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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Juvigné.
Lien du pdf (Procès Verbal - 22 Conseil Municipal du 5 juin 2024)
Thèmes du document : Tourisme, Famille, Démocratie,
SÉANCE
DU
5 JUIN
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
cinq
juin
à
vingt
heures,
les
membres
du
conseil
municipal,
légalement
convoqués
le
trente
mai,
se
sont
réunis
à
la
mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Régis
Forveille,
Maire.
Etaient
présents
: Mesdames
et
Messieurs
: Michèle
Gilles,
Bruno
Bouvier,
Magalie
Pouriel,
Mickaël
Buchard,
adjoint{e}s,
Cindy
Marsollier,
Christelle
Le
Guyader,
Alain
Dupont,
Brigitte
Gilles,
Jérôme
Poignand,
Samuel
Bonnabesse
et
Laetitia
Lefeuvre.
Étaient
absents
excusés
: M
Benoît
Pharis
qui
a donné
procuration
à Mme
Magalie
Pouriel
pour
voter
en
son
nom
et
Mme
Julie
Foucteau.
Monsieur
Jérôme
Poignand
est
élu
secrétaire.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
7
mai
2024
est
approuvé
à
l'unanimité.
28-2024
: Vente
de
la
Maison
4
rue
des
Lilas
(Annexe
1)
Rapporteur
Régis
FORVEILLE
Suite
à la mise
en
vente
d’une
maison
appartenant
à la commune
et située
au
4 rue
des
Lilas
à
Juvigné,
il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
retenir
l’une
des
offres
parmi
des
différentes
propositions. Après
avoir
débattue
des
offres
anonymes,
le Conseil
municipal
a voté
pour
la
proposition
de
son
choix.
Monsieur
le
Maire
n’a
pas
participé
au
débat
et
au
vote.
A
l'unanimité,
le
Conseil
municipal
décide
de
retenir
l'offre
numéro
48801
(11
votants
; 12
voix
POUR,
0
abstention,
0
Contre).
Puis
l'enveloppe
transmise
par
l'étude
Notariale
a été
ouverte
afin
de
connaître
l'identité
des
personnes
ayant
fait
l'offre
retenue
afin
d'intégrer
à la délibération
le nom
des
acquéreurs
choisis.
Le
Conseil
municipal
décide
donc
à
l’unanimité
de
retenir
l'offre
de
M
et
Mme
SORIN
Mathieu
habitant
au
181
rue
de
Paris
53
000
Laval
pour
un
montant
de
75.094
€
net
vendeur.
Le
Conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
ou
Madame
la
première
adjointe
à signer
tout
document
permettant
de
conclure
cette
vente.
29-2024
: Tarifs
du
service
enfance
jeunesse
(Annexe
2a
et
2b)
Rapporteur
: Magalie
POURIEL
Ilest
proposé
au
Conseil
municipal
d'adopter
les
nouveaux
tarifs
du
service
enfance
jeunesse
à
compter
du
1%
septembre
2024.
De
plus,
comme
pour
la
garderie
du
soir,
il est
proposé
d'ouvrir
la garderie
du
matin
à
compter
de
7h00
au
lieu
de
7h30
actuellement.
Ce
service
n'est
accessible
que
sur
inscription
validée
la semaine
précédente. De
plus,
le
service
jeunesse
organise
une
soirée
repas
pour
clôturer
les
semaines
de
l'accueil
de
loisirs
de
été.
I est
proposé
au
conseil
de
retenir
le tarif
de
5 €
par
personne
à
compter
du 1° juillet
2024. En
conséquence,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le conseil
municipal,
DECIDE
-__
d'adopter
les
nouveaux
tarifs
du
service
enfance
jeunesse
à compter
du
1°
septembre
2024
comme
suit :
PAGE
43 Mercredis
/ Petites
Vacances
Vacances
Juillet
&
août]
Matin/soir
Animations
Ados
VA
&
Forfait
Péri-AL
Vacances !
