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Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Saint-Martin-le-Beau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 2024 06 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-LE-BEAU Saint-Martin-le-Beau, le 12 juin 2024
CONVOCATION
Conseil Municipal
Lundi 17 juin 2024 à 19h00
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 mars 2024
- Compte-rendu des réunions de commissions
- Commission Fêtes et cérémonies et Vie associative du 16 avril 2024
- Commission Urbanisme du 23 avril 2024
- Commission Urbanisme du 14 mai 2024
- Commission Vie scolaire du 22 mai 2024
- Compte-rendu des décisions du Maire
- Délibérations à l’ordre du jour :
Urbanisme
- 2024-026 Avis sur le projet de modification du Plan de prévention des risques d’inondation du Val de Cher Domaine et patrimoine
- 2024-027 Acquisition de la parcelle cadastrée AS 490
- 2024-028 Cession d’un bien immobilier sis 30 bis rue de Tours
- 2024-029 Dénomination du nouveau bâtiment associatif et culturel
Fonction publique
- 2024-030 Création d’une police municipale pluri-communale entre les communes de Bléré, La-Croix-en-Touraine et Saint-Martin-le-Beau
Finances
- 2024-031 Créances éteintes et admissions en non-valeur – budget principal
- 2024-032 Fixation de nouveaux tarifs municipaux
Autres domaines
- 2024-033 Règlement de mise à disposition de l’Espace Caris
- 2024-034 Fonds d’aide aux jeunes – Versement d’une aide de 500 euros
- 2024-035 Avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour une étude pré-opérationnelle OPAH-RU Questions diverses
Affiché le : 12/06/2024 Alain SCHNEL Maire