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Déliberation - 2 Revision du tableau des effectifs Creation et suppression de poste
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Revision du tableau des effectifs Creation et suppression de poste)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
MISE EN LIGNE LE 9 0 DEC. 2093
Département du Nord - Arrondissement de Lille - Métropole Européenne
À de Lille
(Q VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
de Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Neuville
en Ferrain Séance du jeudi 14 décembre 2023
Nombre de conseillers en exercice : 33
Date de la convocation à la réunion : vendredi 8 décembre 2023
Secrétaire de séance : Monsieur Robin DELPLANQUE
L'An deux mil vingt-trois, le quatorze décembre à 19h00, le Conseil Municipal s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Madame le Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite au moins trois jours à l'avance, laquelle a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.
Présents : (24) Madame le Maire, Monsieur Alain RIME, Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, Madame Marylène HEYE, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Madame Sylvie DELPLANQUE, Monsieur Jimmy COUPÉ, Madame Maria-Pilar DESRUMEAUX, Monsieur Laurent DEGRYSE, Monsieur Marc DUFOUR, Madame Isabelle VERBEKE, Madame Liliane DENYS, Monsieur Gérard REMACLE, Madame Claudine
HEYMAN, Monsieur Luc LECRU, Monsieur Philippe SIX, Madame Emmanuelle VANDOORNE, Madame Sophie CANTON, Madame Sophie BELE, Madame Aurélie LAPERE, Madame Anne VÉRISSIMO, Monsieur Julien DEWAËLE, Madame Coralie PERIER, Monsieur Robin DELPLANQUE.
Excusé(s) ou Absent(s) : (9) Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS (pouvoir donné à Luc LECRU), Madame Apolline ARQUIER (pouvoir donné à Marc DUFOUR), Monsieur Éric DOCQUIER (pouvoir donné à Thierry VANELSLANDE), Monsieur Jérôme LEMAY (pouvoir donné à Jimmy COUPÉ), Monsieur Antoine MEESCHAERT (pouvoir donné à Aurélie LAPERE), Madame Sandra VANELSLANDE (pouvoir donné à Sylvie DELPLANQUE), Madame Camille VYNCKIER-LOBROS (pouvoir donné à Robin DELPLANQUE),
Monsieur Clément VERRAEST (pouvoir donné à Claudine HEYMAN), Gautier MIGNOT (pouvoir donné à Marylène HEYE).
[2 - REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION ET SUPPRESSION DE POSTE
Rapport de Mme le Maire.
Vu en commission générale le lundi 4 décembre 2023.
Vu le code général de la fonction publique et notamment l’article L313-1 prévoyant que les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement,
Pour un bon fonctionnement des services, il appartient au conseil municipal de fixer les effectifs des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaires à la collectivité.
Vu l'arrêté 964/MAIR/2020 portant détermination des lignes directrices de gestion des ressources humaines,
Vu l’évolution des effectifs municipaux,
Vu l'avis favorable du Comité Social Territorial en date du 30 novembre 2023,
Il est proposé au conseil municipal d’actualiser le tableau des emplois de la commune tenant compte des besoins de la collectivité avec : D'une part la création au tableau des effectifs des 4 postes permanents titulaires suivants :
Filière Technique :
Cadres d'emplois Grades Nombre d'emplois et
durée hebdomadaire de travail
ADJOINTS Adjoint Technique - 2 postes permanents à TECHNIQUES temps complet TERRITORIAUX
Catégorie C
Filière Animation :
Cadres d'emplois Grades Nombre d'emplois et
durée hebdomadaire de travail
ADJOINTS Adjoint d'animation - 2 postes permanents à D'ANIMATION temps complet TERRITORIAUX
Catégorie C
D'autre part la suppression au tableau des effectifs :
- Des 23 postes permanents titulaires suivants :
Filière Administrative :
Cadres d'emplois Grades Nombre d'emplois et
durée hebdomadaire de travail
ATTACHES Attaché hors classe - 1 poste permanent à temps TERRITORIAUX complet Catégorie À
Attaché principal - 1 poste permanent à temps complet
REDACTEURS Rédacteur principal de 1°" classe - 1 poste permanent à temps TERRITORIAUX complet Catégorie B
ADJOINTS Adjoint administratif principal de - 1 poste permanent à temps ADMINISTRATIFS 2ème classe complet Catégorie C
Adjoint administratif - 1 poste à temps non complet - 30h00 hebdomadaires Filière Technique :
Cadres d'emplois Grades Nombre d'emplois et durée hebdomadaire de travail
AGENTS DE MAITRISE Agent de maîtrise - 2 postes permanents à temps
1ère classe
Adjoint technique principal de
2ème classe
TERRITORIAUX complet Catégorie C
ADJOINTS Adjoint Technique principal de - 2 postes permanents à temps TECHNIQUES 1e classe complet TERRITORIAUX
Catégorie C Adjoint technique principal de - 1 poste à temps non complet - 30 h 00 hebdomadaires
- 10 postes permanents à
temps complet
Filière Médico - Sociale :
Cadres d'emplois Grades Nombre d'emplois et
