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Conseil Municipal - Affichage CM 2025 06 30
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Saint-Martin-le-Beau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 2025 06 30)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-LE-BEAU Saint-Martin-le-Beau, le 25 juin 2025
CONVOCATION
Conseil Municipal
Lundi 30 juin 2025 à 19h00
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 mai 2025
- Compte-rendu des réunions de commissions
- Commission Urbanisme du 23 avril 2025
- Commission Urbanisme du 14 mai 2025
- Commission Fêtes et cérémonies du 27 mai 2025
- Commission Urbanisme du 04 juin 2025
- Compte-rendu des décisions du Maire
- Délibérations à l’ordre du jour :
Urbanisme
- 2025-025 Avis sur le dossier de modification n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal Domaine et Patrimoine
- 2025-026 Aliénation du sentier rural n°14
- 2025-027 Aliénation du chemin rural n°104
- 2025-028 Convention amiable de responsabilité des installations d’éclairage public du lotissement rue des Robiniers
Fonction publique
- 2025-029 Modification du tableau des effectifs
Autres domaines
- 2025-030 Rapport unique sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement pour l’année 2024 - Actualités de la communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré Val de Cher - Questions diverses
Affiché le : 25/06/2025 Alain SCHNEL Maire