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Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - 15 10 24 DEL 1 Ouverture de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT des HAUTS-DE-SEINE
VILLE de COURBEVOIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 OCTOBRE 2024
2024 -1 OUVERTURE DE SEANCE 522 BG
L’an deux mille vingt-quatre, le quinze octobre,
le Conseil municipal de Courbevoie dûment convoqué le neuf octobre de l’an deux mille vingt-quatre, s’est réuni à dix-huit heures, dans la salle Marius Guerre de l’Hôtel de Ville de Courbevoie,
sous la présidence de Monsieur le Maire, Jacques KOSSO WSKI.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
LE CONSEIL, après en avoir délibéré,
A l’unanimité, DECIDE DE DESIGNER à main levée le secrétaire de séance, conformément aux articles L.2121-15 et L. 2121-21 du code général des collectivités territoriales et ELIT en cette qualité Madame Christine
HENNION.
Le secrétaire de séance procède à l’appel. Le nombre de membres composant le Conseil est de 53, dont 53 en exercice
et 33 présents à l’ouverture de cette séance :
Présent Procuration à
Monsieur Jacques KOSSOWSKI X
Madame Marie-Pierre LIMOGE X
Monsieur Michel GEORGET X
Madame Nathaly LEDERMAN X
Monsieur Arash DERAMBARSH X
Madame Laëtitia DEVILLARS à partir du dossier n°7 D LL
Monsieur Patrick GIMONET X
Madame Sandrine PENEY X
Monsieur Hervé de COMPIEGNE X
Madame Charazed DJEBBARI Monsieur Khalid AIT OMAR
Monsieur Sébastien BEAUVAL X
Madame Marion JACOB-CHAILLET Monsieur Eric CESARI
Monsieur Khalid AIT OMAR X
Madame Sybille d’ALIGNY X
Monsieur Eric CESARI X
Madame Catherine MORELLE X
Monsieur Olivier MARMAGNE X
Madame Marie GEROUDET Monsieur Olivier MARMAGNE
Madame Sandrine COHEN-SOLAL Monsieur François LATTOUF Présent Procuration à
Monsieur Daniel COURTES Monsieur Christophe BRESSY
Madame Nathalie RENAULT Madame Sybille d’ALIGNY
Monsieur Hervé CHATELAIN Monsieur Sébastien BEAUVAL
Madame Valérie SY-CHOLET
Madame Maria GARCIA Monsieur Philippe POUTHÉ
Monsieur Philippe POUTHÉ
Monsieur François LATTOUF
Monsieur Christophe BRESSY
Madame Fatimé KOLINGAR
Madame Anne-Julie PONT-BUISSON
Madame Aline DETRY
Madame Bénédicte GEORGES
Madame Stéphanie SOARES XIXIXIk
IX
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Monsieur Régis CASTEL Madame Bénédicte GEORGES
Monsieur Jean-Jacques SARADJIAN Madame Aline DETRY
Monsieur Cédric FLAVIEN Madame Valérie SY-CHOLET
Monsieur Pascal HUMRUZIAN
Madame Inès GUIBERT Madame Stéphanie SOARES
Monsieur David BREXEL Monsieur Pascal HUMRUZIAN
Monsieur Sébastien BILBAULT Monsieur Michel GEORGET
Monsieur Benoît LECHEVALIER Madame Victoria DOGNIN
Madame Victoria DOGNIN
Madame Dominique FRATELLIA
Madame Christine HENNION
Monsieur Yann RUET
Monsieur Jean-Philippe ELIE
Madame Isabelle RIVIERE
Monsieur Sidney STUDNIA
Madame Aurélie TAQUILLAIN
Monsieur Jean-Christophe ADENIS XIXIX
IX
IX
IX
IX
IX
IX
Monsieur Laurent FITOUSSI Madame Aurélie TAQUILLAIN
Monsieur Louis BROSSE Madame Fatimé KOLINGAR
Madame Flavienne ELOM Monsieur Sidney STUDNIA
Monsieur David COURTOIS
Soit :
Conseillers municipaux présents :
Conseillers municipaux ayant donné pouvoir :
Conseillers municipaux absents, non représentés :
33
19 Le quorum étant atteint (au moins 27 Conseillers municipaux présents), le Conseil municipal peut délibérer
valablement en application de l’article L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Pour extrait conforme,
Le Maire, La secrétairg de séance,
fcd es KOSSOWSKI
Délibération transmise en Préfecture le { 7 OCT. 2024
Délibération affichée en mairie le 17 OCT. 2024
Délibération notifiée le
L'intéressé, s’il désire contester cet acte, peut saisir le tribunal administratif compétent d'un recours contentieux dans les deux mois à partir de la notification de la décision attaquée. Il peut également saisir l'autorité compétente d'un recours gracieux. Cette démarche prolonge le
délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (au terme d'un délai de deux, le silence gardé par l'autorité compétente vaut rejet implicite).