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Déliberation - 2025 40
Déliberation - 2025 70
Déliberation - 2025 16
Déliberation - 2025 68
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 68)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 04/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2025
>
Publié
le
:
e
ID
:005-210500583-20251201-202568-DE
oO
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1ER
DECEMBRE
2025
DÉLIBERATION
N °2025-68
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents
: 7
Pour
: 7
Conseillers
absents
: 3
Contre
:
Conseillers
représentés
: 1
Abstention
: 1
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
premier
décembre
à
dix-huit
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
24
octobre
2025,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Philippe
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: BOISSET
Vincent
- LATIL
Jessica
-
LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
: LATIL
Jessica
à
BERTHALON
Jérôme
Secrétaire
de
séance
: BERTHALON
Jérôme
Objet
CONVENTION
D’ENCADREMENT,
D'ENSEIGNEMENT
ET
D'ENGLACEMENT
DE
LA
CASCADE
DE
GLACE
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
la
nécessité
de
recourir
à
un
professionnel
pour
le
bon
fonctionnement
des
activités
sur
la
structure
de
glace.
Monsieur
le
Maire
propose
de
signer
une
convention
de
prestation
de
service
avec
Monsieur
Jonathan
JOLY
pour
l’encadrement,
l’enseignement
et
l’englacement
de
la
cascade
de
glace
pour
une
durée
de
1
an,
du
15
novembre
au
15
mars,
pour
un
montant
forfaitaire
de
6 000
€ TC.Envoyé
en
préfecture
le 04/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2025
Publié
le
ID
: 005-210500583-20251201-202568-DE
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
de
prestation
de
service
avec
Monsieur
Jonathan
JOLY
ainsi
tous
documents
relatifs
à
La
présente
délibération.
Ainsi
fait
et
délibéré
Les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire