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Convocation - convoc et odj 14 12 2021
Document publié le Jeudi 3 février 2022 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - convoc et odj 14 12 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Banque,
: 03 87 60 07 14 – : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.fr
Scy-Chazelles, le 3 février 2022
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mardi 14 décembre 2021 à 18h00 à l’Espace Liberté
Compte tenu de la crise sanitaire que nous traversons, vous aurez bien noté que le conseil municipal se
tiendra à titre exceptionnel à l’Espace Liberté, qui offre davantage d’espace pour respecter les consignes
sanitaires et préventives requises.
Je compte sur votre présence et vous remercie à l’avance.
En cas d’empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des
membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Frédéric NAVROT
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
________
Commune de
1 rue de l’Esplanade
57160 SCY-CHAZELLES
A l’attention des membres
du conseil municipal de Scy Chazelles Approbation du PV de la séance du 28 septembre 2021
ORDRE DU JOUR
Point n°1 : Installation d’un nouveau conseiller municipal
Rapporteur : M. le Maire
Point n°2 : Motion de la fédération nationale des communes forestières
Rapporteur : M. GROUTSCH, adjoint au Maire en charge de la communication, de la culture et de la
bibliothèque
Point n°3 : Décision modificative n°1
Rapporteur : M. le Maire
Point n°4 : Ouverture des crédits au quart de l’investissement en 2022
Rapporteur : M. le Maire
Point n°5 : Tarifs 2021/2022 du périscolaire
Rapporteur : Mme Adam, adjointe au Maire en charge de la vie associative, tourisme et affaires scolaires et
périscolaires
Point n°6 : Signature de la convention territoriale globale
Rapporteur : M. le Maire
Point n°7 : Contrat d’engagement de service civique
Rapporteur : M. le Maire
Point n°8 : Protocole d’accord transactionnel
Rapporteur : M. le Maire
Point n°9 : Transfert des réseaux de télécommunication l’Eurométropole de Metz
Rapporteur : M. le Maire
Point n°10 : Convention de mutualisation avec le centre de gestion de la Moselle (RGPD)
Rapporteur : M. Burgund, conseiller délégué à l’informatique et multimédia
Point n°11 : Recours à la délégation de service public pour la gestion de la micro-crèche
Rapporteur : Mme Gratier de Saint Louis, conseillère municipale
Point n°12 : Décompte du temps de travail des agents publics
Rapporteur : M. le Maire
Point n°13 : Sollicitation de la DETR/DSIL pour le projet portant extension du bâtiment de la maternelle
Rapporteur : M. le Maire
Point 14 : Sollicitation de la DETR/DSIL pour la réalisation d’une aire de camping-car
Rapporteur : M. le Maire
Point 15 : Rapport d’activités 2020 de Metz Métropole
Rapporteur : M. le Maire
Point divers