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Déliberation - 10 AVRIL 2019
Convocation - DOC140525 002
Déliberation - DOC260326
Convocation - DOC240426 24042026163206
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Templemars.
Lien du pdf (Convocation - DOC240426 24042026163206)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Investissement et développement économique,
—, Lu
‘ELAN AUTHENTIQUE
PP 27
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 27 AVRIL 2026 à 19 heures Salle Blézel
Rectificatif du 24 avril 2026
Ordre du jour :
Bilan de la politique foncière
Etat de la dette
Adoption du règlement budgétaire et financier
Compte financier unique 2025
Affectation des résultats de l'exercice 2025
Subventions aux associations
Ajustement de la provision pour créances douteuses
Vote des taux de fiscalité directe locale
Budget primitif 2026
Attributions exercées par Monsieur le Maire par délégation du conseil
municipal
Vente d'un terrain pour l'installation d'une maison médicale
Représentation de la commune au sein de la commission communale des
impôts directs locaux
Représentation de la commune au sein du SIVU pour l'insertion sociale et
professionnelle
Représentation de la commune au sein de l'Association {Interm'aide
Liste préparatoire au tirage au sort des jurés de la Cour d’Assises du Nord au
titre de l'année 2027
Fait à Templemars le 24 Avril 2026
Le Maire,
Pierre-Henri DESMETTRE
Toute la correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire, Hôtel de Ville.
101, rue Jules Guesde- 59175- TEMPLEMARS - Tél. 03 20 58 99 99