Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 16 Conseil Municipal PV du 5 décembre 2023
Procès Verbal - 5 PV DU 6 DECEMBRE 2022
Procès Verbal - 5 PV DU 6 DECEMBRE 2022
Compte-Rendu - Conseil Municipal PV du 6 juin 2023
Conseil Municipal - 11 CM Délibérations du 5 décembre 2023
Compte-Rendu - Conseil Municipal PV du 6 juin 2023
Conseil Municipal - 11 CM Délibérations du 5 décembre 2023
Procès Verbal - 22 Conseil Municipal du 5 juin 2024
Procès Verbal - 22 Conseil Municipal du 5 juin 2024
Procès Verbal - 26 Conseil Municipal du 5 novembre 2024
Procès Verbal - 16 Conseil Municipal PV du 5 décembre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Juvigné.
Lien du pdf (Procès Verbal - 16 Conseil Municipal PV du 5 décembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Tourisme, Télécommunications et internet,
SÉANCE
DU
5 DECEMBRE
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
cinq
décembre
à vingt
heures,
les
membres
du
conseil
municipal,
légalement
convoqués
le
trente
novembre,
se
sont
réunis
à
la
mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Régis
Forveille,
Maire.
Etaient
présents
:Mesdames
et
Messieurs
:Michèle
Gilles,
Bruno
Bouvier,
Mickaël
Buchard,
adjoint(e}s,
Benoit
Pharis,
Cindy
Marsollier,
Christelle
Le
Guyader,
Alain
Dupont,
Brigitte
Gilles,
Laetitia
Lefeuvre,
Samuel
Bonnabesse.
Etaient
absent{e}s
excusé(e}s
:MM
Magalie
Pouriel,
3è"€
adjointe,
qui
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Régis
Forveille,
maire,
pour
voter
en
son
nom,
Julie
Foucteau
et
Jérôme
Poignand.
Monsieur
Bruno
Bouvier
est
élu
secrétaire.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
7
Novembre
est
approuvé
à l’unanimité.
66-5-1223
: Îlot VETTIER
: démolition
Concernant
les
travaux
de
démolition
du
garage
de
l’îlot
Véttier,
2
Rue
des
Lilas,
monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
choisir
entre
deux
options
:
. 4)
Faire
appel
à une
entreprise
: le devis
de
l’entreprise
AP
TP
s'élève
à 33.018,07
€
HT
pour
la
démolition
de
l’ancien
garage.
Une
intervention
de
l’entreprise
Séché
est
également
à
prévoir
pour
le traitement
des
déchets
et
la
dépollution
estimé
par
devis
à 17.461,71
€
HT.
Un
budget
d'environ
65.000
€ TTC
est
à prévoir.
Pour
rappel,
une
étude
de
sol
a déjà
été
réalisée.
Cette
démarche
ne
pourra
sans
doute
pas
répondre
à
des
appels
à
projets
pouvant
recevoir
des
subventionnements.
. 2)
Mandater
le SEM
(Syndicat
d'Economie
Mixte)
de
LMA
(Laval
Mayenne
Aménagement)
pour
sous-traiter
complètement
le chantier
de
l’îlot.
L'étude
proposée
prévoit
un
budget
prévisionnel
de
280.000
€ TTC.
Cette
option
pourrait
faire
l’objet
d'une
demande
de
subvention,
type
Fonds
friches,
mais
sans
aucune
certitude
sur
l'attribution.
Pour
rappel,
le
total
des
subventions
pour
un
projet
ne
peut
pas
dépasser
80
%
du
coût
HT.
Donc
au
mieux,
il resterait
à
charge
de
la
commune
la
somme
de
50.000
€
HT
environ,
soit
à
peu
près
autant
que
sans
subvention.
Samuel
Lebossé
demande
si
le
débroussaillage,
évalué
à
1.485
€
HT
sur
le
devis
AP
TP,
pourrait
être
fait
en
interne
?
Régis
Forveille
indique
que
la
charge
de
travail
des
services
techniques
est
actuellement
importante
mais
que
l’on
va
étudier
la
question.
