Procès Verbal - odjcm21juillet2017

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Procès Verbal - odjcm21juillet2017 Document publié le Vendredi 21 juillet 2017 par la commune de Six-Fours-les-Plages. Lien du pdf (Procès Verbal - odjcm21juillet2017)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, ORDRE DU JOUR

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Conseil Municipal du vendredi 21 juillet 2017

N° TITRE

1 APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE EN DATE DU 28 JUIN 2017

2 PRESENTATION DU COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 22.04.2014 ET CE DEPUIS LE 28 JUIN 2017

3 DROIT DE PREEMPTION URBAIN - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES DEPUIS LA SEANCE DU 28 JUIN 2017

4 TRANSFERT COMPETENCE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES BIENS

5 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "LA MONTAGNE BLANCHE" ORGANISE PAR L'ODEL VAR - ECOLE ELEMENTAIRE CARREDON - CLASSES DE MMES GAIDON GERALDINE ET TORTOSA SABINE (ANNEE SCOLAIRE 2016/2017)

6 ADOPTION D'UN FONDS DE CONCOURS AU PROFIT DU SYNDICAT MIXTE DE L’ÉNERGIE DES COMMUNES DU VAR ( SYMIELECVAR) POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'EFFACEMENT DES RESEAUX AERIENS REALISES SOUS SA MAITRISE D'OUVRAGE - ALLEE DES RESTANQUES - DOSSIER N° 1357 - MODIFIE LA DELIBERATION N° 14840 DU 28/11/2016

7 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA VOIE VERTE DE LA COUDOULIERE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

8 EXTENSION DU CINEMA « SIX N'ETOILES »- DEMANDE DE SUBVENTION AU CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE

9 NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES AU TITRE DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT VILLE-ASSOCIATIONS ET VERSEMENTS DE SUBVENTIONS - ANNEE SCOLAIRE 2017-2018

10 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE POUR L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION DE DISTRIBUTEURS DE BOISSONS, DE DENREES ALIMENTAIRES ET D'ACCESSOIRES POUR LA PISCINE A USAGE DU PUBLIC ET DES EMPLOYES MUNICIPAUX

11 SIGNATURE CHARTE DE SOUTIEN A L'ACTIVITE ECONOMIQUE DE PROXIMITE

12 GRATUITE DES EMPLACEMENTS FORAINS POUR LA FETE DE LA TOMATE LE 29 ET 30 JUILLET 2017 ET FIXATION DES TARIFS POUR LE REPAS D'OUVERTURE LA VENTE DE TEE-SHIRT ET DE TABLIERS

13 ACTIVITE VOILE POUR LES JEUNES SIX FOURNAIS - CONVENTION AVEC LE YACHT CLUB DE SIX FOURS - EXERCICE 2017

14 AVENANT N°1 AU BAIL DE LOCATION DU LOGEMENT DE TYPE 3 SIS 113 AVENUE JOSEPH RAYNAUD - LOCATAIRES M.ET MME DEBRENNE-

15 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 3 SIS 152 RUE PASTEUR -

16 PROJET D'INSTALLATION D'UNE MARQUISE AU NIVEAU DE L'ENTREE DES LOCAUX DU CCAS - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE PAR LECONSEIL MUNICIPAL POUR SIGNER LA DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME CORRESPONDANTE

17 PROJET DE MISE EN ACCESSIBILITE DE L'INSTALLATION SPORTIVE DU STADE HENRI BOURRELY - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL POUR SIGNER LA DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME CORRESPONDANTE

18 PROJET DE MISE EN ACCESSIBILITE DE L'EGLISE NOTRE DAME DE L'ASSOMPTION - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL POUR SIGNER LA DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME CORRESPONDANTE

19 PROJET DE MISE EN ACCESSIBILITE DES SANITAIRES PUBLICS SITUES DANS LE CIMETIERE REYNIER II - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL POUR SIGNER LA DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME CORRESPONDANTE

20 REFECTION ET REAMENAGEMENT DES PROTECTIONS DU PLAN D'EAU DU PORT DE LA COUDOULIERE (DIGUE OUEST) DEPUIS LE MUSOIR JUSQU'A L'EPI NORD BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU DOSSIER DEFINITIF DU PROJET

21 PROJET DE MISE EN ACCESSIBILITE DES SANITAIRES PUBLICS ET DE L'ACCUEIL SITUES DANS LE CIMETIERE DE COURRENS - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL POUR SIGNER LA DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME CORRESPONDANTE

22 PROJET DE MISE EN PLACE D'UN ABRI A VOITURES SUR LE PARKING DU POSTE DE LA POLICE MUNICIPALE- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL POUR SIGNER LA DEMANDE D’AUTORISATION D’URBANISME CORRESPONDANTE

23 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D'ELIMINATION DES DECHETS ANNEE 2016

24 OCTROI DE TITRES RESTAURANT - MODIFICATION DE LA VALEUR FACIALE

25 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PAR CREATION D'EMPLOI

26 SIGNATURE DE CONVENTIONS PORTANT MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS ENTRE LA COMMUNE ET LA SAPR -SOCIETE PAUL RICARD- RELATIVES AU PORT DES EMBIEZ