Déliberation - a1710035

Documents similaires

Déliberation - a0007063

Déliberation - a1405019

Déliberation - 13decembre59

Déliberation - a1303012

Déliberation - 13decembre75

Déliberation - a1604028

Déliberation - a1503013

Déliberation - 26mai37

Déliberation - a1307041

Déliberation - a0002042

Déliberation - a1710035 Document publié le Jeudi 12 octobre 2017 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a1710035)Thèmes du document : Jeunesse, Sport, Institutions publiques, MAIRIE

DE

BESANÇON

Étaient présents :

Secrétaire :

Absents :

Procurations de vote :

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU DOUBS

EXTRAIT DU REGISTRE

des Délibérations du Conseil Municipal

Séance du 12 octobre 2017

Le Conseil Municipal, convoqué le 5 octobre 2017, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances.

Conseillers Municipaux en exercice : 55

Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.

M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY,

Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Thibaut BIZE, M. Patrick BONTEMPS, M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerric CHALNOT, M. Pascal CURIE, M. Yves-Michel DAHOUI, Mme Danielle DARD, M. Clément DELBENDE, M. Emmanuel DUMONT, Mme Myriam

EL YASSA, Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA, Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON, Mme Danielle POISSENOT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN (jusqu’à la question 6

incluse), Mme Françoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI (à compter de la question 3), M. Rémi STHAL, Mme llva SUGNY (jusqu'à la question 6 incluse), Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF,

M. Pascal BONNET, Mme Catherine COMTE-DELEUZE, M. Laurent CROIZIER, Mme Marie- Laure DALPHIN, Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN, M. Philippe GONON, M. Jacques

GROSPERRIN, M. Michel OMOURI, Mme Sophie PESEUX, Mme Mina SEBBAH, Mme Christine WERTHE, M. Julien ACARD, M. Philippe MOUGIN.

Mme Françoise PRESSE.

M. Eric ALAUZET, M. Nicolas BODIN, M. Cyrii DEVESA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT, M. Anthony POULIN {à compter de la question 7), Mme Rosa REBRAB, Mme Karima ROCHDI (jusqu'à la question 2 incluse), M. Dominique SCHAUSS, Mme liva SUGNY (à compter de la question 7), M. Ludovic FAGAUT.

M. Eric ALAUZET à Mme Catherine THIEBAUT, M. Nicolas BODIN à Mme Carine MICHEL, M. Cyril DEVESA à Mme Anne VIGNOT, M. Christophe LIME à M. Thibaut BIZE, M. Michel LOYAT à M. Abdel GHEZALI, M. Anthony POULIN à Mme Françoise PRESSE (à compter de la

question 7), Mme Rosa REBRAB à M. Thierry MORTON, Mme Karima ROCHDI à Mme Danièle POISSENOT (jusqu’à la question 2 incluse), M. Dominique SCHAUSS à Mme Danièle DARD, Mme Ilva SUGNY à Mme Marie ZEHAF (à compter de la question 7), M. Ludovic FAGAUT à M. Jacques GROSPERRIN.

OBJET : 35 - Complexe sportif des Torcols - Réalisation d’un équipement mutualisé pour les sports et

cultures urbaines - Demande de subventions35

Complexe Sportif des Torcols

Réalisation d’un équipement mutualisé pour les sports

et cultures urbaines

Demande de subventions

Rapporteur : M. l’Adjoint GHEZALI

Depuis 2010, la Ville de Besançon a souhaité mettre l'accent sur l'accompagnement et le soutien des pratiquants engagés sur les disciplines émergentes dans le secteur des cultures urbaines.

Grâce à la coordination et l'accompagnement réalisés par l'ASEP, de nombreux acteurs locaux se sont constitués en associations pour faciliter le développement de disciplines aussi variées

que le BMX, le Skate, le Longboard, le Hip-Hop ou le Graff.

Aujourd'hui, ces pratiques ne peuvent se dérouler que sur des espaces extérieurs et des espaces intérieurs sauvages tels le parking de la City ou privés (location de garage).

