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Procès Verbal - PV du CM du 26 mai 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Bucy-le-Long.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 26 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Date de convocation : 19/03/2020 Nombre de membres en exercice : 19 Date de publication du Nombre de présents : 17
Procès - Verbal : Nombre de votants : 19
PROCÉS-VERBAL DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020
L’an deux mille vingt, le 26 mai à 19 heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de BUCY-LE-LONG se sont réunis dans la salle de la mairie. La séance a été présidée par M. Thierry ROUTIER, Maire.
Étaient présents: MM. et Mmes ROUTIER — DAUTREMEPUITS -— PIAZZA - CARPENTIER — GIVRY -— POTIER — NICOLAS -— BUTTERWORTH — TRIART -— BOIVIN - BERNA - DUVERGER - LECAS — VITASSE - CHAPUIS - DUVAL — CLAVAUD
Étaient excusées : Anne PAVAUT-MAILLIEZ représentée par Denis DAUTREMEPUITS
Sylvie LAMOUREUX représentée par André POTIER
Le Maire précise que chaque réunion du Conseil Municipal doit faire l’objet d’un compte-rendu détaillé, rédigé par un secrétaire de séance désigné par les Conseillers Municipaux par eux en début de séance.
La rédaction de ce compte-rendu est sous la responsabilité du secrétaire ainsi désigné.
Dans la pratique, le compte-rendu est réalisé en collaboration avec la secrétaire de mairie, dont la présence non obligatoire à la réunion n’est qu’une simple aide.
Le compte-rendu sera adressé par courriel à chaque conseiller après sa signature par le secrétaire de séance et le Maire, puis remis sur la table lors de la réunion du conseil municipal suivante pour approbation.
«L’approbation du précédent compte-rendu » sera systématiquement inscrite à l’ordre du jour des réunions. Les Conseillers Municipaux pourront et devront alors indiquer s’ils ont remarqué une anomalie ou un oubli dans le rapport des débats.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal a choisi M. POTIER à l’unanimité pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
1 - APPROBATION DU COMPTE RENDU :
M. le Maire rappelle que lors de la précédente réunion l’ancien conseil municipal a délibéré sur : le compte administratif 2019, le compte de gestion 2019, l’affectation du résultat 2019, les subventions aux associations locales, les tarifs communaux : concessions cimetière, location des salles polyvalente, paroissiale, médiathèque, de la restauration scolaire, d’occupation de voirie, des emplacements de la Fête Communale. M. Le Maire précise que seuls les membres émanant de l’ancien conseil municipal peuvent participer au vote.
Vote : approuvé à l'unanimité 2 - ELECTIONS DES DELEGUES DE LA COMMUNE :
La fin du mandat du conseil municipal rend cadue de nombreux actes d’organisations au sein d’organismes extérieurs (syndicats des eaux, ...). Le conseil municipal nouvellement installé doit procéder dans les meilleurs délais à la désignation des délégués afin de ne pas retarder leurs propres installations.
SYNDICAT DES EAUX :
Le Syndicat des Eaux (SE) alimente en eau potable, depuis 1960, les communes de BUCY LE LONG - CELLES SUR AISNE - CHIVRES VAL - CONDE SUR AISNE - MISSY SUR AISNE.
Se présentent à ce syndicat :
- M. ROUTIER
- M. DAUTREMEPUITS
Vote : Accepté à l'unanimité
USEDA : Union des Secteurs d’Electricité du Département de l’Aisne
L'USEDA est un syndicat intercommunal qui organise le service public de distribution d'électricité et de gaz dans le département de l'Aisne. À ce titre, il réalise d'importants travaux sur le réseau électrique et d'éclairage public et de télécommunication pour le compte des communes adhérentes. Il est géré par un Comité Syndical qui regroupe 46 Délégués et est composé de 791 Communes, 15 Communautés de communes et du Conseil départemental regroupant une population d’environ 539 813 habitants.
Se présentent à ce syndicat :
- M. ROUTIER
- M. DAUTREMEPUITS
Vote : Accepté à l'unanimité
3 - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX RUE DU BAC :
Afin de poursuivre le programme d’enfouissement des réseaux électriques, téléphoniques et éclairage public, l'USEDA nous a fait parvenir un devis concernant la rue du Bac (dans la continuité de la rue Quinquet). Le coût de l’opération est fixé à 36 248,09 € HT. Pour cette opération, le montant de la contribution financière de la commune s’élève à 19 636,53
€ HT.
Le Maire demande au conseil municipal l’autorisation de procéder à ces travaux et à signer tous les documents y afférents.
Vote : Accepté à l'unanimité
Séance levée à 20h10
La secrétaire de séance
André POTIER