Vendredis
TARIFS ALSH
|.
|
louée
Jernée
LS
pus
|
journée
Eté
emaine
été|Tarif
au
1/4h
obligatores)
soir
Tranche
1
à
4,65€ |
8,20€
9,25€
41,63€
0.28
€
7,80
€
QF
< à 600
Tranche
2 |
5,00€ |
8,40€
9,65
€
43,43
€
0.30
€
8,20
€
15€
QF
de
601
à
900
Tranche
3
-
Abonnement
.
5,35
€
9,00
€
10,05
€
45,23
€
0.32
€
8,60
€
année
scolaire
QF
de
901
à
1200)
.
Tranche
4
Accés au
GF
de
1201
à
5,70€ |
9,40€
10,45
€
47,03
€
0.34
€
9,00
€
Espace
jeunes
1500
Tranche
5
|
6,056
|
9,80€
10,85
€
48,83
€
0,36
€
9,40€
QF
> à
1500
Sélour.
Sélour
Séjour
epas
TARIFS
ALSH
Ados
8-30
ans
é-Bans
4 nuitées
4 nuitées
nuitée
{velllée
Tranche
1
145
140
50
QF
< à 600
Tranche
2
GF
cle
601
à
900
150
145
55
Tranche
3
QF
de
901
à
1200
185
150
+0
419
Tranche
4
160
156
45
GF
de
1201
à
1500
Tranche
5
QF
> à
1500
165
160
70
-
D'ouvrir
la garderie
dès
7h00
sur
inscription
préalable
-
De
fixer
le
prix
du
repas
de
la
soirée
de
fin
d'accueil
de
loisirs
d'été
à
5 € /
personne.
30-2024
: Tirage
au sort
jurés
d’assises
2024
Rapporteur
: Régis
FORVEILLE
Le
Conseil
municipal
procède
au
tirage
au
sort
de
3
électrices
ou
électeurs,
à
partir
de
la
liste
électorale,
destiné(e}s
à figurer
sur
la
liste
annuelle
du
jury
criminel
pour
l’année
2025.
Résultat
:
1
N°
485
: Amélie
JACQUELINE,
1
la
Mouchardière
2-—N°
655
: Fabien
LUCAS,
2
la
Fermerie
3 —
N°
792
: Kevin
PAINCHAUD,
1
la
Daviais
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
valide
ce
tirage
au
sort.
PAGE
44 31-2024
: Révision
du
zonage
voirie
des
zones
d’activité
en
lien
avec
la CCE
(Annexes
3a,
3b,
3c)
Rapporteur
: Régis
FORVEILLE
Mme
Magalie
Pouriel
est
sortie
lors
de
la délibération
et
du
vote.
La voirie
de
certaines
zones
d'activité
des
15
communes
de
la Communauté
de
Communes
de
l’Ernée
(CCE)
ont
été
transférée
il y
a
quelques
années
à
la
CCE.
Depuis,
les
zones
d'activité
ont
géographiquement
évolué
avec
la
mise
en
place
du
PLUI.
La
seule
voirie
de
Juvigné
transférée
à
la
CCE
n’est
plus
aujourd’hui
située
au
milieu
d'une
zone
d'activité,
ce
qui
ne
la
rend
plus
éligible
au
classement
des
voiries
de
zone
d'activité
de
la
CCF.
Celle-ci
n'aura
donc
plus
à termes
vocation
à
financer
des
travaux
sur
cette
voirie
alors
même
que
la
commune
se
voit
prélever
chaque
année
de
3.053,53
€ sur
l'attribution
de
compensation
versée
par
la
CCF.
IFest
donc
proposé
de
sortir
cette
voirie
de
la liste
des
zones
d'activité
de
la CCE
à compter
du
1%
janvier
2025
et
ainsi
de
mettre
fin
au
prélèvement,
sur
l'attribution
de
compensation,
de
3.053,53
€ /
an.
La
commune
ne
facturera
plus
également
les
frais
d'entretien
de
la voirie
à
la
CCF.
Elle
prendra
toutefois
à charge
le
coût
de
remplacement
de
l'éclairage
public
pour
l’année
2024.
Dans
le cas
d’un
accord
du
Conseil
municipal,
la
CEECT
de
la
CCF
devra
également
valider
cette
modification
pour
mettre
en
application
cette
modification.
