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Convocation - AFFICHAGE Convocation CM 21 09 2026
Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune de Saint-Martin-le-Beau.
Lien du pdf (Convocation - AFFICHAGE Convocation CM 21 09 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
Mairie - Place Marcel Habert - 37270 SAINT MARTIN LE BEAU
02.47.50.67.26 - accueil@stmartinlebeau.fr
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-LE-BEAU
Saint-Martin-le-Beau, le 16 septembre 2026
CONVOCATION :
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL.
LUNDI 21 SEPTEMBRE 2026 à 19h00,
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL, en mairie
QUESTIONS A L’ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 juin 2026
- Compte-rendu des décisions du maire
- Délibérations à l’ordre du jour :
Domaine et patrimoine
- 2026-048 Acquisition de la parcelle cadastrée ZP 103
- 2026-049 Acquisition de la parcelle cadastrée ZI 70
- 2026-050 Acquisition de la parcelle cadastrée AN 684
- 2026-051 Cession de terrain à la communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré Val de Cher pour la construction d’une crèche communautaire
Fonction publique
- 2026-052 Modification du tableau des effectifs
Finances
- 2026-053 Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
- 2026-054 Admission en non-valeur – Budget principal
- 2026-055 Subvention à l’association ASPO TOURS CYCLISME
Autres domaines
- 2026-056 Protocole d’accord avec les commerçants – Dispositif d’attribution de bons cadeaux aux nouveaux arrivants
- 2026-057 Adhésion à l’Association Nationale Citoyenneté Enfance Jeunesse
- 2026-058 Rapport unique sur le prix et la qualité du service eau et assainissement pour l’année 2025
- Projet privé d’implantation d’une antenne-relais – Parcelle ZN 122 – Présentation de la demande reçue du collectif de riverains
- Questions diverses
Alain SCHNEL
Maire
Affiché le 16 septembre 2026