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unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC 12 12 2023 notice ODJ
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC 12 12 2023 notice ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Consommateurs,
5
Ordre du jour du Conseil communautaire
du 12 décembre 2023
Commune de Bouleternère
POINT 00 : Adoption des procès-verbaux des séances :
- du Conseil communautaire du 04 octobre 2023
- du Conseil communautaire du 11 octobre 2023
POINT 01 : Tableau des effectifs
POINT 02 : Avenant à la délibération du RIFSEEP : proposition de modification du plafond de L’IFSE sur un poste de DGS
POINT 03 : Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
POINT 04 : Adhésion CEREMA
POINT 05 : Convention aire d’accueil Gens du voyage avec la Communauté de communes des Aspres
POINT 06 : Validation du dossier OCMACS entreprise « SAS HTC garage »
POINT 07 : Modification de l’Article 4 du Règlement Intérieur de la Restauration scolaire sur les modalités de remboursement dans le cas particulier de grève des enseignants
POINT 08 : Désignation d’un représentant titulaire et suppléant à la Commission départementale des espaces, sites et itinéraires des Pyrénées-Orientales
QUESTIONS DIVERSES