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Compte-Rendu - 20181018 CM CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20181018 CM CR)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
18
OCTOBRE
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
dix-huit
octobre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
COISE,
se
sont
réunis
à
20H30
à
la
salle
du
conseil
en
la
Mairie
de
Coise,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
13
octobre
2018,
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
ÉTAIENT
PRÉSENTS :
Philippe
BONNIER,
Joël
GUINAND,
Christiane
VERICEL,
Pascal
MURIGNEUX,
Franck
GREGOIRE,
Chantal
GUYOT,
Eliane
MURIGNEUX,
Sylvie
PLUVY,
Adeline
DURAND,
Amaël
MOULIN,
Guilhaume
SOUBEYRAND,
Simone
BERNE,
Thierry
FAYOLLE
ÉTAIENT
EXCUSÉS
: Hervé
BONY,
Laurent
VILLE
M.
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
Secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
Simone
BERNE
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu'elle
accepte.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
12
JUILLET
2018
Le
compte-rendu
est
approuvé
à
l'unanimité.
IL
COMPLEXE
SPORTIF:
+
Point
sur
les
travaux
:
Monsieur
Maire
indique
que
le
planning
est
respecté,
les
travaux
de
maçonnerie
devraient
être
terminés
vers
le
20
novembre
d’après
l'entreprise.
La
dalle
sera
faite
d’un
seul
tenant.
Cet
imprévu
représente
une
plus-value
de
3
400€
par
rapport
au
marché
initial,
c’est
une
modification
du
cahier
des
charges
techniques
voulu
par
l'entreprise
afin
de
gagner
du
temps.
La
plus-value
sera
prise
en
charge
par
l'entreprise. M.
le
Maire
rappelle
qu'il
n'avait
pas
été
prévu
d'électricité
dans
les
locaux
techniques,
ce
qui
est
était
une
erreur,
il faut
le
prévoir
à
présent.
M.
le
Maire
dit
que
la
réunion
avec
les
entreprises,
au
sujet
du
système
d'accès
avec
gestion
des
réservations
en
ligne,
n’a
pas
répondu
aux
attentes
et
qu'il
faudra
une
autre
proposition.
Franck
indique
que
la
commune
de
St.
Martin-en
-haut
a
lancé
une
étude
à
ce
sujet.
+
Point
sur
les
subventions
M.
le
Maire
poursuit
en
disant
que
le
contrat
triennal
2015-2018
du
Département
du
Rhône
a
été
soldé.
La
commune
a
reçu
les
arrêtés
attributifs
de
subventions
du
Département
pour
les
«
appels
à
projets
des
collectivités
»,
à
savoir
100
000
€
pour
la
MAM
et
164
000
€
pour
le
complexe
sportif,
ainsi
que
celui
relatif
aux
produits
d'amendes
de
police
pour
le
nouvel
adressage
d'un
montant
de
13
817
€.
+
Compte
rendu
consultations
matériel
sportif
:
Il
dit
également
au
sujet
des
équipements
sportifs,
qu’un
seul
devis
a
été
réceptionné
d’un
total
de
26
OO0E€
environ.
Un
deuxième
devis
devrait
être
réceptionné
prochainement
.
+
Lancement
consultation
sol
souple
:
La
consultation
du
lot
n°12,
qui
avait
été
infructueux
lors
du
lancement
de
l'appel
d'offre,
sera
relancée
le
22
novembre
sur
sudest-marchepublics.com,
la
plateforme
de
dématérialisation
pour
une
réponse
au
15
novembre.
+
- Lancement
étude
: Gestion
eaux
pluviales :
M.
le
Maire
annonce
que
le
devis
du
Cabinet
VEAC
pour
l'étude
VRD
a
été
validé
pour
un
montant
de
2
022
€.
IL.
MAM
: INAUGURATION
Monsieur
le
Maire
après
avoir
rappelé
la
date
de
l'inauguration
fixée
au
20
octobre
à
10H30,
dit
que
celle-ci
sera
précédée
par
l'inauguration
de
la
balançoire
soleil
du
CME.
