Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DB2026 11 delegues SIVOS
Déliberation - DB2026 14 delegues TEA07
Déliberation - DB2026 15 delegues CNAS
Déliberation - DB2026 12 delegues PNR
Déliberation - DB2026 13 Delegues SIVTA
Déliberation - DB2026 16 membres de la commission dappel doffre
Déliberation - DB2026 32 Commission durbanisme
Déliberation - DB2026 30 Referent Ambroisie
Déliberation - DB2026 10 correspondant defense
Déliberation - DB2026 06 determination du nombre dadjoints
Déliberation - DB2026 29 delegues commission du marche
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Mélany.
Lien du pdf (Déliberation - DB2026 29 delegues commission du marche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
ARDÈCHE
LARGENTIÈRE
COMMUNE
de
ST MELANY
N° de la délibération
2026_29
Membres en exercice : 11
Présents :7
Votants : 10
POUR : 10
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Objet :
Nomination de deux
délégués pour la
commission du marché
Envoyé en préfecture le 07/05/2026
Reçu en préfecture le 07/05/2026
DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 30 avril 2026
L’An deux mille vingt-six, le trente du mois d'avril, à 17 heures 30,
le conseil municipal de la commune de Saint Mélany, dûment
convoqué, conformément aux articles L. 2121-10, L. 2121-11 du
Code général des collectivités territoriales, s'est réuni en
session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Paul ARNAUD.
Étaient présents :
Lorraine CHENOT, Clara CHAPELLE, Paul ARNAUD, Vincent
GUILLO, Didier PIOLAT, Marc MINETTO, Pierre CHALANDON
Représentés: Fanny WALDSCHMIDT donne pouvoir à Vincent
GUILLO, Ilse VAES donne pouvoir à Lorraine CHENOT,
Philippe APRUZZESE donne pouvoir à Paul ARNAUD
Absent :
Excusé: Fanny WALDSCHMIDT, Monique GELLY, Ilse VAES,
Philippe APRUZZESE
A été élu secrétaire : M. Vincent GUILLO
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
Vu le article 2121-22 du Code général des collectivités
territoriales ;
Considérant qu'un marché a lieu le dimanche matin sur la place
du marché;
Le maire, conformément au règlement du marché, fait part de la
nécessité de nommer deux délégués parmi les conseillers
municipaux appelés à siéger à la commission du marché.
Sont proposées : Mme Clara CHAPELLE et Mme IIse VAES
Publié le S L Or
1D:007-210702759-20260430-DB2026_29-DE
.Après en avoir délibéré, le conseil municipal DÉCIDE
De nommer Mme Clara CHAPELLE et Mme Ilse VAES
Fait et délibéré à Saint Mélany, le 30 avril 2026
Le 1 adjoint, Le secrétaire de séance,
Vincent GUIL
DB2026_29
Nomination délégués commission du marché