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Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 05 06 2019
Procès Verbal - PV 19 12 2018
Procès Verbal - PV CM 10 04 2025
Procès Verbal - PV CM 05 06 2025
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Cousance.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 05 06 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Le
Président
nie
de
COUSANCE
ot
Conseil
Municipal
du
JEUDI
5 JUIN
2025
Proces
Verbal
La
Secrétaire » Ordre
du
jour :
*1/
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
de
Conseil
Municipal
du
1 C
»2/
Délibération
qui
annule
et
remplace
la
délibération
du
17
janvier
202!
redevances
de
l’eau
potable,
\Y
»3/
Délibération
subventions
aux
associations
2025,
\
»4/
Délibération
pour
procéder
à
l'amélioration
de
notre
éclairage
public
d
ins
le
cal
du
dispositif
E
LUM
en
lien
avec
le
SIDEC,
|
»5/
Délibération
approbation
du
Rapport
Annuel
sur
l’Eau
2024,
*6/
Délibération
pour
l’évolution
de
notreSFOmnÉlENce
eau
potable,
|
en
Suisse,
»9/
Délibération
pour
louer
le
logement
4
rue
de
la
Gare
en
remplacement
d’
> p'ocataire, À
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 YVNYVNVNNNNNY
Ouverture
de
la
séance
à
: 20
h
00
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 14
Présents
à
la
séance
: 12
Quorum
: 8
Date
de
convocation
:
27
mai
2025
Présents :
|
BRETIN
Christian,
COLONOZET
Nathalie,
LIEVIN
Daniel,
MENOUILLARD
Aline,
|
LAZZARONI
Anthony,
RIVATTON
Xavier,
PETITJEAN
Cyril,
JOUFFROY
Brigitte,
ROUX
Philippe,
FORAS
Annie,
BOUGAUD
Josiane,
SEGON
Astrid
Absents
excusés :
GAUDILLAT
Bruno
donne
procuration
à
LIEVIN
Daniel
DAUVERGNE
Eliane
donne
procuration
à
LAZZARONI
Anthony
Président
: BRETIN
Christian
Secrétaire:
COLONOZET
Nathalie
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 1/
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
de
Conseil
Municipal
du
10
avril
2025
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 Délibération
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
vote
à
1
et
1 abstention
(Brigitte
Jouffroy).
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 2/
Délibération
qui
annule
et
remplace
la délibératioh
du
17
janvier
2025
relative
aux
redevances
de
l'eau
potable
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 Aujourd’hui,
la
facturation
de
l’eau
potable
auprès
de
nos
abonnés
se
décomp
de
la
mañiière
suivante : (cas
le
plus
fréquent),
2/
La
redevance
eau
par
la
commune
: 1,60
€
le
mètre
cube,
Les
redevances
perçues
par
l'Agence
de
l'Eau
lui
permettent
de
financer
son
program
|
d'intervention
visant
notamment
à
préserver
les
ressources
en
eau
et
à
lutter
contre
les
pollutions
La
loi
du
29
décembre
2023
a
instauré
la
création
de
nouvelles
redevances
sur
la
N.
d’eau
potable
qui
viendront
remplacer
la
redevance
suivante
:
-
Redevance
pollution
domestique
(point
4
précédemment)
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 La
redevance
de
pollution
domestique
par
l’Agence
de
l’eau
qui
était
de
0,29
€ par :
EU
remplacée
par
:
La
redevance
pour
la
consommation
d’eau
potable
facturée
par
l’Agence
de
l’ Eau
au
tarif
c
0,43
€ Le
mètre
cube.
|
La
redevance
pour
la
performance
des
réseaux
d’eau
potable
facturée
par
l’ Agence
de
l’Eaura
tarif
de
0,01
€
Le
mètre
cube.
À défaut
de
connaître
Le
taux
de
rendement
très
préci s de
chagt
collectivité
gérant
l’eau
en
régie
ou
bien
de
chaque
syndicat
de
distribution,
l’ Agence
de
l'E
applique
cette
année
exceptionnellement
pour
tous
Les
distributeurs
un
tarif forfaitaite
de 00!
€
le
mètre
cube.
|
Dès
2026,
le
montant
de
cette
nouvelle
redevance
sera
lié
au
taux
de
rendement
de
chaque
structure
de
distribution.
