Plateau de Nozeroy, il est décidé
d’attendre cette réunion avant de prendre une décision.
BOIS :
En ce qui concerne le bois sur la parcelle communale vers la CD 107, le tas
de grume a été estimé à 16 stères, celui-ci sera facturé sur la base de
6 €/Stère soit 96 €. Un titre de recette de 96 € sera établi à Monsieur
PAGNIEZ Jean-Claude. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
Fin de Séance à 22 H 30.