durée hebdomadaire de travail
AUXILIAIRES DE Auxiliaire de puériculture de - 1 poste permanent à temps PUERICULTURE classe normale complet TERRITORIAUX
Catégorie B
AGENTS SOCIAUX Agent social principal de 2ème - 1 poste permanent à temps TERRITORIAUX classe complet
Filière Culturelle :
Cadres d'emplois Grades Nombre d'emplois et durée hebdomadaire de travail
ASSISTANTS
TERRITORIAUX DE
CONSERVATION DU
PATRIMOINE ET DES
BIBLIOTHÈQUES
Assistant de Conservation
principal de 2ème classe
- 1 poste permanent à temps
complet - Des 8 postes permanents non-titulaire suivants :
Cadres d'emplois Grades Nombre d'emplois et
durée hebdomadaire de travail
PROFESSEURS Professeur d'enseignement - 1 poste permanent TERRITORIAUX Artistique de classe normale
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
Catégorie À
ASSISTANTS Assistant d'enseignement - 6 postes permanents TERRITORIAUX artistique principal de 1ère classe
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE Assistant d'enseignement - 1 poste permanent Catégorie B artistique principal de 2ème
classe
> Ouï l’exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
ADOPTE Pour extrait conforme au Registre des Délibérations
Eraretn De££sss "2 le
20 DEC. 2023
NEUVILLE EN FERRAIN
Marie TONNERRE-DESMET
Maire de Neuville-en-Ferrain
Vice-Présidente du Département du Nord
Conseillère de la Métropole Européenne de Lille TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL AU
TOTALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS
Directeur Général des Services -emploi fonctionnel ville de 1
000 à 20 000 habitants
attaché hors classe
attaché
attaché
Rédacteur de 1ère classe
Rédacteur ipal de 2ème classe
Rédacteur
Adjoint administratif de 1ère classe
int administratif principal de 2ème classe
t
Adjoint administratif - Temps non complet - 30h00
hebdomadaires
services techniques - em)
10 000 à 20 000 habitants
r
Technicien pri de 1ère classe
Technicien de 2ème classe
Technicien
t de maîtrise
t de maîtrise
int technique principal de 1ère classe
t technique princi =
hebdomadaires
Adjoint techni de 2ème classe
Adjoint technique principal de 2ème classe - 12 h 00
hebdomadaires
int technique
joint technique - Temps non complet - 23h00 hebdomadaires
catégorie
OQlo|wlwlw|»|»>|>|>
Olololw|æ|w|x»>|
>
a|[o
01-déc-23
Effectif voté
précédemment
270
al-lols|ls|l|-|—
Nr
Modifications proposées au
conseil municipal du 14/12/2023
-27 243
ao|o|olæ|—|
—
à oo
_
Effectif soumis au vote | postes pourvus
204
glwlols|oslwlo|l
-
al-
dont poste à temps non complet
Temps non complet
Dont 2 non
Temps non complet Effectif voté
catégorie précédemment
TOTALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS 270
Adjoint technique - Temps non complet - 14h50 hedomadaires 6
Adjoint technique - Temps non complet - 8h50 hebdomadaires 1
Adjoint technique - Temps non complet - 7h hebdomadaires 1
Adjoint technique - Temps non complet - 5h50 hebdomadaires
ucateur de jeunes enfants de classe exceptionn
E r de jeunes enfants
ture su re
re de puériculture normale
t soci classe
t soci classe
À
A
A
B
B
C
C
C
Q Agt Spécialisé des Ecoles Maternelles Principal de 1ère classe
Ql
Professeur d'Enseignement Artistique hors classe 2 h 30
hebdomadaire
Assistant d'Enseignement Artistique principal de 1ère classe
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe -
temps non complet - 5 hebdomadaires
Assistant d'Enseignement Artistique principal de 2ème classe -
13h00 hebdomadaires
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe -
temps non complet - 12 h 30
Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe -
temps non complet - 12 h 30
S ue -
30
Assistant de Conservation principal de 1ère classe
Assistant de Conservation principal de 2ème classe
Modifications proposées au
conseil municipal du 14/12/2023
-27
Effectif soumis au vote | postes pourvus
243
=fnoinofoln|||c —=|o|n|o|p|||o
dont poste à temps non complet
T non com
Temps complet
Temps non complet
‘emps non complet
Temps non complet
‘emps complet Effectif voté Modifications proposées au
catégorie précédemment | conseil municipal du 14/12/2023 Effectif soumis au vote | postes pourvus dont poste à temps non complet
TOTALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS 270 -27 243
mateur classe
imateur
joint d' ère classe
Adjoint d'Animation ipal de 2ème classe
t d'ani
Educateur des APS Principal de 1ère classe
Chef de service de police municipale principal de 1ère classe
Brigadier-Chef principal
Gardien Brigadier
ateur net
n ement ue normale
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe
Assistant d' i t de 2ème classe
ue 50 dont 1 à 20 h, 1 tps plein,1 à 6h50
Assistant d'enseignement artistique Temps non complet - 4 h
imateur
Adjoint d'animation de 2ème classe
Adjoint d'animation
ljoint administrati
nt n
trat d'avenir (ex CEC
trat d'accompagnement dans