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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Mélany.
Lien du pdf (Déliberation - DB2026 15 delegues CNAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
ARDÈCHE
LARGENTIERE
COMMUNE
de
ST MELANY
N° de la délibération
2026_15
Membres en exercice : 11
Présents :11
Votants : 11
POUR : 11
CONTRE : O0
ABSTENTION : O0
Objet :
Désignation délégués CNAS
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le S L Or
ID : 007-210702759-20260322-DB2026_15-AR
DÉLIBÉRATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Dimanche 22 mars 2026
L'An deux mille vingt-six, le vingt-deux du mois de mars, à 10
heures 00, le conseil municipal de la commune de Saint Mélany,
dûment convoqué, conformément aux articles L. 2121-10, L.
2121-11 du Code général des collectivités territoriales, s’est
réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Didier PIOLAT.
Étaient présents :
Lorraine CHENOT, Fanny WALDSCHMIDT, Clara CHAPELLE, Ilse
VAES, Monique GELLY, Paul ARNAUD, Vincent GUILLO, Didier
PIOLAT, Marc MINETTO, Philippe APRUZZESE, Pierre CHALANDON
Représentés :
Absent :
Excusé :
A été élu secrétaire : M. Vincent GUILLO
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
Vu les élections municipales des 15 et 22 mars 2026,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment
l’article L.2121-33
Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il y a lieu de procéder à
l'élection des délégués amenés à siéger au sein du CNAS qui est
une association dont le but est d'apporter des offres et
prestations d’actions sociales au personnel des collectivités
territoriales et de leurs établissements publics.
Il précise qu'il convient d'élire deux titulaires, un élu délégué et
un agent délégué (qui doit être bénéficiaire).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a élu :
délégué élu : Mme Clara CHAPELLE
Délégué agent : Mme Réjane FELTRIN
Fait et délibéré à Saint Mélany, le 22 mars 2026
Le maire, Le secrétaire de séance,
NOM et Prénom NOM et Prénom
Piotar Dia
DB2026 15
Désignation des délégués CNAS 1