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unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC 09 04 2024 notice ODJ
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC 09 04 2024 notice ODJ)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Investissement et développement économique,
5
Ordre du jour du Conseil communautaire
du 09.04.2024
Commune de Corneilla la Rivière - Espace Força Réal
POINT 00 : Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 05 mars 2024.
POINT 01 : Vote des comptes de gestion relatifs à l’exercice 2023 du budget Principal, du budget Immobi-
lier Locatif, du budget GEMAPI, du budget Tourisme et du budget Déchets
POINT 02 : Vote des comptes administratifs relatifs à l’exercice 2023 du budget Principal, du budget Im-
mobilier Locatif, du budget GEMAPI, du budget Tourisme et du budget Déchets.
POINT 03 : Affectation des résultats 2023 du Budget Principal, du Budget Immobilier Locatif, du budget
GEMAPI, du budget Tourisme et du budget Déchets.
POINT 04 : Accord sur le versement d’une subvention d’équilibre du Budget Principal vers le budget an-
nexe Tourisme
POINT 05 : Accord sur le versement d’une subvention à l’association ADELFA.
POINT 06 : Accord sur le versement d’une adhésion au CEREMA
POINT 07 : Fixation des taux d’imposition des taxes locales 2024 TFB, TFNB et CFE
POINT 08 : Approbation des autorisations de programmes et crédits de paiement de l’exercice 2024 du
budget Principal
POINT 09 : Approbation des autorisations de programmes et crédits de paiement de l’exercice 2024 du
budget annexe Déchets
POINT 10 : Vote du produit GEMAPI
POINT 11 : Approbation du budget Principal 2024, du Budget annexe Immobilier Locatif 2024, du budget
annexe GEMAPI 2024, du budget annexe Tourisme 2024, du budget annexe Déchets 2024
POINT 12 : Autorisation de procéder à des virements de crédits entre chapitre
POINT 13 : Approbation de la régularisation des amortissements du budget BIL
POINT 14: Approbation du virement de crédit de 20 645€ du chapitre 022 vers le chapitre 014
POINT 15 : Communication des AC prévisionnelles 2024
POINT 16 : Désignation des membres de la «commission appel d’offres »
POINT 17 : Montant des indemnités du Président et des Vice-Présidents
POINT 18: Modification du tableau des effectifs
QUESTIONS DIVERSES