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unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC 05 03 2024 notice ODJ
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC 05 03 2024 notice ODJ)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Famille,
7
Ordre du jour du Conseil communautaire du
05.03.2024
Commune de Néfiach
POINT 00 : Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 12 décembre 2023
POINT 01 : Installation d’un nouveau conseiller communautaire de la commune d’Ille sur Têt
POINT 02 : Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB)
POINT 03 : Tableau des effectifs
POINT 04 : Renouvellement de l’agrément pour avoir recours au service civique
POINT 05 : Approbation de l’élargissement de la convention de partenariat avec T.E.S.T.
POINT 06 : Lissage sur le régime indemnitaire en cas d’avancement de carrière
POINT 07 : Modification du protocole d’accord
POINT 08 : Mise à jour des commissions communautaires
POINT 09 : Validation du dossier OCMACS - AMIEL
POINT 10 : Validation du projet de rénovation énergétique du Restaurant Scolaire d’Ille sur Têt
POINT 11 : Subvention de fonctionnement versée à l’ACGV pour l’exercice 2024
POINT 12 : Subvention versée à l’association une vie, un chat
POINT 13 : Approbation de la mise en place d’une plateforme ‘’Déclaloc’’ pour une aide aux hébergeurs sur
la déclaration de leurs locations de vacances
POINT 14 : Approbation des nouveaux tarifs appliqués aux accueils de loisirs à partir de la rentrée scolaire
2024/2025
POINT 15 : Approbation du règlement intérieur des accueils de loisirs et de la restauration scolaire des en-
fants de maternelle et de l’élémentaire ainsi que celui des espaces ados à partir de la rentrée scolaire
2024/2025
POINT 16 : Demande de modifications à apporter au Règlement Intérieur des EAJE
POINT 17 : Modification des statuts du service des ordures ménagères et assimilés
POINT 18 : Fixation des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024
QUESTIONS DIVERSES