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Compte-Rendu - 1 Révision du tableau des effectifs Créations de postes
Document publié le Jeudi 20 juin 2019 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 Révision du tableau des effectifs Créations de postes)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Jeunesse,
Département
du
Nord
-
Arrondissement
de
Lille
-
Communauté
Urbaine
de
Lille
VILLE DE
NEUVILLE
EN
FERRAIN
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
Jeudi
20
juin 2019
Nombre
de conseillers
en
exercice
: 32
Date
de
la
convocation
à
la
réunion
: vendredi
14 juin
2019
Secrétaire
de
séance
: Madame
Apolline
MIGNOT
L’An
deux
mil
dix-neuf,
le
20
juin
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de Madame
Marie
TONNERRE-DESMET,
Maire, à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
au moins
cinq
jours
à
l’avance, laquelle a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément à
la
loi. Présents
: (26)
Madame
le
Maire,
Monsieur
Alain
RIME,
Madame Marie-Stéphanie
VERVAEKE,
Monsieur
Philippe
VYNCKIER-LOBROS,
Madame
Sylvie
DELPLANQUE,
Monsieur
Thierry
MARTIN,
Madame
Marylène
HEYE,
Monsieur
Laurent
DEGRYSE,
Madame
Maria
Pilar
DESRUMEAUX,
Monsieur
Thierry
VANELSLANDE,
Madame
Ghislaine
HOUEL,
Monsieur
Gérard
VAN
LERBERGHE
(arrivé
à
19h12), Monsieur
Gérard
REMACLE,
Madame
Claudine
HEYMAN,
Monsieur
Luc
LECRU,
Monsieur
Jean-Philippe
PLATTEAU,
Madame
Emmanuelle
VANDOORNE,
Madame
Isabelle
VERBEKE,
Madame
Karine
LHARMINEZ
(arrivée
à
19h24),
Monsieur
Eric
DOCQUIER,
Monsieur
Jimmy
COUPE,
Madame
Anne
VERISSIMO,
Madame
Apolline
MIGNOT,
Monsieur
Philippe
SIX,
Madame
Sandrine
PROU
VOST,
Monsieur
Jean-Denis
VOSSAERS.
Excusés
ou
Absents
:
(6)
Madame
Florence
LUZEUX
(pouvoir
donné
à
Mme
Emmanuelle
VANDOORNE),
Monsieur
Jérôme
LEMAY
(pouvoir
donné
à
M.
Jimmy
COUPE),
Madame
Virginie
ROSEZ
(pouvoir
donné
à
Mme
Sandrine
PROU
VOST),
Monsieur
Samuel
DEVOYE
(pouvoir
donné
à
M.
Philippe
SIX),
Monsieur
Régis
VALOUR,
Monsieur
Pierre-Gérard
WILLEMETZ
(pouvoir
donné
à
M.
Jean-Denis
VOSSAERS).
f
-
REVISION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
-
CREATIONS
DE
POSTES
Vu
en
commission
n°1
le
mardi
11juin2019.
Rapport
de
Madame
le
Maire.
Pour
un
bon
fonctionnement
des
services,
il
appartient
au
conseil
municipal
de
fixer
les
effectifs
des
emplois
à
temps
complet et
à
temps
non
complet
nécessaires
à
la
collectivité.
