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Procès Verbal - Conseil municipal Proces verbal de la seance du 3 septembre 2024
Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune d'Ergué-Gabéric.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil municipal Proces verbal de la seance du 3 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Logement,
DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
VILLE D'ERGUÉ-GABÉRIC
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 SEPTEMBRE 2024
L'An deux mil vingt-quatre, le trois septembre, les membres du Conseil municipal de la commune d'Ergué-Gabéric se sont réunis en séance à 19h00, à la salle des mariages, sur la convocation qui leur a été donnée le vingt-sept août, conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Nombre de conseillers en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 21 | Absents : 8 Votants : 25
Etaient présents : M. Hervé HERRY, Mme Marie-Laure LE MEUR, M. Damien ABOLIVIER, M. Pierre-André LE JEUNE, Mme Marie-Claude GEFFROY, M. Eric GUEGUEN, Mme Anne LE BRAS, M. Michel HOSTIOU, M. Frantz DASIVLA, M. Jean-Michel MOULLEC, Mme Hatice DEMIR, Mme Gwenn PERENNES, Mme Sandrine LE ROUZIC, Mme Virginie LE CORRE, M. Patrice MONOT, M. Damien JEGOU, M. Eric DORIOL, Mme Isabelle BARBEY, M. Fabrice HOURMANT, Mme Cécile NASONE, M. Emmanuel LE PENNEC
Etaient absents :
Mme Yolaine PODEUR, excusée
M. Patrick POUPON, excusé
M. René BIZIEN, excusé, qui a donné pouvoir à Mme Marie-Laure LE MEUR Mme Nathalie DERVOET, excusée, qui a donné pouvoir à Mme Marie-Claude GEFFROY Mme Béatrice MONCUS, excusée
Mme Céline GUYOMARD, excusée
M. Alain LE GRAND, excusé, qui a donné pouvoir à Mme Isabelle BARBEY M. Benjamin DE RAUCOURT, excusé, qui a donné pouvoir à M. Emmanuel LE PENNEC
Président de séance : M. Hervé HERRY, Maire
Secrétaire de séance : Mme Virginie LE CORRE
Questions inscrites à l’ordre du jour :
DELIBÉRATION
n°2024-090 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 juin 2024 n°2024-091 Projet de construction d'un nouveau centre de loisirs à Croas Spern — Approbation de l'avant-projet définitif
DÉLIBÉRATION n°2024-090 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024
Rapporteur : Hervé HERRY
Le Maire soumet au Conseil municipal le procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 qui a été adressé à chaque membre du Conseil municipal.
Ville d'Ergué-Gabéric
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du mardi 3 septembre 2024 Page 1 sur 2 Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal du 24 juin 2024 est adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.
DÉLIBÉRATION n°2024-091 — PROJET DE CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU CENTRE DE LOISIRS À CROAS SPERN — APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DÉFINITIF
Rapporteur : Hervé HERRY
Lors de la séance du 24 juin 2024, par délibération n°2024-047, le Conseil municipal a validé l'avant- projet sommaire (APS) concernant la construction du futur ALSH pour un montant de 2 813 600 € HT.
Depuis cette date, l'étude d'avant-projet définitif (APD) a été engagée en collaboration avec le cabinet de maîtrise d'œuvre. Les plans ont été affinés et quelques modifications nécessaires au bon fonctionnement de la structure ont été apportées.
Au stade de l'APD, les principales caractéristiques sont :
- Construction neuve d'une surface de plancher de 1 208 m° pour une surface utile de 985 m°, - Bâtiment sobre et économe en énergie,
- Installation de panneaux photovoltaïques sur 150 m° en toiture du bâtiment d'une puissance de 39.5 KW,
- Espaces extérieurs d'une surface de 2 285 m? comprenant une cour élémentaire, une cour maternelle, un espace engazonné, un espace potager-jardin et quelques aires de jeux.
Au stade APD, le coût prévisionnel des travaux sur lequel s'engage le maître d'œuvre est de 2 806 200 € HT.
Le calendrier prévisionnel de l'opération est le suivant :
- __ Avant-projet définitif : septembre 2024,
- _ Dépôt du permis de construire : septembre 2024,
-__ Consultation des entreprises : janvier 2025,
- Démarrage des travaux : juin 2025.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à 23 voix pour et 2 voix contre (M. Emmanuel LE PENNEC, M. Benjamin DE RAUCOURT) :
- DE VALIDER l'avant-projet définitif du projet ALSH tel que présenté,
-__ DE VALIDER l'enveloppe prévisionnelle des travaux de 2 806 200 € HT,
-__ D'AUTORISER Monsieur le Maire à solliciter les subventions auprès des différents partenaires.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance.
La secrétaire de séance Le président de séance
Virginie LE CORRE Hervé HERRY
Conseillère municipale Maire
Ville d'Ergué-Gabéric
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du mardi 3 septembre 2024 Page 2 sur 2