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PLU - Rapport de présentation - Partie 2
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unknown - Communauté de communes - Haut Limousin en Marche -
unknown - Communauté de communes - Haut Limousin en Marche -
Déliberation - l5ilrmewfn12ff
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Peyrilhac.
Lien du pdf (Déliberation - l5ilrmewfn12ff)
Thèmes du document : Travail et emploi, Affaires étrangères et coopération, Industrie,
si. a+ +: at Ÿ
PEYRILHAC
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du 25 septembre 2023 à 19h00
28 | Lotissement de Fôt — vente du lot n°11 Adopté à l'unanimité
29 | Aliénation d'une partie de chemin rural au Queyroix Adopté à l'unanimité
30 | Demande à limoges Métropole - Fonds de concours en faveur | Adopté à de l’aide au développement des technologies de l'information | l'unanimité et de la communication
31 | Demande de subvention auprès du Conseil Départemental sur | Adopté à le programme 2024 l'unanimité
32 | Demande de subvention auprès de l'Etat sur le programme | Adopté à 2024 l'unanimité
33 | Désignation des représentants de la Commune au secteur | Adopté à territorial énergie du SEHV l'unanimité 34 | Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin | Adopté à lié à un accroissement temporaire d'activité l'unanimité
35 | Création d'un emploi permanent de rédacteur territorial Adopté à l'unanimité
36 | Création d'un emploi permanent d’adjoint technique territorial | Adopté à principal de 2°" classe l'unanimité
37 | Convention de groupement avec Limoges Métropole dans le | Adopté à cadre du soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés | l'unanimité diffus avec l'éco-organisme Citéo
38 | Versement des subventions et participations en 2023 Adopté à l'unanimité
39 | Exploitation du débit de boissons « licence de 4ème catégorie » | Adopté à l'unanimité