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unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC 2024 06 18 notice ODJ MAJ
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC 2024 06 18 notice ODJ MAJ)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Consommateurs,
Ordre du jour du Conseil communautaire
du 18.06.2024
Commune d’Ille sur Têt - Salle la Catalane
En ouverture de séance : Intervention de la SPL qui présentera les CRAC (Compte
Rendu Annuel à la Collectivité) concernant les ZAE d’Ille sur Têt et Millas.
POINT 00 : Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 09 avril
2024
POINT 01: Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de la SPL concernant les
ZAE d’Ille sur Têt et de Millas
POINT 02 : Modification du tableau des effectifs
POINT 03 : Modification du protocole d’accord
POINT 04: Mise à jour de la Commission Culture et proximité
POINT 05 : Adhésion au groupement de commande du Sydeel66 pour l’achat d’électricité,
de fourniture et de services associés en matière d’efficacité énergétique
POINT 06 : Régularisation des dépenses dues à la commune de MILLAS dans le cadre des
transferts des compétences sur la période 2019-2023
POINT 07 : Accord sur la modification du montant de la subvention à l’association ADELFA
POINT 08 : Validation du projet de réhabilitation des bâtiments communautaires
POINT 09 : Validation du projet de rénovation énergétique de la Médiathèque d’Ille sur Têt
POINT 10 : Demande de révision des Tarifs restauration scolaire appliqués aux familles
POINT 11 : Demande de révision du rythme annuel des fermetures et congés pour les
EAJE (Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant) et du Relais (RPE),
POINT 12 : Révision des tarifs appliqués aux familles dans le cadre de l’accueil périscolaire
SOIR- Mise en place d’un tarif unitaire à la journée.
POINT 13 : Modification des tarifs de la taxe de séjour collectée à partir du 1er janvier 2025
POINT 14: « Petites Villes De Demain » approbation de la convention cadre
POINT 15 : Approbation de la cession des parcelles A 495, A583, A 585, A 587 sur la
commune de Marquixanes au Conseil Départemental
QUESTIONS DIVERSES