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unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC 2024 12 10 notice ODJ 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC 2024 12 10 notice ODJ 2)
Thèmes du document : Famille, Environnement, Justice et droit,
Ordre du jour du Conseil communautaire
du 10/12/2024
Commune de Corbère
POINT 00 : Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 29 octobre 2024
POINT 01 : Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de la SPL POA concernant les ZAE d'Ile sur
Têt et de Millas pour l’année 2023
POINT 02 : Modification du tableau des effectifs
POINT 03 : Transfert intercommunal de Corneilla la Rivière au 1° janvier 2025 à la Communauté Urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
POINT 04 : Modification du Recueil de l'intérêt communautaire sur la compétence optionnelle « Petite
enfance » dans le cadre de sa compétence « Action sociale d'intérêt communautaire »
POINT 05 : Communication des Attributions de Compensation (AC) prévisionnelles 2025
POINT 06 : Délégation de service public de fourrière animale - Rapport du délégataire pour l'exercice 2023
POINT 07 : Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et
de gestion des déchets ménagers
POINT 08 : Fixation du tarif de la redevance spéciale 2025
POINT 09 : Présentation du bilan d'activités 2023 de l'Office de Tourisme Intercommunal
POINT 10 : Accord sur le versement d’une subvention à l'association « La Garoutade »
POINT 11 : Validation du dossier OCMACS -— Fenouillèdes alimentation (Bouleternère)
POINT 12 : Validation du dossier OCMACS -— SCI Karaime (Millas)
POINT 13 : Acquisition par voie amiable de la parcelle cadastrée AN 194 (Ille-sur-Têt)
POINT 14 : Projet d'extension de l'accueil de loisirs de Bélesta et demande soutien financier - DETR/DSIL
POINT 15 : Projet d'extension de l'accueil de loisirs de Bélesta et demande soutien financier —- CD66
POINT 16 : Projet d'extension de l'accueil de loisirs de Bélesta et demande soutien financier — CAF
POINT 17 : Projet de réparation de l'ascenseur de la médiathèque de Millas et demande soutien financier — DETR/DSIL et AIT
QUESTIONS DIVERSES