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Document publié le Mercredi 25 février 2026 par la commune de Saint-Martin-le-Beau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 2026 03 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-LE-BEAU Saint-Martin-le-Beau, le 25 février 2026
CONVOCATION
Conseil Municipal
Lundi 02 mars 2026 à 19h00
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2025
- Compte-rendu des réunions de commissions
- Commission Urbanisme du 17 décembre 2025
- Commission Urbanisme du 14 janvier 2026
- Commission Urbanisme du 04 février 2026
- Commission Vie associative et Finances du 12 février 2026
- Commission Urbanisme du 18 février 2026
- Compte-rendu des décisions du maire
- Délibérations à l’ordre du jour :
Fonction publique
- 2026-001 Recrutement d’agents contractuels remplaçants – délibération de principe Institutions et vie politique
- 2026-002 Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l’année 2025
- 2026-003 Avis sur la demande d’adhésion de la commune de Cheillé au syndicat intercommunal Cavités 37 et la demande de retrait de la commune de Cigogné
Finances
- 2026-004 Effacement de dettes – budget principal
- 2026-005 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 du budget principal
- 2026-006 Approbation du budget primitif 2026 du budget principal
- 2026-007 Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2026
- 2026-008 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 24 février 2026
Autres domaines
- 2026-009 Subvention au Centre communal d’action sociale pour l’année 2026
- 2026-010 Subventions aux associations pour l’année 2026
- 2026-011 Subventions aux coopératives scolaires pour l’année 2026
- 2026-012 Convention de partenariat avec la Communauté de communes Autour de Chenonceaux-Bléré-Val de Cher dans le cadre de la saison culturelle communautaire
- 2026-013 Convention avec la Communauté de communes Autour de Chenonceaux-Bléré-Val de Cher pour la gestion des frais d’entretien ménager du gymnase Pierre Boureau
- 2026-014 Avenant n°1 à la convention cadre pluriannuelle de revitalisation des territoires des communes de Bléré, La Croix-en-Touraine, et Saint-Martin-le-Beau – prolongation de la durée
- Actualités de la communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré Val de Cher - Questions diverses
Affiché le : 25/02/2026 Alain SCHNEL Maire