Aussi, il semble nécessaire de pouvoir accueillir l'ensemble de ces disciplines dans un lieu couvert unique et fédérateur, identifié comme l'espace bisontin de promotion de ces pratiques

urbaines. Un équipement adapté à la pratique d'un large panel de disciplines permettrait ainsi de favoriser le travail en commun et les rencontres entre des acteurs tous sensibles à la thématique des sports et cultures urbaines.

Suite à la fusion des clubs de Tennis du PSB et du BRC, l'extension du site de Trépillot a

permis de libérer les 3 courts de tennis du site des Torcols. Au vu de l'étude de faisabilité, ces locaux sportifs vacants pourraient être réaménagés de manière à s'adapter aux besoins de ces pratiques.

L'espace ainsi créé sera adapté aux disciplines de glisse (roller, BMX, skate, trottinette), aux activités d'expression (hip-hop, graff), ou encore aux pratiques d'équilibre (parkour, slackline….).

Ce lieu permettra également l'accueil des parents accompagnateurs ainsi que la vie courante des associations résidentes.

1. L'opération

L'opération prévoit la transformation des trois courts de tennis de la halle des Torcols d'une surface totale de 2 021 m2.

Il s'agit de réaliser les travaux suivants :

- dépose des planchers sportifs et réalisation d'une dalle en béton (2 000 m°)

- isolation phonique et thermique de la grande salle

- installation de structures modulaires permettant l'aménagement de locaux chauffés :

o bureaux

o Salle d'évolution

- aménagement d’un podium surélevé

- réfection des vestiaires

- féfection électrique et remplacement de l'éclairage par un système à LED

- aménagement d'un atelier permettant l'auto-construction des différents modules sportifs.Le coût de ces travaux est estimé à 600 K€. L'implication de l'ASEP et ses bénévoles dans l'opération ainsi que le ré-emploi de structures modulaires permet de ramener le montant de l'opération à 450 KE.

Parallèlement à la réalisation de cet équipement, une enveloppe de 40 K€ a été allouée au BP 2017 (enveloppe proximité) afin de sécuriser les accès au bâtiment principal des Torcols.

Les dépenses seront prélevées sur la ligne 23.411.2313.0018001.33000.

Des aides financières seront sollicitées auprès du Centre National de Développement du Sport (CNDS), de l'Etat, du Département du Doubs, de la Région de Bourgogne-Franche-Comté et de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon. La Ville de Besançon s'engage à prendre en charge les financements non acquis.

2 - Le calendrier de l'opération

Le Besançon Tennis Club a cessé son occupation des locaux au 31 août 2017.

L'automne 2017 sera consacré aux premiers travaux de démontage réalisés par l'ASEP, aux premiers aménagements du parking extérieur, ainsi qu'à la phase de consultation des entreprises.

Les travaux sont envisagés sur 6 mois, à partir de février 2018 pour les interventions

structurelles et les réalisations listées ci-dessus. Le parking sera achevé à l'issue du chantier.

L'été 2018 sera quant à lui réservé à l'installation des modules pour permettre une

inauguration de ce nouvel équipement en septembre 2018.

Propositions

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance des éléments présentés ci-dessus, est invité à :

- approuver le principe de la réalisation d'un équipement mutualisé pour les sports et

cultures urbaines,

- autoriser M. le Maire à solliciter les subventions auprès du CNDS, de l'Etat, du

Département du Doubs, de la Région Bourgogne-Franche-Comté, de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et de tout autre partenaire susceptible de financer ce type d'équipement, et à signer les éventuelles conventions à intervenir,

- autoriser M. le Maire à signer le ou les marchés à intervenir après mise en concurrence

ainsi que tous les documents nécessaires à leur exécution.

Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 4, le Conseil Municipal, à l'unanimité des suffrages exprimés, décide d'adopter les propositions du

Rapporteur.

M. DAHOUI et M. BIZE (2) n'ont pas pris part au vote.

: e du Doubs

Préfectur Pour extrait conforme,

Pour le Maire, _: 26 OCT.

2017 La Première Adjointe,

Etre

RE ON

RQ Controle de légalité

Danielle DARD.

Rapport adopté à l'unanimité

Pour: 52

Contre : O

Abstention : O