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Procès Verbal - PV seance du 06 decembre 2023 18h signe
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Toudon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance du 06 decembre 2023 18h signe)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
sat COMMUNE DE TOUDON das de La pacs de “Fes Et axmmansé d'au Edo & cetgs mù du mères.
Procès-verbal de la séance publique du mercredi 06 décembre à 18h
L’an deux mil vingt-trois, le 06 décembre, à 18 heures, le Conseil Municipal de TOUDON, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle de la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Pierre CORBIN, Maire.
Etaient présents : Pierre CORBIN, Robert CAGNOL, Patrice GASTAUD), Daniel TEILLAS, Jean-Pierre LAUGIER,
Teddy PARMENTELOT, Rodolphe MALFATTI, Pascal GIAVINA, Thierry DERNAUCOURT
Absents : Tedd PARTENTELOT Rodolphe MAL FATTI, Rescl GiAviMA
Pouvoirs : 5 dA _ PARTENTELOT. donne. pere r «a Dee. GASTAUD , Fedolpe TACFATTI
donvre pouvoir a Cerre RrRINV / Ps cal GiA V'iWA donne pos ve: iv à Perte CoRR'! NV
Secrétaire de séance: Félina SouQuiEpe
L'ordre du jour était :
COMMUNAUTE DE COMMUNE :
- Révision libre des attributions de compensation 2023
- Création de L'ARTICLE 739211, Attribution de compensation, lié à la révision des attributions de compensation par la CCAA, budget communal 2023
- Décision modificative n°1, transfert de crédit de chapitre à chapitre du budget communal 2023
TRAVAUX :
- Création de quatre nouveaux caveaux au sein du Cimetière du SERRET - Réhabilitation du mur de soutènement Route de la Comba PHASE 2 - Réhabilitation du mur de soutènement d'un escalier rue haute
- Installation de dispositifs pour le ralentissement des véhicules en agglomération - Numérisation et indexation des registres d'Etat-civil
SUBVENTION :
- Subvention exceptionnelle pour une aide à l'installation du docteur Reina GARCIA CLOSAS au sein de la MSP de l'Esteron
ENVIRONNEMENT :
- Désignation d'un référent territorial pour mener à bien la lutte contre la prolifération des espèces d'ambroisie
QUESTIONS DIVERSES
Allée St Jean. 06830 Toudon- Tél :04 93 08 55 25 ; Fax: 04 93 O8 55 71
mairie-de- ion@anadonsfr RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
ze COMMUNE DE TOUDON sans de da acte de LEces et semé d'au Étds à aise na do même.
KRAKKELELAAKRAREEEREKÉE
Ouverture de la séance à Afh07
- D20231201 : Révision libre des attributions de compensation 2023
Vote z Û fanancra 4.
- D20231202 : Création de L'ARTICLE 739211, Attribution de compensation, lié à la révision des attributions de compensation par la CCAA, budget communal 2023
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- D20231203 : Décision modificative n°1, transfert de crédit de chapitre à chapitre du budget communal 2023
Fr
Vote à l'unansmite
- D20231204 : Création de quatre nouveaux caveaux au sein du Cimetière du SERRET
Lt EL Canari La
- D20231205 : Réhabilitation du mur de soutènement Route de la Comba PHASE 2
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Vote. à unant de
- D20231206 : Réhabilitation du mur de soutènement d'un escalier rue haute
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Vo e à luna ni ile .
- D20231207 : Installation de dispositifs pour le ralentissement des véhicules en agglomération
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- D20231208 : Numérisation et indexation des registres d'Etat-civil
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- D20231209 : Subvention exceptionnelle pour une aide à l'installation du docteur Reina GARCIA CLOSAS au sein de la MSP de l'Esteron
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Allée St Jean. 06830 Toudon - Tél :04 93 08 55 25 ; Fax : 04 93 08 55 71
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DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
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- D20231210 : Désignation d’un référent territorial pour mener à bien la lutte contre la prolifération des espèces d’ambroisie
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- QUESTIONS DIVERSES |
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Fin de la séance à Aÿh23
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DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
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Séance levée à {3h.2.3
Signatures :
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M. Robert CAGNOL :
M. Patrice GASTAUD :
b M. Daniel TEILLAS : (
|
M. Jean-Pierre LAUGIER : \
M. Teddy PARMENTELOT : Po
M. Rodolphe MU nf l' 1°
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FT M. Pascal GIAVINA AZ
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M. Thierry DERNAUCOURT :
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Pierre CORBIN
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Allée St Jean. 06830 Toudon - Tél :04 93 08 55 25 ; Fax : 04 93 08 55 71
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