Il dit
que
cet
événement
servira
à
expliquer
le
fonctionnement
particulier
de
la
MAM,
les
locaux
peuvent
accueillir
jusqu'à
12
enfants,
pour
cela
il faudrait
qu'il
y
ait
une
assistante
maternelle
supplémentaire,
afin
d’avoir
plus
de
souplesse
dans
le
fonctionnement.
COISE
/ Conseil
Nunicipal/Compte-rendu
dufÿ/49/2018
- Page
1/3 I.
PLU
: LANCEMENT
CONSULTATION
BUREAUX
D’ETUDES
M.
le
Maire
indique
que
la
consultation
des
bureaux
d’études
va
être
lancée
prochainement.
IV.
TARIFICATION
SALLE
ASSOCIATIVE
POUR
L’AMICALE
LAÏQUE
DES
POMPIERS
M.
le
Maire
continue
en
lançant
le
débat
sur
la
tarification
de
la
salle
associative
pour
la
sainte
Barbe
des
pompiers.
Le
conseil
propose
à
l'unanimité
le
même
tarif
que
pour
les
bals,
soit
242€
V.
DELIBERATIONS
:
+
Autorisation
de
signature
lotissement
«
le
Clos
des
peupliers
»
:
Monsieur
le
Maire
dit
que
ce
lotissement
devait
gérer
le
bassin
de
rétention
d’eau
servant
aussi
de
réserve
incendie.
L'installation
d’un
poteau
incendie
rend
celle-ci
inutile,
cependant
cette
retenue
sera
utilisée
comme
bassin
d'orage,
il convient
donc
de
procéder
à
une
cession
gratuite
de
ce
bassin
et
de
le
définir
comme
bassin
d'orage
que
la
commune
doit
gérer
et
entretenir.
M.
le
Maire
demande
l'autorisation
de
signature
du
futur
acte
auprès
du
notaire.
Le
conseil
autorise
à
l'unanimité
M.
le
Maire
à
signer
un
tel
acte
et
à
effectuer
les
démarches
qui
s'en
suivront.
Cette
démarche
permettra
le
passage
d'une
canalisation
d'égout
sur
la
digue,
nécessaire
pour
la
viabilisation
de
la
parcelle
attenante
+
Subvention
OGEC
: Année
scolaire
2018-2019
—
contrat
d'association
M.
le
Maire
rappelle
que
toutes
les
années
la
subvention
de
l'OGEC
doit
être
indexée
sur
la
variation
du
coût
de
la
consommation.
La
variation
du
taux
d'inflation
sur
un
an
au
1er
septembre
2018
est
de
+2.2%.
Pour
l’année
scolaire
en
cours,
le
montant
de
la
subvention
en
faveur
de
l'OGEC
sera
de
479.64
€/élève,
pour
81
enfants
inscrits,
soit
un
montant
total
de
38
850.74
€.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents
accepte
de
verser
cette
subvention.
+
Subvention
Association
des
familles
M.
le
Maire
dit
que
le
repas
des
anciens
a
eu
lieu
le
29
septembre
dernier,
tout
s’est
bien
passé,
71
repas
ont
été
servis.
||
convient
donc
de
verser
une
subvention
en
faveur
de
l'Association
des
familles
qui
a
organisé
cet
évènement.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents
accepte
de
verser
cette
subvention.
VI.
QUESTIONS
DIVERSES
M.
le
Maire
rappelle
la
date
du
recensement
de
la
population
2019,
qui
se
déroulera
du
16
janvier
au
14
février
2018.
Il
dit
qu'un
agent
recenseur
devra
être
recruté,
il
propose
au
conseil
de
laisser
passer
une
semaine
avant
présenter
des
candidatures.
Les
données
seront
recueillies
essentiellement
sur
internet ;
La
personne
recrutée
devra
faire
preuve
de
rigueur,
discrétion
et
savoir
utiliser
les
outils
mis
à
disposition
par
l'INSEE,
le
permis
est
obligatoire
pour
cette
mission
et
une
formation
est
prévue.
Le
recensement
sera
coordonné
par
Christiane
V.
Pascal
M.
poursuit
sur
les
nouvelles
adresses,
les
plaques
de
rue
et
les
n°
seront
prochainement
distribués,
elles
sont
à
disposition
de
chaque
conseiller
avec
leur
liste
de
distribution.