Le
Conseil
municipal
DECIDE,
à l'unanimité,
de
valider
cette
proposition.
Le
Conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
ou
Madame
la
première
adjointe
à signer
tout
document
permettant
de
mettre
œuvre
cette
décision.
Questions
diverses
:
Rapporteur
: Régis
FORVEILLE
- Projet
du
CCAS :
Monsieur
le
Maire
présente
des
avancées
du
projet
de
revitalisation
du
quartier
de
l’ancien
restaurant
route
de
La
Croixille,
avec
notamment
les
premières
hypothèses
concernant
le plan
de
financement. Une
étude
de
faisabilité
réalisée
par
un
architecte
a été
finalisée.
Le
projet
consiste
à démolir
le
bâtiment
actuel
pour
créer
une
allée
reliant
le
Presbytère
au
musée.
Un
projet
immobilier
de
3
appartements
est
aussi
envisagé.
Le
Conseiller
aux
décideurs
locaux
valide
le
plan
de
financement
mais
la
municipalité
devra
se
porter
garante
en
cas
de
locations
manquantes.
Une
banque
a
également
donné
son
accord
de
principe.
Certains
élus
municipaux
s'interrogent
sur
l'ampleur
financière
du
projet
et
imaginent
un
projet
sans
doute
moins
lourd
financièrement.
L'ensemble
du
Conseil
est
favorable
à
la
poursuite
d’une
étude
plus
poussée
même
si cela
sera
une
dépense
faite
sans
garantir
que
le
projet
aboutisse.
Monsieur
Le
Maire
présentera
cet
avis
du
Conseil
aux
membre
du
CCAS
qui
vient
d'acquérir
la
propriété
du
bien.
- EHPAD : Monsieur
le
Maire
évoque
une
rencontre
avec
une
habitante
de
Juvigné
qui
souhaitait
avoir
des
informations
sur
la situation
actuelle
de
FEHPAD.
L’actif de
l'EHPAD
a bien
été
transféré
sur
le
compte
de
la mairie
mais
l’acte
notarié
pour
transférer
la propriété
du
bâtiment
vers
la mairie
n'est
toujours
pas
signé.
PAGE
45 - Terrain
Foots :
Un
point
est
fait
sur
l'avancée
des
travaux
qui
sont
réalisés
pour
moitié.
Le
chantier
doit
se
terminer
au
cours
de
l'été.
- Tribune
du
stade :
L'étude
de
faisabilité
financière
et
technique
d’une
nouvelle
tribune
sous
la
même
forme
que
l'actuelle
mais
en
structure
béton
ou
métal
évoque
un
budget
envisagé
de
plusieurs
centaines
de
milliers
d'euros.
Le
Conseil
considère
que
la
municipalité
ne
peut
supporter
un
tel
investissement.
Une
structure
de
tribune
plus
simple
va
donc
être
étudiée
cet
été
pour
atteindre
un
budget
plus
raisonnable. Rapporteur
: Michèle
GILLES
- Animations
de
l'été:
.
Rappel
des
prochaines
animations
organisée
sur
la
commune
: tournoi
de
foot,
Fête
de
la
musique,
Fête
de
l'école.
- Heurissement
:
Les
plantations
sont
terminées
et
ont
été
réalisées
par
les
services
techniques,
les
bénévoles
et
les
enfants
du
service
enfance
jeunesse
deux
mercredis
matins.
Rappel
du
jury
communal
qui
aura
lieu
le
mercredi 3
juillet.
- Saison
touristique
:
Un
point
est fait sur
le début
de
la saison.
H est
plutôt
positif,
la nouvelle
animation
de
la visite
du
village
en
calèche
ayant
de
bons
retours.
- Jumelage
avec
Chocianow :
Après
de
longs
mois
d’attente,
la
municipalité
de
Chocianow
a
enfin
confirmé
son
invitation
pour
la
dernière
semaine de
juin.
Régis
FORVEILLE,
Michèle
GILLES
et
Brigitte
GILLES
représenteront
la
municipalité
en
Pologne
du
mardi
25 juin
au
samedi 29
juin.