.
Quant
à
la
redevance
de
prélèvement
facturée
par
l’Agence
de
l’Eau
au
tarif
de
0,0466
€
par
met
.
cube,
celle-ci
demeure.
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 Conséquences
sur l’évolution
de
la facturation
2024
L'addition
des
deux
redevances
appliquées
par
l'Agence
de
||
représentait
en
2024
un
tarif
de
0,3366
€
par
mètre
cube.
L'addition
des
redevances
qui
seront
appliquées
dès.
202
l'Agence
de
l'Eau
représentera
un
tarif
de
0,4866
€
par
mèt
a
soit
Une
augmentation
de
0,15
€
par
mètre
cube.
|
Conseil Municipal du Jeudi 5 Juin 2025 Délibération
Après
avoir délibéré,
le conseil
municipal
votel
l'unanimité.
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 3/
Délibération
subventions
aux
associations
*i Conseil Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 Subvention 2024 _| Projet 2025
ADMR
900
€
900
€
AFM
Téléthon
200
€
200
€
FNACA
200
€
200
€
Bibliothèque
600
€
600
€
Souvenir
Français
PU
150
€
Judo
Club
200
€
200
€
Sapin
de
Bian
300
€
300
€
Twirling
bâton
350
€
350
€
Chœur
du
Bon
Pays
350
€
350
€
Tennis
de
table
100
€
0
€
|
Gymnastique
volontaire
200
€
250
€
|
Aïkido
350 €
350 €
|
Body Physic
400 €
400 €
À
Association
Valentin
Haüys
50 €
50 €
Tennis Club
450 €
550 €
“
Cuiseaux
Pays
des
Peintres
50
€
50
€
_
Retraite
Sportive
200
€
250
€
Pnnoail
NMumininmal
Air
lauiACER
Liu
NN CAN RS, HMS JU AE TTTTNSESSS
RER ee % 0 Re CRAN EE Es
SOIT
rojet
2025
Les
P'tits
Montagnards
Aïkishintaïso PERS Sport
Boules
Les
Croqueurs
de
Pommes
ACCA Amicale
des
Pompiers
Coup
de
théâtre
ÉCLE Comité
de
fleurissement
Donneurs
de
sang
Entente
Sud
Revermont
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025
SU 100
€
100
€
200
€
150
€
250€
OS
150
€
500
€
500
€
2
000
€
2
000
€
330€
0 €
100
€
200
€
200
€
250
€
200
€
150
€
500
€
500
€ Subventions
exceptionnelles
2025
liées
à des
événements
Projet 2025
Twirling
bâton
150
€
Amicale
des
Pompiers
1
500
€
ALVE
500
€
Les
Ptits
Montagnards
A00
€
Festi
Ride
Experience
1
000
€
initiale
de
15
O00
€.
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 comme
celle
de
leur
loyer.
|
Ces
points
ont
été
largement
débattus
lors
de
leurs
délibéro
s'avérait
que
ces
factures
d'électricité
au
demeurant
assez
fail
devaient
pas
leur
être
dües,
comparativement
aux
autres
ass
locales
et
même
à
leurs
équivalentes
dans
les
autres
collectivités.
À
cet
égard,
Brigitte
Jouffroy
souhaitait
que
la
subvention
de
a
associations
soit
diminuée
cette
année.
|
Cette
remarque
a
reçu
Une
assez
vive
opposition
des
membres
du
Plusieurs
élus
lui
ont
précisé
que
la
commune
doit
soutenir
le
associatif
et
que
la
préconisation
de
Madame
Jouffroy
est
iresponsab
|
maladroite.
Re
ré f
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 Délibération
Les
3
élus
que
sont
: Annie
Foras
en
tant
que $e crét:
de
l’association
du
Don
du
Sang
et
également
secrét:
adjointe
de
l’association
Retraite
Sportive,
tout
com
Philippe
Roux,
membre
de
l'association
la
CLE
etMBi
Gaudillat,
Président
de
l'ALVE,
représenté
par
Da
LIEVIN
n'ont
pas
pris
part
aux
votes
concernant
associations
ci-dessus
désignées.
|
«
Pour
toutes
les
autres
associations,
les
élus
ont
V
…
faveur
des
subventions
proposées,
sauf
Brie
Jo
qui
s’est
abstenue.
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 CC
DUR
KUIK
,
F
PA
-
A
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 Dans
le
cadre
du
service
de
l'éclairage
public,
nous
souhaitoi
le
changement
d'anciennes
lanternes
énergivores
par
Un«
moderne
en
LEDS.
\N
Le
SIDEC
qui
a
analysé
notre
éclairage
public,
nous
propose
programme
pour
Un
montant
estimatif
de
30
262,08
€ TTC.
|
Le
SIDEC
peut
nous
aider
à
hauteur
d'une
subvention
de
50%
pour
ül
montant
de
dépenses
plafonnées
à
30
000,00
£,
soit
une
subventiiom
15 000,00
€.
|
Ainsi,
la
part
financière
de
notre
collectivité
sera
de
15
262,08
€.
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 i }
Î i
|
l
|
|
|
|
{
| 1 | | |
Î
3 } | |
|
| sf
ll
|
'
| ‘
i
i
i l
l
|
|
:
i
|
î
j
i
|
l
|
|
|
«7
{f
|
=
Ï
L
|
|
|
|
|
Î
ee
ll
!
j
!
|
4,
:
|
|
Î
1.
HW
|.
]
|
1e
:
Î
ti,
|
os
.
|
|
|
|
lg
le
le.
(EE
Pose
12
lanternes
LED
TECEO
- Dépose
12
lantemes
vétustes
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 *
Teurguros
%
Giusésaner
©
Pose
11
lanternes
LED
TECEO
- Dépose
11
lanternes
vétustes
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 Pose
6
lanternes
LED
TECEO
- Dépose
6 lantemes
vétustes
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 Conseil
Municipal
du Jeudi
5 Juin 2025 Brigitte
Jouffroy
indique
que
les
abris
bus
ne
sont
pas
suffisamment
Le
Maire
lui
répond
que
ce
problème
est
aujourd'hui
résolu
ca
installé
il y
a
deux
mois
environ
un
éclairage
spécifique
en
faveur
de | \
Brigitte
Jouffroy
note
que
les
Halles
sont
souvent
allumées
la
nuit.
|
Le
Maire
lui
répond
que
les
Halles
ne
sont
pos
sur
le
circuit
éclairage
|
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 Délibération
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
vote
à
et
1 abstention
(Brigitte
Jouffroy).
Conseil
Municipal
du Jeudi
5 Juin
2025 5/
Délibération
approbation
du
Rapport
l'Eau
2024
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 Rapport
sur
le
prix
et
la qualité
de
l’eau
Organisation
administrative
du
service
Y
La
commune
organise
intégralement
le
service
d’eau
potable
en
régi
population
desservie
de
1
300
habitants.
\
Prestations
assurées
dans
le
cadre
de
service
-Gestion
du
service :
Application
du
règlement
de
service
Fonctionnement Surveillance
et
entretien
des
installations
Relevé
des
compteurs
-Gestion
des
abonnés :
Accueil
des
usagers
Facturation Traitement
des
doléances
clients Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 -Mise
en
service
des
branchements.
-Entretien
de
l’ensemble
des
ouvrages.
-Renouvellement
:
-Canalisations ‘Ouvrages Génie
civil
Ressources
en
eau
Nappe
phréatique
”En
Lune’
|
Prélèvement
2023
:
133
911
m3
dont
26
426
m3
vendus
à
la
comm
ne
dé
Cuisia
|
Prélèvement
2024
: 129
358
m3
dont
19
151
m3
vendus
à
La
commuñ
Cuisia
Nombre
d’abonnements
domestiques
_.
2023
: 687
M
2024
: 693
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 Volume
mis
en
distribution
et
vendu
2023
:
95
988
m3
2024:
91532
m3
\\
La
consommation
moyenne
par
abonnement
domestique
est
de
150
m3
par
an.
Longueur
du
réseau
22
kms
Fixation
des
tarifs
en
vigueur
Le
conseil
municipal
vote
le
tarif
du
service.
La
délibération
qui
a fixé
Le
tarif
en
vigueur
a été
prise
Le
16
décembre
2021.
Les
taxes
et
redevances
sont
fixés
par
les
organismes
concernés.
Le
service
est
non
assujetti
à
La TVA.
