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Ordre du Jour - Ordre du jour de 30 septembre 2019
Document publié le Lundi 30 septembre 2019 par la commune de Saint-Sever.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour de 30 septembre 2019)
Thèmes du document : Transports, Loisirs, Investissement et développement économique,
HOTEL DE VILLE - B.P. 90027 - 40501 SAINT-SEVER CEDEX - TÉLÉPHONE 05 58 76 00 02 - TÉLÉCOPIE 05 58 76 43 70 SITE : www.saint-sever.fr - MAIL : guichet-unique@saintsever.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2019
ORDRE DU JOUR
2019-07-01 : ADOPTION DU PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LE SYNDICAT DU MARSEILLON-TURSAN
2019-07-02 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA PREMIERE ETAPE DE LA RESTRUCTURATION DU COMPLEXE SPORTIF DE LALOUBERE
2019-07-03 : CESSION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER RUE DE PAPIN AU LIEU DIT MAISONNAVE
2019-07-04 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES CHALOSSE TURSAN
2019-07-05 : FINANCEMENT PAR LA COMMUNE DE LA GRATUITE DES TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES ELEVES DOMICILIES A MOINS DE TROIS KILOMETRES DE LEUR ETABLISSEMENT SCOLAIRE
2019-07-06 : DESIGNATION DES CANDIDATS RETENUS AU DISPOSITIF DE LA BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE (BEPC)
2019-07-07 : EXONERATION DE L’IMPOT SUR LES SPECTACLES, JEUX ET DIVERTISSEMENTS
2019-07-08 : MISE A LA REFORME D’UN VEHICULE
2019-07-09 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AU SASS RUGBY
2019-07-10 : INFORMATIONS