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Arrêté - www.mairie longeville les metz.org arrete 339 2024 circulation rue de la jeunesse
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Longeville-lès-Metz.
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Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Eau et assainissement,
Département
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
N°339/2024
Moselle Canton
Liberté
- Egalité
- Fraternité
Montigny-lès-Metz
Commune
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
Longeville-lès-Metz Portant
prolongation
de
l’interdiction
de
stationnement
sur
la totalité
de
la rue
de
la Jeunesse
et de
circulation
des
poids
lourds.
Le
Maire
de
Longeville-lès-Metz,
- VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
- VU
le code
de
la route
;
- VU
le code
pénal
;
- VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à
la
signalisation
routière
;
-
VU
l'arrêté
municipal
334/2024
en
date
du
22
novembre
2024
portant
prolongation
de
l'interdiction
de
stationnement
sur
la
totalité
de
la
Rue
de
la
Jeunesse
et
de
circulation
des
poids
lourds
du
fait
des
travaux
de
réparation
d’un
collecteur
d’eaux
usées
situé
sous
le Boulevard
Saint
Symphorien
;
- VU
que
lesdits
travaux
sont
toujours
en
cours,
- VU
les
difficultés
de
circulation
en
résultant,
- CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
de
maintenir
en
conséquence
la
déviation
de
la
circulation
mise
en
place
via
la
Rue
de
la
Jeunesse
et
la
Promenade
du
Site,
ainsi
que
de
l’interdiction
de
stationnement
des
véhicules
Rue
de
la
Jeunesse
et
circulation
des
poids
lourds,
jusqu’à
la
fin
des
travaux
et
remise
en
double
sens
de
circulation
du
Boulevard
Saint
Symphorien
;
ARRÊTE
Article
ler
—
Le
stationnement
sur
voirie
des
véhicules
et
la
circulation
des
poids
lourds
de
plus
de
3,5
tonnes
(à
l’exception
des
véhicules
de
service
public
et de
secours)
sont
interdits
sur
toute
la rue
de
la Jeunesse,
jusqu’à
la fin
des
travaux
de
réparation
d’un
collecteur
d’eaux
usées
situé
sous
le
Boulevard
Saint
Symphorien
et
remise
en
double
sens
de
circulation
dudit
Boulevard ;
Article
2
- Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté,
qui
est
publié
et
affiché
dans
les
conditions
légales
habituelles,
sont
constatées
par
procès-verbaux.
Article
3 - Ampliation
du
présent
arrêté
est transmise à
:
- Le
service
signalisation
de
Metz
Métropole.
- La
police
municipale
intercommunale.
- Les
services
techniques
de
la ville
de
Longeville-lès-Metz.
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
Il
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
la
présente
notification.
Ce
dernier
peut
ainsi
être
saisi
par
l’application
informatique
« Télérecours
citoyen
» accessible
par
le site
internet
www.telerecours.fr
Fait
à Longeville-lès-Metz,
le 27
novembre
2024
Pour
Le
Maire
empêché,
L’Adjoint,
7
Thierry
BAUDINET
Notifié
le :
2
7
NOV,
2024
Publié
le
:
2
7
NOV.
2024