Conseil Municipal du Jeudi 5 Juin 2025 Prix
du
service
de
l’eau
potable
Le
prix
du
service
comprend :
Une
partie
fixe
Une
partie
proportionnelle
à
la
consommation
d’eau
potable
-Les
abonnements
sont
payables
semestriellement,
-Les
volumes
sont
relevés
semestriellement,
-Les
consommations
sont
payables
au
vu
des
relevés.
La
redevance
de
pollution
domestique
:
Elle
est
calculée
par
l’agence
de
l’eau
et
lui
est
versée.
Son
montant
est
exprimé
en
€
par
m3.
2023
: 0,28
€
2024
: 0,29
€
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 Recettes
d’exploitation
de
la
collectivité
2023
: 171
950,78
€
: +
3
334,58
€
/ 2022
2024
: 156
831,95
€
: - 15
118,83
€
/ 2023
Etat
de
la
dette
au
31
décembre
:
Encours
2023
: 207
960,60
€
Remboursement
au
cours
de
l’exercice
: 13
563,86€
Dont
en
intérêt
: 2
388,33
€
Dont
en
capital
: 11
175,53
€
Encours
2024
: 196
757,79
€
Remboursement
au
cours
de
l’exercice
: 13
458,10€
Dont
en
intérêt
: 2 255,29
€
Dont
en
capital
: 11
202,81€
Performance
du
réseau
Rendement
du
réseau
||
2023: 71,68 %
| | 2024: 70,76 %
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 LE
PRIX
DE
L'EAU
Tarif
hors
redewanmce
de
pollution
Conmvestique
mm
vonution
coûts
Far
ce
l'eau
|
Désignation
1"
semestre
2eme
1
semestre
2m
2073
semestre
202%
Semestre
2023
2022
Location
Gompbensr
*
3
15
mm
10H00
Æ
10,80€
10,80
€
10,60
Æ
Part
Fixe
1
20
mm
1T.A0
€
17,40€
17,40
€
AT
AO
Æ
LE
HTisemestre]
7
GO
mm
BE,
€
36,40
€
BE,
40
€
GS
,2b0
€
Et
AO
mimi
TO.ZCQ
€
FO,
FE
FOFQ
€
0,20
Æ
LS
GO
mm
et
GEmm
156,80
€
126,80
€
136,60
€
136,840
€
Fart
Redevance
eau
1,40
€
1.40
€
1,40
€
1,40
€
proportionnel
x
-
‘
LE] FRedevanmces
et
taxes
Redewasnce
pour
prélèvement
sur
la
DUOSGES
€
.
_
ei
UE
ECS
AS
LL
O,O0466
€
O,046G6
€
O,0466G
&
CE"
]
*
Location
prise
en
compile
dans
ls
facture
120
m*
=
Composantes
de
da
facture
d'un
usager
de
120
n°
Co
A"
jan
2023
|
1%" jam
2024
Location
compteur
21.60€
21.60
€
Redevance
eau
166,00
€
165,00
€
redevance
pour
prélèvement
sur
la
:
ONE
à
réeSSOUCCGE
EN
GaAU
.
es
=
er
Redevance
de
pollution
domestique
33.60
€
34.80
€
Lou mme
mmranase
SR
EEE
LEUR
.—
—_—
Total
LE
TTC]
229,79
€
229.99
€
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 ΠBEFLIBLIQUE PAM
CR
ES E
28
CCR
SONT
QUE
RCUS
if ss
ditmbuse
ast
ce
bonn
ol
"1
4
ë
Îl
l
ri
A
l
V'atre
réseau
esse
olemente
par
plus
ce
1'oxsespes
L'eas
aus
l'alirmertes
et
coxterraiune
Elle
Fait
Eobspet
am
.
:
:
WMonmbre
de
préléevermments
:
'Y1
ns
ne
%e
12
ra
MT
su
s
Cenformits
-100%
Waleur
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De
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2
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Ekrmenkz
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gratiqu
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agriceles,
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Miombre
de
prélewerments
— 34
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Li
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et
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Merise
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Eee
Te
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Sie
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Valeur
mogenme
VIT
EL
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Valeur
vrai
: 12
gl
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Le
miser
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Mombresde
prevent
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Parier
Don
Le
1meai
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mestionses
anabtyess
(ConfFommiss
:
‘HO
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ich
=
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En-sescs
ae
Miornbes
de
suberamces
recensées
-
3 ME
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Mombes
de
prdevements
:
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entre
es
Nombre
de
prélève
memes
-
5
Wateur
mmpennes
: SO
°F
Nate
nec
:
SLO
FT
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 Délibération l'unanimité. Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 6/
Délibération
pour
l’évolution
der
not
compétence
eau
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 -
Le
Syndicat
Mixte
des
Eaux
et
d’Assainissement
(SMEA)
de
Beaufor!
d’ailleurs
d’ores
et
déjà
porté
candidat
pour
intégrer
la
gestion
de
|
service
de
l’eau.
