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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Mélany.
Lien du pdf (Déliberation - DB2026 12 delegues PNR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le S L Or
ID : 007-210702759-20260322-DB2026_12-AR
ARDÈCHE DÉLIBÉRATION
LARGENTIERE DH CONSEIL MUNICIPAL
Dimanche 22 mars 2026
COM MU N E L’An deux mille vingt-six, le vingt-deux du mois de mars, à 10
heures 00, le conseil municipal de la commune de Saint Mélany,
de dûment convoqué, conformément aux articles L. 2121-10, L.
2121-11 du Code général des collectivités territoriales, s’est
ST M ELANY réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Didier PIOLAT.
o hu Étaient présents :
N° de la délibération Lorraine CHENOT, Fanny WALDSCHMIDT, Clara CHAPELLE, Ilse
2026 12 VAES, Monique GELLY, Paul ARNAUD, Vincent GUILLO, Didier = PIOLAT, Marc MINETTO, Philippe APRUZZESE, Pierre CHALANDON Membres en exercice : 11
Présents : 11 Représentés :
Votants : 11 Absent ;
POUR : 11 Excusé :
CONTRE : 0 À été élu secrétaire : M. GUILLO Vincent Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
ABSTENTION : O0
Vu le décret n°2017-1156 du 10 juillet 2017 relatif aux parcs
naturels régionaux,
Objet :
Dést ion des délégué Vu le décret 2014-340 du 14 mars 2014 portant renouvellement
éslgnation desdélésuss du classement du Parc naturel régional des Monts d’Ardèche, PNR
Vu la Charte et le Plan du Parc naturel régional des Monts
d’'Ardèche,
Vu les statuts du syndicat mixte du Parc naturel régional des
Monts d’Ardèche,
Le Maire expose
À la suite du renouvellement du conseil municipal il est proposé de pourvoir à la nomination d’un
représentant titulaire et d’un représentant suppléant pour siéger au Comité syndical du Parc naturel
régional des Monts d’Ardèche.
Les candidats se présentent, puis Il est procédé au vote.
- Sont nommés M.Vincent GUILLO titulaire et Mme Ilse VAES suppléante pour représenter la
collectivité au sein du syndicat mixte du Parc naturel régional des Monts d’Ardèche.
Fait et délibéré à Saint Mélany, le 22 mars 2026
Le maire, Le secrétaire de séance,
NOM et Prénom : NOM et Prénom
DB2026_12
Désignation des délégués PNR 1