Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 21 Revision du tableau des effectifs Creation et s
Déliberation - 2 Revision du tableau des effectifs Creation et su
Déliberation - 5 Revision du tableau des effectifs Creations de p
Déliberation - 2 Revision du tableau des effectifs Creation de po
Compte-Rendu - 4 Révision du tableau de effectifs Créations de po
Déliberation - 1 Révision du tableau des effectifs Suppression de
Compte-Rendu - 4 Révision du tableau des effectifs Créations et s
Compte-Rendu - 2 Révision du tableau des effectifs création et su
Déliberation - 18 Revision du tableau des effectifs Suppression d
Compte-Rendu - 2 Révision du tableau des effectifs création de po
Déliberation - 5 Revision du tableau des effectifs Creation et suppression de poste
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Déliberation - 5 Revision du tableau des effectifs Creation et suppression de poste)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Jeunesse,
MISE EN LIGNE LE 2 6 OCT. 293
Département du Nord - Arrondissement de Lille - Métropole Européenne ù de Lille
\ VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
É Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal Neuville
en Ferrain Séance du jeudi 19 octobre 2023
Nombre de conseillers en exercice : 33
Date de la convocation à la réunion : vendredi 13 octobre 2023
Secrétaire de séance : Madame Camille VYNCKIER-LOBROS
L'An deux mil vingt-trois, le dix-neuf octobre à 19h00, le Conseil Municipal s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Alain RIME, à la suite de la convocation qui lui a été faite au moins trois jours à l'avance, laquelle a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.
Présents _: (25) Monsieur Alain RIME, Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, Madame Maryiène HEYE, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Madame Sylvie DELPLANQUE, Monsieur Jimmy COUPÉ, Madame Maria-Pilar DESRUMEAUX, Monsieur Laurent
DEGRYSE, Madame Apolline ARQUIER, Monsieur Éric DOCQUIER, Madame Liliane DENYS, Monsieur Gérard REMACLE, Madame Claudine HEYMAN, Monsieur Luc LECRU, Monsieur Philippe SIX, Madame Emmanuelle VANDOORNE, Monsieur Jérôme LEMAY, Madame Sophie BELE, Madame Aurélie LAPERE,
Monsieur Antoine MEESCHAERT, Madame Coralie PERIER, Monsieur Robin DELPLANQUE, Madame Camille VYNCKIER-LOBROS, Monsieur Gautier MIGNOT(arrivé à 19h10).
Excusé(s) ou Absent(s) : (8) Madame le Maire (pouvoir donné à Alain RIME), Monsieur Marc DUFOUR (pouvoir donné à Thierry VANELSLANDE), Madame Isabelle VERBEKE (pouvoir à Laurent DEGRYSE), Madame Sophie CANTON (pouvoir donné à Sophie BELE), Madame Anne VÉRISSIMO (pouvoir donné à Jérôme LEMAY), Monsieur Julien DEWAELE (pouvoir donné à Robin DELPLANQUE), Madame Sandra
VANELSLANDE (pouvoir donné à Camille VYNCKIER-LOBROS), Monsieur Clément VERRAEST (pouvoir donné à Claudine HEYMAN).
[5 - REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION ET SUPPRESSION DE POSTE
Rapport de M. Eric DOCQUIER, conseiller municipal délégué en charge de la gestion et du suivi des associations sportives, de la valorisation du bénévolat, de Neuvill'assos, et des Ressources Humaines.
Vu le code général de la fonction publique et notamment l’article L313-1 prévoyant que les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement,
Pour un bon fonctionnement des services, il appartient au conseil municipal de fixer les effectifs des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaires à la collectivité.