-
Considérant
la
nécessité
de
supprimer
et
de
remettre
à
jour
le
tableau
des
emplois
non
occupés, - Vu
l’évolution
des
effectifs
municipaux
et
les
courriers
du
Centre
de Gestion
du
Nord
portant
avis
des
avancements
de
grades
en
Commission administrative
paritaire
(CAP)
au
titre
de
l’année
2019,
-
Vu
les
avis
de
la
CAP
du
Centre
de
Gestion
en
date
du
11
juin
2019
au
titre
des
avancements
de
grade
et
de promotions
internes,
-
Vu
l’avis
du
Comité
Technique
du
6 juin
2019,
Madame
le
Maire
propose
d’actualiser
le
tableau
des
emplois
de
la
commune
suite
au
recrutement
du
personnel,
aux
départs
et
évolutions
de
carrières
avec
la
création
au
tableau
des
effectifs
des
4 postes
suivants:
NeuviHe Ferrain Filière
Administrative:
Cadre
d’emplois
Grade
Nombre
d’emplois
et
durée
hebdomadaire
de
travail
Rédacteur
Rédacteur
Principal
de
1ète
classe
1
poste
permanent
à
temps
Catégorie
B
complet
Filière
technique:
Cadre
d’emplois
Grade
Nombre d’emplois
et
durée
hebdomadaire
de
travail
Adjoint
Technique
Adjoint
Technique
Principal
de
2ème
1 poste
permanent
à
temps
Catégorie
C
classe
complet
Filière
médico-sociale:
Cadres
d’emplois
Grades
Nombre
d’emplois
et
durée
hebdomadaire
de
travail
Puéricultrice
Puéricultrice
de
classe
supérieure
1 poste
permanent
à
temps
Catégorie
A
complet
Agent
social
Agent
Social
Principal
de
2ème
classe
1
poste
permanent
à
temps
Catégorie
C
complet
Dit
que
les
crédits
nécessaires
à la
rémunération
et
aux
charges
sociales
correspondant
aux emplois
et
grades
ainsi
créés
sont
inscrits
au
budget
de
l’exercice en
cours.
Le
tableau
des
effectifs
dûment
amendé
est
annexé
à la
présente
délibération.
>
Ouï
l’exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
a
adopté
la
délibération
à
l’unanimité.
ADOPTE
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations
Envol
réfe4ure
o
,,.VÏLZManeTONN
ERRE-DESMET
25
JWN
jj;g
NEU
VILLE EN
FERRAJN
Maire
de
Neuville-en-Ferrain
4’oio
“‘
Conseillère
Départementale
du Nord
Conseillère
de
la
Métropole
Européenne
de
Lille
AFRCHE
LE
25 JUIN_2Oj
NEU VILLE
EN
FERRAIN
s TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL AU 20-juin-19
. Effectif voté Modifications proposées au conseil Effectif soumis au
Grade categorle postes pourvus dont poste a temps non complet
precedemment municipal du 20 jUin 2019 vote
TOTALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS 247 4 251 207
EMPLOIS PERMANENTS TITULAIRES 187 4 191 156
FILIERE ADMINISTRATIVE 48 1 49 38
Directeur Général des Services -emploi fonctionnel ville de
10 000 à 20 000 habitants A 1 1 1
attaché hors classe A 1 1 0
attaché principal A 3 3 3
attaché A 1 1 0
Rédacteur principal de 1 ère classe B 6 1 7 4
Rédacteur principal de 2ème classe B 6 6 6
Rédacteur B 2 2 1
Adjoint administratif principal de 1 ère classe C 10 10 8
Adjoint administratif principal de 2ème classe C 14 14 13
Adjoint administratif C 4 4 2
FILIERE TECHNIQUE 98 1 99 84
Ingénieur principal A 2 2 2
Ingénieur A O O O
Technicien principal de 1 ère classe B 3 3 3
Technicien principal de 2ème classe B O O O
Technicien B 1 1 0
Agent de maîtrise principal C 8 8 8
Agent de maîtrise C 7 7 5
Adjoint technique principal de 1 ère classe C 8 8 7
Adjoint technique principal de 2ème classe C 28 1 29 28
Adjoint technique C 21 21 20 dorti agentà32h2agentsà2sh-3à30h- -1 àl8hel4à20h-1 agentà23h
Adjoint technique - Temps non complet - 1 4h50 hedomadaires C 6 6 3
Adjoint technique - Temps non complet - 8h50 hedomadaires C 1 1 0