__
Face
à
ce
choix
stratégique
notre
exécutif
a
souhaité
examiner
chjEeesivel
_
Les
options.
…
Des
échanges
ont
été
menés
avec
les
responsables
du
SMEA
de
Beaufort
a
| avons
mandaté
un
ingénieur
conseil
indépendant,
Monsieur
Cyril
KWIECIÉI
évaluer
nos
infrastructures
et
nous
conseiller.
Conseil
Municival
du Jeudi5 Juin 2025 UN BILAN TRES POSITIF DE LA REGIE MUNICIPALE
DE
total
de
1,36
million
d’euros
TTC.
Ces
investissements
se
sont
traduits
par :
-_
La
réfection
complète
de
la station
de
pompage,
-_
Le
renouvellement
de
nombreuses
canalisations,
-_
L'installation
de
débimètres
électroniques
sectoriels,
-
Le
remplacement
d’un
transformateur
électrique,
-_
La
suppression
de
70
%
des
branchements
plomb,
-__
Divers
travaux
de
maintenance
sur
Le
château
d’eau.
Les
résultats
sont
au
rendez-vous
:
|
L'eau
potable
distribuée
affiche
une
qualité
d’analyse
classée
4A,
‘
dire
très
bonne,
Le
taux
de
rendement
du
réseau
qui
était
de
50
%
en
2014
attelss desofme
entre
70
et
80
%,
|
Le
prix
du
mètre
cube
historiquement
trop
faible
:
0,67
€ en
réévalué
à
1,60
€,
soit
équivalent
au
tarif
pratiqué
par
le
SMEA
de
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 POURQUOI
NOUS
PRECONISONS
DE CONSERVER
LA COMPE
POTABLE
EN REGIE COMMUNALE
U
maintenir
la
gestion
de
l’’eau
potable
à
l'échelle
communale
:
Une
ressource
en
eau
locale
abondante
et
sécurisée,
æ
D un
5 —h
TS
o un cr
nm]
e Q CF
C TS
D un
® 5
D ©
5
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Q O
œ
= 5
D
Q. D
Q ®
D
> D
O.
5 <
D un
D, un
un
D
3 D
Des
capacités
de
financements
suffisantes
pour
poursuivre
les
ef
notamment
les
remplacements
progressifs
des
190
branchements
en
restants
sur
un
total
de
700
abonnés,
rs
4
Conseil
Municival
du
Jeudi
5
Juin
2025 certaine
partialité.
‘
recommande
très
clairement
le
maintien
en
régie
municipale,
considère
comme
la
plus
durable,
efficace
et
maîtrisée
DOUI
commune
de
Cousance.
|
CONCLUSION
Dans
Un
contexte
où
la
qualité
du
service
de
proximité
rendu,
la
ma
rise
di
coûts
et
l'autonomie
locale
sont
plus
que
jamais
essentielles,
\C
municipalité
fait
donc
le
choix
responsable
et
cohérent
de
conserve
gestion
municipale
de
l'eau
potable
à
compter
du
1°" janvier
2026.
_
Ce
choix
s'appuie
sur
des
fondations
solides,
des
perspectives
ré
Ii
l'intérêt
direct
des
usagers.
<
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 Le
Maire
précise
que
les
canalisations
vétustes,
généraleme
branchements
en
plomb
devaient
faire
l’objet
de
travaux
en \#
|
Compte
tenu
que
la
Préfecture
ne
nous
a
pas
octroyé
de
subve
At
c'était
le
cas
auparavant,
nous
n’avons
par
conséquent
pas
mis
€
travaux.
|
En
tout
état
de
cause,
dès
2026,
nous
reprendrons
les
travaux
d'a
notamment
sur
le
plomb
quelque
soit
le
niveau
de
subventions
q
î
nous
être
octroyées.