Le
fichier
des
adresses
sera
transféré
à
chaque
conseiller.
1l confirme
l'acceptation
de
la
demande
de
subvention
pour
un
montant
de
13
817€
Adeline
D.
informe
le
conseil
qu'il
convient
de
faire
remonter
de
façon
officielle
les
problèmes
récurrents
de
réseau
de
télécommunications.
Guilhaume
$.
parle
du
Ministère
de
la
Défense
et
de
l'augmentation
du
budget
pour
les
deux
prochaines
années.
||
poursuit
avec
le
rapport
de
la
consommation
des
ménages
effectué
par
la
commission
économique
de
la
CCMDL.
Il
dit
aussi
avoir
été
interpelé
au
sujet
de
la
vitesse
des
véhicules
devant
l’école. Chantal
G
relance
le
débat
sur
le
point
de
rencontre
qui
fait
tant
défaut
à
la
commune
depuis
la
fermeture
du
bar
et
dit
qu'un
groupe
de
travail
devait
être
mis
en
place
à
ce
sujet
et
que
c’est
toujours
en
attente. Amaël
M.
parle
du
COMICE
que
sera
de
retour
sur
le
territoire,
il
aura
lieu
le
6
et
7
juillet
2019
à
St.
Martin-en-Haut.
Le
thème
proposé
est
: «
les
musiques
du
monde
»,
les
chars
ne
sont
pas
obligatoires.
Il
dit
que
les
500€
de
subvention
peuvent
servir
pour
faire
venir
un
groupe
de
musique,
la
commune
devra
choisir
deux
types
de
musiques
du
monde.
||
y
a
une
volonté
de
renouveler
le
COMICE
afin
d'attirer
des
jeunes.
Ce
sera
le
1%”
COMICE
des
Monts
du
Lyonnais
et
non
plus
celui
des
4
cantons.
Une
réunion
est
prévue
le
18
novembre
prochain.
Eliane
M.
poursuit
avec
la
commission
culture,
et
dit
que
l’école
de
musique
de
St;
Laurent
de
Ch.
a
programmé
un
concert
des
professeurs
au
théâtre
de
Coise,
avec
la
participation
du
Décaphone.
Elle
COISE
/ Conseil
Municipal/Compte-rendu
du4#002018
- Page
2/3 indique
que
la
Grande
Lessive
sera
reconduite
en
mars
2019,
le
thème
n'est
pas
encore
choisi,
et
que
la
Journée
de
la
Création
aura
lieu
à
Larajasse
le
10
novembre.
Christiane
V.
parle
du
balisage
VTT,
les
circuits
sont
consultables
sur www.
vtt69.fr
Joël
G.
indique
que
plusieurs
devis
ont
été
demandés,
notamment
pour
les
socles
en
pierre
de
2
croix
de
la
chapelle
de
la
Peur
pour
un
montant
de
800€
environ.
Pour
la
croix
des
Prébendes
le
montant
de
la
restauration
s'élève
à
8000
€.
Pour
l'achat
d’un
défibrillateur
il y
eu
2
devis
d'environ
1
800€.
Pour
le
Théâtre,
le
devis
pour
le
garde-corps
est
de
9
800€,
Adeline
rappelle
que
pour
un
ERP
il
est
interdit
de
fixer
cet
élément
à
la
mezzanine
en
bois,
il faut
donc
prévoir
une
IPN
métallique
1)
DATES
A
RETENIR
- MAM
: Inauguration
20/10/2018
- Inauguration
de
la
balançoire
soleil
du
CME
: 20/10/2018
- Cérémonie
du
11
novembre
: 11/11/2018
à
11H
M.
le
Maire
rappelle
la
date
du
prochain
conseil
municipal
: 15/11/2018
à
20H30
M.
le
Maire
clôt
les
débats,
remercie
les
conseillers
municipaux
et
lève
la
séance
à
00h45.
Vu
le
19/10/2018,
Le
Maire,
Philippe
BONNIER
COISE
/ Conseil
Municipal/Compte-rendu
du48/402018
- Page
3/3