Adjoint technique - Temps non complet - 7h hedomadaires C 1 1 0
Adjoint technique - Temps non complet - 5h50 hebdomadaires C 12 12 8
FILIERE SANITAIRE ET SOCIALE 22 2 24 19
Puéricultrice Hors Classe A 2 2 2
Puéricultrice de classe supérieure A 0 1 1 0
Puéricultrice de classe normale A 1 1 1
Educateur principal de jeunes enfants A 3 3 3
Educateur de Jeunes Enfants A O O O Grade catégorie
pnt
Modifications Proposées OU conseil Effectif soumis au
postes pourvus dont poste à temps non complet
TOTALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS 247 4 251 207
Infirmière B O O O
Auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe C 5 5 5
Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe C 1 1 1
Agent social principal de 2ème classe C 3 1 4 3 dont 1 à 15 h
Agent social C 1 1 0 dont 1 à 15 h
Agt Spécialisé des Ecoles Maternelles Principal de 1ère cl. C 4 4 3
ATSEM principal de 2ème classe C 2 2 1
FILIERE CULTURELLE 8 0 8 5
Professeur d’Enseignement Artistique hors classe 8 h hebdomadaires A O O O
Professeur d’Enseignement Artistique hors classe
2 h 30 hebdomadaire A 1 1 1
Professeur d’Enseignement Artistique de classe normale A 1 1 0 dont 1 à 8 h
Assistant d’Enseignement Artistique principal de 2ème classe B 1 1 1 Temps complet
Assistant d’Enseignement Artistique principal de 2ème classe - 1 3h00
hedomadaire B 1 1 1 Temps non complet
Assistant d’enseignement artistique principal de 1 ère classe 3h30
hebdomadaire B 1 1 1
Assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe 4h30
hebdomadaire B 1 1 0
Assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe 4h30
hebdomadaire B 1 1 0
Assistant de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques S 1 1 1
Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe C O O O
Adjoint du patrimoine C O O O
FILIERE ANIMATION 10 0 10 9
Animateur chef B O O O
Animateur Principal de 1ère classe B 3 3 2
Animateur Principal de 2ème classe B O O O
Animateur B O O O
Adjoint d’Animation Principal de 1 ère classe C 1 1 1
Adjoint d’Animation Principal de 2ème classe C 2 2 2
Adjoint d’animation C 4 4 4 . Effectif voté Modifications proposées au conseil Effectif soumis au Grade
categorie précédemment municipal du 20 juin 2019
vote postes pourvus dont poste a temps non complet
TOTALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS 247 4 251 207
FILIERESPORTIVE 1 0 1 1
Conseiller Principal de 2ème classe des A.P.5 A O O O
Conseiller des A.P.S A O O O
Educateur des APS Principal de 1 ère classe B 1 1 1
Educateur des APS Principal de 2ème classe B O O O
Educateur des A.P.S B 0 0 0
PHMANNI NUN_III ULAI
Attaché territorial A O O O
Chargé de mission A O o o
Collaborateur de cabinet A 1 1 1
I-rotesseur d’Enseignement Artistique de classe normale A 1 1 1
Rééducateur de classe normale 12 heures hebdomadaires B O O O
Assistant d’enseignement artistique principal de 1 ère classe B 7 7 4
Assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe B 1 1 1
Adjoint technique C 50 50 44
dont 1 à 20 h, 1 tps plein,1 à 6h50
EMPLOIS NON PERMANENTS 80 0 80 28
Assistant spécialisé d’Enseignement Artistique B O O O
Assistant d’Enseignement Artistique B O O O
Animateur B 10 10 0
Adjoint d’animation principal de 2ème classe C 10 10 1
Adjoint d’animation C 30 30 21
Adjoint administratif C 1 1 0
Adjoint technique C 20 20 4
Contrat d’avenir (ex CEC) 2 2 1
Contrat d’accompagnement dans l’emploi/CUI 5 5 0
Apprenti 2 2 1