Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 22 janv 2025
Déliberation - liste delib 3 decembre 2025
Déliberation - liste delib 31 janvier 2024
Déliberation - liste delib 8 novembre 2023
Déliberation - liste delib 8 octobre 2025
Déliberation - liste delib 26avril2023
Déliberation - liste delib 4 sept 2024
Déliberation - Deliberations 1 a 13
Déliberation - deliberations n°1 a 10
Déliberation - liste delib 8 octobre 2025 1
Déliberation - liste delib 4 octobre 2023
Document publié le Mercredi 4 octobre 2023 par la commune de Celles-sur-Belle.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 4 octobre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Handicap et inclusivité,
Chapitre 011: charges à caractère général - 10 000,00 € 615221 - Fct 324 - Entretien bâtiments publics 10 000,00 € -
Chapitre 67- Charges exceptionnelles 10 000,00 € 673 - Fct 01: Titres annulés 10 000,00 €
(titre 2021 subvention DRAC couverture abbaye)
- €
Chapitre 041: opérations patrimoniales 37 815,00 € Chapitre 041: opérations patrimoniales 37 815,00 € 2128- Fct 01: autres aménagements terrains 37 100,00 € 2031- Fct 01: frais d'études 37 290,00 €
Intégration Frais étude & insertion amén. Terrain foot Frais terrain foot et mise en lumière PCC
21538- Fct 01: autres réseaux 715,00 € 2033 - Fct 01: frais d'insertion 525,00 €
Intégration honoraires MO mise en lumière (révision) Frais insertion aménagement terrain foot
Chapitre 23 - Immobilisations en cours 3 500,00 € Chapitre 024: produits de cession d'immob. 3 500,00 € 2313 - Foct 321 - Construction 3 500,00 € vente tracteur steyr 3 500,00 € 41 315,00 € 41 315,00 €
VOTE DU
CONSEIL
VOTE DU
CONSEIL
INVESTISSEMENT DEPENSES INVESTISSEMENT RECETTES
VOTE DU
CONSEIL
VOTE DU
CONSEIL
FONCTIONNEMENT DEPENSES FONCTIONNEMENT RECETTES
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2023
• Délibération n° 1 – Décision modificative
Approbation d’adopter la décision modificative ci-dessous sur le budget « commune » :
• Délibération n° 2 – Subvention exceptionnelle - Séisme - Maroc
Approbation du versement d’une subvention d’un montant de 300 € au fonds d'action extérieure des collectivités territoriales (FACECO), pour soutenir la population du Maroc touchée par un séisme.
• Délibération n° 3 – Subvention exceptionnelle - Tempête - Lybie
Approbation du versement d’une subvention d’un montant de 300 € au fonds d'action extérieure des collectivités territoriales (FACECO), pour soutenir la population de Lybie touchée par la tempête Daniel.
• Délibération n° 4 – Subvention exceptionnelle – Twirling Celles-sur-Belle Approbation de verser une subvention de 1500 € à l’association « Twirling Celles-sur-Belle », pour l’organisation de la Coupe nationale de Twirling Bâton.
• Délibération n° 5 – Nomenclature M57
Approbation d’autoriser le changement de nomenclature budgétaire et comptable du budget de la commune et de ses budgets annexes administratifs et d’appliquer la nomenclature M 57 à compter du 1er janvier 2024.
• Délibération n° 6 – Indemnisation nourriture et soins chat
Rejet de prévoir un budget pour l’achat de croquettes, proposition faite afin de dédommager les habitants qui aident à la capture des chats pour stérilisation par la SPA. • Délibération n° 7 – Marché médiathèque-ludothèque – Avenant au lot 3 Considérant la nécessité de procéder à un nouvel avenant pour l’un des 14 lots qui composent le marché d’aménagement d’une médiathèque-ludothèque à Celles-sur-Belle, approbation de l’avenant n° 2 au lot n° 3 « charpente bois, vêture - Pougnand » de + 3 249,66 € HT.
• Délibération n° 8 – Convention entre la commune et le Département Approbation de signer, pour une durée de 5 ans, la convention qui précise les conditions et modalités de partage et d’utilisation de contenus, à titre gratuit, de l’application « Mémoires d’œuvres », propriété du Département.
• Délibération n° 9 – Contrat d’assurance des risques statutaires
Approbation d'adhérer au contrat d'assurance groupe des risques statutaires garantissant les frais laissés à la charge de la collectivité à compter du 1er janvier 2024 pour les agents titulaires ou stagiaires affiliés à la CNRACL ou détachés au taux de 6,15 % ainsi que pour les agents titulaires ou stagiaires non-affiliés à la CNRACL ou détachés et agents non-titulaires de droit public au taux de 0,70 %.
• Délibération n° 10 – Création d’un poste d’adjoint technique
Approbation de créer un emploi permanent à temps non complet à 16h30, sur le grade d’adjoint technique, à compter du 1er décembre 2023, pour l’entretien de la mairie de Celles- sur-Belle et des services techniques, afin de remplacer un poste resté vacant depuis 2022.
• Délibération n° 11 à 29 – Tarifs 2024
Approbation à l’unanimité des divers tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2024.
Date de mise en ligne sur le site de la commune : 9 octobre 2023