- Communication
:
Une
nouvelle
proposition
a été
faite
par
Baptiste
Monceau
pour
travailler
sur
la charte
graphique
de
la
municipalité.
Le
nouveau
tarif
plus
accessible
nous
permet
de
le faire
travailler
dans
un
premier
temps
sur
deux
propositions
graphiques.
La
commission
pourra
évaluer
ces
propositions
en
juillet
lors
de
la
prochaine
réunion
pour
le
bulletin
municipal.
Les
élus
valident
la
démarche.
- Projet
de
course
handisport
:
La
course
handisport
ne
pourra
toutefois
pas
avoir
lieu
en
septembre,
l’association
ISt
n'étant
plus
en
capacité
de
porter
l’organisation.
Le
projet
sera
étudié
à
nouveau
mais
sous
une
forme
différente,
Rapporteur
: Bruno
BOUVIER
- Travaux
de
l’église
:
Les
travaux
de
fin
de
la première
tranche
devraient
reprendre
prochainement,
reportant
toutefois
ceux
de
la
seconde
tranche
à
l'automne.
PAGE
46 Rapporteur
: Magalie
POURIEL
- Spectacle
de
la CCE :
Retour
sur
le spectacle
organisé
en
mai.
Réseau
culture
CCE :
Clarisse
Gougeon,
responsable
des
médiathèques,
quitte
son
poste
à
la
CCE.
Rapporteur
: Mickaël
BUCHARD
- Commission
voirie
:
Retour
sur
les
propositions
de
la
commission
voirie.
L'été
verra
les
services
techniques
préparer
les
travaux
de
voirie
qui
seront
ensuite
réalisés
par
l’entreprise
Chapron
en
juin.
Le
Pont
de
Rahier
nécessite
des
travaux.
La
municipalité
va
rencontrer
la
municipalité
de
Princé
qui
est
également
responsable
du
pont.
La
commission
a de
nouveau
travaillé
sur
la
sécurisation
du
lieu-dit
Le
Rachat.
Elle
propose
de
mettre
en
place
une
petite
écluse
au
niveau
du
22
Le
Rachat,
et
ce
de
façon
provisoire.
La
mise
en
place
du
radar
permettrait
d'enregistrer
les
vitesse
avec
où
sans
l’aménagement
et
ainsi
d'analyser
la
pertinence
d’un
tel
aménagement.
Après
en
avoir
débattu,
les
élus
votent
OUI
à
la
majorité
pour
cette
proposition.
13
votes
;
POUR
: 8
(Bruno
Bouvier,
Alain
Dupont,
Jérôme
Poignand,
Laëtitia
Lefeuvre,
Samuel
Bonnabesse,
Christèle
Le
Guyader,
Michèle
Gilles,
Mickaël
Buchard)
; ABSTENTION
: 2
(Brigitte
Gilles
et
Régis
Forveille)
; CONTRE
: 3
(Magalie
Pouriel
—
procuration
Benoît
Pharis,
Cindy
Marsollier).
Christelle
Le
Guyader
fait
un
retour
de
la commission
petite
enfance
de
la Communauté
de
Communes
de
l’Ernée.
Un
nouveau
lieu
d'accueil
a été
créé
à Chailland
à la place
de
Larchamp
pour
le RPE.
Proposition
d’un
temps
fort
sur
chaque
commune
comme
Juvigné.
Le
Bois
de
Chatenay
est
envisagé
pour
cette
animation
du
21
au
26
octobre.
A voir
avec
le Service
enfance
jeunesse.
Les
élus
du
Conseil
sont
favorable
à l'accueil
de
cette
animation.
Pour
rappel,
les
élections
européennes
auront
lieu
le dimanche
9 juin.
Le
prochain
Conseil
municipal
est
fixé
au lundi 1° juillet
à
20h00.
L'ordre
du
jour
étant
terminé
et
aucun
élu
ne
souhaitant
prendre
la
parole,
le
Conseil
municipal
est
clos
à
22h55.
LL
last,
Le juutare
ke
et
a
Tohué ue
Jen
Voies
PAGE
47