Brigitte
Jouffroy
s'interroge
sur
Le
nombre
précis
de
branchements
plc
nous
reste.
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 Délibération
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
vote
à
12
et
1 abstention
(Brigitte
Jouffroy).
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 7/
Délibération
pour
la mise
en
place
d’une
convention
avec
la
nouvelle
médecin
concernait
l’achat
et l'équipement
médical
et informatiqu
pour
son
cabinet
situé
au
150
rue
des
écoles
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 D
Dans
la
continuité
de
la
politique
menée
par
notre
commune
!
de
renforcer
l'offre
de
soins,
nous
avons
accueilli
au
mois
d'a
Nerea
Pavon
Rey,
médecin
espagnole
venue
accompagnée
afin
de
découvrir
notre
commune,
son
environnement
de
vi
destiné
à
devenir
son
futur
cabinet
médical.
|
Le
docteur
Nerea
Pavon
Rey
a
également
été
reçue
par
le
Conseil
à
l'Ordre
des
médecins
de
Lons-le-Saunier.
|
L'entretien
s'est
très
bien
déroulé
et
son
dossier
est
actuellement
GE
auprès
du
Ministère
de
la
Santé.
\
Si
Tout
se
passe
favorablement,
son
installation
à
Cousance
pour
effective
dès
la
rentrée
prochaine.
|
Afin
de
faciliter
son
installation,
il est
demandé
de
proposer
de
repro
dispositif
mis
en
place
avec
les
docteurs
Francisco
Vega
Ortiz
.
Melincianu
: la
commune
procèderait
à
l'acquisition
du
matériel
à
informatique
ef
mobilier
nécessaire
à
l exercice
de
son
activité.
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 Ce
partenariat
serait
formalisé
par
une
convention
entre
la
médecin
qui
préciserait :
-
La
liste
et
le
montant
du
matériel
acquis
sur
la
base
de
devis
vale
conjointement,
|
médecin,
-
Les
modalités
de
remboursement
déclenchées
à
réception
des
UARS,
-
Le
transfert
de
propriété
du
matériel
au
médecin
une
fois
le
remboursen
en!
achevé.
|
La
Communauté
Professionnelle
Territoriale
de
Santé
(CPTS)
du
Grand
Lons,
déjà
impliquée
dans
l’accueil
et
l’intégration
des
professionnels
de
s
accompagnera
la
commune
dans
la
rédaction
et
la
mise
en
place
d
convention.
D:
IL est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
d’approuver
le> principe
de partena
avec
le
docteur
Nerea
Pavon
Rey, Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 Délibération
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
vote
à 1
et
1 abstention
(Brigitte
Jouffroy).
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Jüin
2025 8/
Délibération
pour
officialiser
Les
travaux
d
jumelage
avec
la
commune
de
Belfaux
en
Suisse
V9, COMMUNE
D
BELFAUX Conseil
Municipal
du
Jeudi5
Juin
2025 Vu
le
souhait
exprimé
dès
la
fin
2021
par
notre
commune
|
ain
de
se
rapprocher
de
la
commune
de
Belfaux
en
Suisse
f fran
ophof
située
à
proximité
de
Fribourg.
À
Vu
les
liens
initiés
entre
nos
deux
collectivités
autour
d'inte
culturels
communs
notamment
le
festival
de
la
Bande
Dessin
organisé
dans
nos
deux
communes
respectives.
|
Considérant
les
échanges
amicaux
et
les
visites
réciproques
dep
2021,
témoignant
d’une
volonté
partagée
de
développer
de
durables. Considérant
la
visioconférence
tenue
le
15
avril
2025,
réuniss
nt ul
douzaine
d’élus
de
Cousance
et
de
Belfaux,
à
l’issue
de
laque
accord
de
principe
sur
le
jumelage
a
été
acté.
:
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 nos
deux
communes
:
+
Le
festival
de
la
Bande
Dessinée,
|
°
Les
rencontres
sportives
notamment
dans
le do
laine
football,
°
Les
liens
entre
les
Sapeurs-Pompiers
volontaires,
+
Les
échanges
scolaires,
|
°
Les
initiatives
intergénérationnelles
notamment
auto
Il
nos
aînés,
|
+
Les
échanges
culturels
et
festifs
avec
la
participation
de
{Le
chorale
«
Le
Chœur
du
Bon
Pays
»,
«
La
découverte
et
la
valorisation
des
patrin
œnologiques
locaux,
_Et
d’autres
projets
à venir.