Vu l'arrêté 964/MAIR/2020 portant détermination des lignes directrices de gestion des ressources humaines,
Vu l'évolution des effectifs municipaux,
Il est proposé au conseil municipal d'actualiser le tableau des emplois de la commune tenant compte des besoins de la collectivité avec :
D'une part la création au tableau des effectifs des 3 postes permanents suivants : Filière Police Municipale :
Cadres d'emplois Grades Nombre d'emplois et
durée hebdomadaire de travail
AGENTS DE POLICE
MUNICIPALE
Catégorie C
Brigadier-chef principal de
police municipale
- 1 poste permanent à temps
complet
Filière Animation :
Cadres d'emplois Grades Nombre d'emplois et
durée hebdomadaire de travail
ANIMATEURS
TERRITORIAUX
Catégorie B
Animateur principal de 2ère
classe
Animateur
-__ 1 poste permanent à temps
complet
- 1 poste permanent à temps
complet
D'autre part la suppression au tableau des effectifs du poste permanent suivant :
Filière Police Municipale :
Cadres d'emplois Grades Nombre d'emplois et
durée hebdomadaire de travail
AGENTS DE POLICE Gardien-brigadier de police - 1 poste permanent à temps MUNICIPALE municipale complet
Catégorie C
> Ouï l’exposé de Monsieur Eric DOCQUIER, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l'unanimité.
ADOPTE
= Préfet à |e Er
2 6 OCT. 2023
NEUVILLE EN FERRAIN
Pour extrait conforme au Registre des Délibérations TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL AU
OTALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS
Général -emploi ville de
10 000 à 20 000 habitants
attaché hors classe
attaché
attaché
Rédacteur de 1ère classe
Rédacteur de 2ème classe
Rédacteur
int administratif de 1ère classe
t administratif de 2ème classe
t
Adjoint administratif - Temps non complet - 30h00 hedomadaires
de 10 000 à 20 000 habitants
|
Technicien ipal de 1ère classe
Technicien de 2ème classe
Technicien
t de maîtrise
t de maîtrise
de 1ère classe
hebdomadaires
techn de 2ème classe
Adjoint principal de classe - 12h
hebdomadaires
int techn
tech -T non - 23h00 hedomadaires
t -T non - 14h50 hedomadaires
ique - T. non - 8h50 hedomadaires
catégorie
OO
|wlwlwi»r|»>|»>|>
O|Q|o|w|w|æw|»|»>
Q
19-oct-23
Effectif voté
précédemment | conseil municipal du 19/10/2023
268
—Jwolo|o|low||—
a œ
Sr
BI
Modifications proposées au
270
noce]
col)
ss
a
æœllololol|—|—
Nr
Effectif soumis au vote | postes pourvus
203
Di-|-=|-|nD|olo
IS
£|wo|olo|wlo|
—
3 en
sl-
NI nn
oo
dont poste à temps non complet
‘emps non complet
Dont 2 non
‘emps non complet Effectif voté Modifications proposées au Grade catégorie précédemment
| conseil municipal du 19/10/2023 Effectif soumis au vote | postes pourvus dont poste à temps non complet
TOTALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS 268 270 203
int -T non - Th hedomadaires 1 1 0
technique - T. non - 5h50 hebdomadaires 16 16 10
ucateur exception
jeunes en
classe
ère
—|@|-|w|n|-|lpflltlco Ho)-|wlni=|pt||coo
t Artistique hors classe
2 h 30 hebdomadaire T non
Assistant d'Enseignement Artistique principal de 1ère classe ‘emps complet
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe -
temps non complet - 5 hebdomadaires
Assistant d'Enseignement Artistique principal de 2ème classe -
13h00 hedomadaire Temps non complet
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe -
temps non complet - 12 h 30 Temps non complet
Assistant d'enseignement artistique principal de classe -
temps non complet - 12 h 30 Temps non complet
Assistant d'enseignement artistique - temps non complet - 12 h
30
Assistant de Conservation principal de 1ère classe Temps complet
Assistant de Conservation principal de 2ème classe £ Effectif voté Modifications propos: catégorie précédemment | consei munis ja ea Effectif soumis au vote | postes pourvus dont poste à temps non complet
OTALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS 268 270
int d'Animation de 2ème classe
t d'an
Educateur des de 1ère classe
Chef de service de police municipale principal de 1ère classe
Brigadier-Chef principal
Gardien Brigadier
F
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe
Assistant d' de 2ème classe
1 à 20h, 1 tps piein,1 à 6h50
Assistant d' t artistique ‘emps non complet - 4 h
t d'animation ipal de 2ème classe
Adjoint d'animation
t
avenir (ex
trat d'accompagnement