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Conseil Municipal - e083d47baf4cd492c321969962f13e99
Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - e083d47baf4cd492c321969962f13e99)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
€
GÉNISSAC
FEUILLET DE CLOTURE
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2025
Le Conseil Municipal a été convoqué mercredi 5 mars 2025
L'affichage a été effectué mercredi 5 mars 2025.
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des mariages en séance
publique sous la Présidence de Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline, Maire.
r
Etaient présents :
Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline, M. BAGGIO Jean-Marie, M. CHAPUS Benoît.
Madame BOUCHON PEAUCELLE Isabelle, M. LE LEU Pascal, Madame L'HOMME Céline,
M. BUREAU Olivier, M. LAPORTE Francis, Madame PALLUET Laurence, Madame MAURI
Fabienne, M. CALISTO David, Madame DAVID Sylvie
Pouvoirs :
Madame HENRY Christine donne pouvoir à M. BAGGIO Jean-Marie,
Madame PEETERS Stéphanie donne pouvoir à Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline
Absents excusés : M. LANSARD RUIZ Pierre, M. COLL Albert
Absents : Madame SICHE Delphine, M. LASSALLE Jérôme, Madame BLIMON Rachel
Le quorum a été atteint.
Madame L'HOMME Céline a été élue Secrétaire de séance.
Publié le : 28/03/2025 06:56 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/26641 Numéro des Intitulé des délibérations Décision de
délibérations l’Assemblée
Délibérante
2025/08 Arrêt du projet du Plan Local d'Urbanisme Adoptée à l’unanimité
intercommunal valant Programme Local de
l'Habitat et Plan de Mobilité ( PLUïi-HD) de la
CALI
2025/09 Réglementation de la divagation des chiens sur Adoptée à l’unanimité
la voie publique
2025/10 Adoption du contrat de prestation avec Adoptée à l’unanimité
l’association Compagnie Barber Shop Quartet
pour le spectacle du 18/05/2025
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 35.
Fait à Génissac, le 18 mars 2025
Le Maire,
Émeline BOURDAT BRISSEAU Céline L'HOMME
La Secrétaire de séance,
Publié le : 28/03/2025 06:56 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/26641