“
#
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 A
l'issue
de
la
réunion
du
15
avril,
le
Conseil
Communal
de
Belfatb
délibéré
favorablement
pour
la
mise
en
place
du
jumelage.
|
De
notre
côté,
il
nous
est
proposé
aujourd’hui
d’adopter
à not
re
tour
délibération
en
ce
sens afin
:
|
-
D’acter
officiellement
notre
engagement
dans
ce
projet de
avec
Belfaux,
|
-
D’annoncer
ensemble
ce
jumelage
lors
du
week-end
festif
« .
Bélfau
Belfête
»
Les
27
et
28
septembre
prochains,
Et
de
constituer
dans
chaque
commune
un
groupe
de
«
réaliser
ensemble
la
convention
de
jumelage
qui
sera
sign
occasion.
A
Conseil
Municipal
du
Jeudi
B
Juin
2025 Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 9/
Délibération
pour
louer
Le
logement
4
| |
Gare
en
remplacement
d’un
locatait
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 Notre
appartement
situé
au
deuxième
étage
de
l'immeu
l'Accueil
de
Loisirs
précisément
au
4
rue
de
la
Gare
à
m2. L'appartement
comprend :
1 dégagement, | CUisine, 1 salle
de
séjour,
1 salle
de
bains
avec
cabine
de
douche,
-
Toilette,
-
Chambre
l1,
-
Chambre
2,
-
Chambre
3,
-
Cave
efremise,
-_
Chauffage
central
individuel
au
gaz.
Nous
proposons
de
le
louer
à
Madame
VOIRET
Elodie
actuellemen
domiciliée
4
Les
Grandes
Terres
à
CUISEAUX.
|.
Cette
mère
de
famille
avec
2
enfants
à
charge
OCCUPE
a
fonction
__
d'aide
soignante
à
l'EHPAD
de
Bian.
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 \
e
e
\L
!
e
]
Le
loyer
proposé
est
de
450
€
mensuels
auquel
l
convient
d'ajouiele
charges
pour
17
€,
lesquelles
sont
relatives
à
l'éclairage
des,
CcOoMMmUIRI
aux
frais
de
maintenance
de
la
chaudière
au
gaz.
commençant
à
courir
le
12
juin
2025
pour
se
terminer
le
31
mai
206
Le
loyer
sera
révisé
chaque
année
à
la
date
anniversaire
du
bail
soi
1er juin
de
chaque
année
selon
l'indice
de
référence
des
loyers.
oubliés
@
l'INSEE.
|
Les
éléments
financiers
de
Madame
VOIRET
Elodie,
à
travers
revenu
|
charges
actuelles
lui
permettent
sans
difficulté
d'acquitter
le
oyei
charges.
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 l'appartement
dont
il était
locataire
depuis
plusieurs
années,
cel
principalement
concernant
les
murs,
les
portes
et
les
sols.
Le
Maire
a
demandé
à
ce
locataire,
soit
de
régler
les
travaux
mettre
en
œuvre
par
un
professionnel
du
bâtiment
ou
bien
d’entre
re
travaux
lui-même.
C’est
cette
deuxième
alternative
qu’il
a
choi
durant
une
semaine,
aidé
par
un
membre
de
sa
famille,
ce
locataire
l'appartement
en
état
et
même
en
très
bon
état.
Il a
procédé
au
cha
des
revêtements
de
sol
que
notre
commune
a
par
ailleurs
financés.
changé
de
nombreuses
tapisseries
qu’il
a
ensuite
peintes,
tout
co
portes
et
les
plinthes.
|
Le
Maire
a
tenu
à
souligner
que
ce
locataire
a
parfaitement
te
engagements
et
nous
laisse
ainsi
un
appartement
en
très
bon
état.
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 Délibération Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 10/
Délibération
pour
changement
de
grade
dé
Madame
GUILHEM
Aurélie
à
compter d
|
11
novembre
2025
||
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 ‘
|
Z
:
Madame
GUILHEM
Aurélie,
secrétaire
générale
de
mairie
pe
jt
prételiel
partir
du
11
novembre
2025
à
se
situer
au
grade
Je
réd
principal
1*e
classe.
