Déliberation - delibs 1 avril 2026

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Déliberation - delibs 1 avril 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Templemars. Lien du pdf (Déliberation - delibs 1 avril 2026)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques, L'ELAN AUTHENTIQUE

PP

LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU

MERCREDI 1'* AVRIL 2026

N° OBJET UNANIMITE | POUR | ABSTENTION | CONTRE

1 Statut de l’élu local- Pas de vote

2 Indemnité de fonction des élus 21 6

3 Frais de représentation du Maire 21 6

4 Composition des commissions 27

municipales

5 Représentation de la commune au 27

sein du CCAS

6 Composition de la commission 27

d’appel d'offres

7 Représentation de la commune au 27

sein du conseil d’école

Dolto/Pasteur

8 Ouverture de crédits en 27

investissement avant le vote du

budget : modification de la

délibération du 12 février 2026 et

détermination des nouveaux

montants

Fait à Templemars Le 2 Avril 2026

Le Maire,

Pierre-Henri DESMETTRE

Toute la correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire, Hôtel de Ville.

101, rue Jules Guesde - 59175 - TEMPLEMARS - Tél. 03 20 58 99 99