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 Délibération
l'unanimité.
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 11/
Divers
et
dernières
minutes
DERNIÈRE MINUTE
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 location.
À
Le
Maire
indique
que
ceux-ci
sont
plutôt
convoités,
qu'il
s' agiss.
Pompiers
et
même
de
professionnels
cousançois.
|
Sécurité
incendie
:
|
Le
Maire
indique
que
les
responsables
du
SDIS
nous
ont alerté
S
grand
nombre
de
poteaux
d'incendie
qui
ne
délivrent
pas
le
dé
suffisant
exigé
par
le
SDK.
|
I note
toutefois
que
dans
le
cadre
de
la
mandafture
précédente,
IQ
incendie
a
été
une
préoccupation
majeure
au
niveau
du
Conseil
puisque
cinq
réserves
incendie
ont
été
implantées
sur
plusieurs
secte
commune
pour
Un
budget
avant
subvention
de
près
de
90
000
€.
Les
autorités
du
SDIS
notent
que
la
qualité
globale
de
notre
résea
à |
Préchément
nos
canalisations
doit
hr
de
corriger
assez
rapide
7e
DRM
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5 Juin
2025 Projet
Village
d’Avenir:
Le
Maire
informe
les
élus
que
préalablement
aux
travaux
d'amé
la
Place
du
Marché
et
de
la
Grande
Rüe,
il conviendra
que
ai
de
Communes
Porte
du
Jura
mette
aux
normes
le
réseau
d'assal
ce
secteur.
\\
Les
responsables
assainissement
de
la
Communauté
de
acceptent
la
réalisation
de
ces
travaux
d'assainissement
avani
«Village
d'Avenir
».
|
Espace
cinéraire
en
bas
du
cimetière
:
Le
Maire
indique
aux
élus
que
les
structures
de
conservation
des
U
feront
bientôt
défaut.
Aussi,
il
nous
convient
d'implanter
rap
maintenant
des
columbariums
ef
des
cavurnes
sur
l'espace
aujourd'hui
libre
qui
se
situe
en
prolongement
de
l'espace
aujourd'hui
quasiment
complet.
…
En
ce
sens,
la
municipalité
a
demandé
à
Madame
Yolande
Gu
à
Architecte
Paysagiste
de
nous
aménager
un
plan
guide
d'agrandl
| de
l'espace
cinéraire
afin
d'y
implanter
sur
plusieurs
décennies
les
qu'il
convient.
-
M
iome
: le
devis.
|
É
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 Les
outils
informatique
de
la
Mairie
:
$
Le
contrat
de
maintenance
informatique
arrive
à
son
terme,
n
renouveler.
|
Activités
estivales
au
Service
Technique
:
|
Le
Maire
indique
que
l'activité
technique
l'été
reste
importanté
|
moyens
diminués
compte
tenu
des
congés
annuels.
Plus.
concernant
le
Parc
de
Loisirs
En
Lune,
il
convient
que
celui-ci
bé
entretien
constant
pour
offrir
au
public
très
important
à
cette
éR
image
positive.
|
Comme
les
années
précédentes
nous
faisons
appel
à
de
la
main
étudiante
pour
procéder
à
l'entretien
du
parc.
Chaque
matin
au
samedi
et
pour
les
mois
de
juin,
juillet
et
août,
c'est
le
jeune Pierre
que
nous
avons
embauché.
ES
2
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025 Comité
de
Fleurissement
:
À
Brigitte
Jouffroy
s'interroge
sur
le
bien
fondé
de
la
subventio
Comité
de
Fleurissement
alors
que
c'est
la
commune
qui
règle
des
plantations.
|
Le
Maire
lui
indique
que
nous
avons
la
chance
d'avoir
une
tré
bénévoles
qui
œuvrent
au
profit
de
la
commune
pour
son fleurisse
embellissement,
eu
égard
notamment
au
label
trois
fleurs
que
nû
obtenu.
Il note
toutefois
que
de
petites
factures
fout
comme
du
petit
pourra
être
acquis
directement
par
le
Comité
de
Fleurissement.
La
séance
est
levée
à
22
h
56.
Conseil
Municipal
du
Jeudi
5
Juin
2025