Après
discussion,
le
conseil
municipal,
après
un
vote
à
main
levée
qui
donne
les
résultats
suivants
:
Présents
: 11,
Votants
: 12
; POUR
:11,
CONTRE
: O,
ABSTENTION
: 1
: Chrystèle
Le
Guyader;
et
décide
de
retenir
la
première
option.
67-5-1223
: Vente
de
la maison
Vettier
Sur
rapport
et
proposition
du
maire,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
- DECIDE
de
mettre
en
vente
la
partie
bâtie
de
la
parcelle
cadastrée
section
AB
191
pour
environ
1000
M2,
après
bornage,
et
de
conserver
la
partie
non
bâtie
restante
en
réserve
foncière.
PAGE
91 - CHARGE
Monsieur
le
maire
de
contacter
la
SCP
Sophie
Fritzinger
et
Emmanuel
HOUET,
notaires
à
Ernée,
pour
une
vente
aux
enchères
via
le
processus
«
immo-interactif
»
proposé
par
le
cabinet
notarial,
qui
permet
de
définir
un
prix
plancher,
en
dessous
duquel
l’ensemble
ne
serait
pas
vendu,
et
à
la
commune
de
choisir
l'offre.
-AUTORISE
le
maire
ou
la
première
adjointe
à signer
tout
acte
ou
document
concernant
cette
offre
et
à
mener
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
la
réalisation
de
cette
vente.
68-5-1223
:
Service
Jeunesse
:
augmentation
du
temps
de
travail
de
l'emploi
d’adjoint
technique
territorial
à temps
incomplet
25/35ème
Sur
rapport
et
proposition
du
maire,
le
conseil
municipal,
considérant
les
besoins
du
service
jeunesse,
notamment
sur
l’accueil
le
mercredi
et
pendant
les
vacances,
ainsi
que
l’accord
de
lagent
concerné,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
:
- de
porter
le
temps
de
travail
de
l'emploi
d’adjoint
technique,
affecté
au
périscolaire
(poste
de
Michèle
Rebuffé)
de
25/35èe
à 33/35ème
3 compter
du
1°'
janvier
2024,
Cette
modification
étant
supérieure
à
10%
du
temps
de
travail
actuel,
Monsieur
le
maire
est
chargé
de
solliciter
l'avis
du
Comité
Social
Territorial
(CST).
69-5-1223
:
Service
Jeunesse
:
augmentation
du
temps
de
travail
de
l’emploi
d’adjoint
technique
territorial
à temps
incomplet
26,5/35ème
Sur
rapport
et
proposition
du
maire,
le
conseil
municipal,
considérant
les
besoins
du
service
jeunesse,
notamment
sur
la
garderie
du
matin
ainsi
que
de
l'entretien
des
bâtiments
communaux
et
du
tourisme
(complément
permanences
au
Musée
et
aide
éventuelle
aux
visites
guidées),
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
DECIDE
:
- de
porter
le
temps
de
travail
de
l'emploi
d’adjoint
technique,
affecté
au
périscolaire,
au
ménage
et
au
tourisme
(poste
de
Françoise
Painchaud),
de
26,5/35è"e
à
30,5/35ème
à compter
du
1°
janvier
2024.
70-5-1223
:Service
Jeunesse
:augmentation
du
temps
de
travail
de
l’emploi
d’adjoint
technique
territorial
à
temps
incomplet
33,75/35ème
Sur
rapport
et
proposition
du
maire,
le
conseil
municipal,
considérant
les
besoins
du
service
jeunesse,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
:
- de
porter
le
temps
de
travail
de
l'emploi
d’adjoint
technique,
affecté
au
périscolaire,
au
ménage
et
au
tourisme
(poste
de
Laurence
Gandon),
de
33,75/35è"e
à 34,5/35ème
à compter
du
1°
janvier
2024.
PAGE
92 71-5-1223
: Tarifs
Communaux
salle
des
fêtes
2024
Sur
rapport
et
proposition
de
Madame
Michèle
Gilles,
1?"
adjointe,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
- FIXE
les
tarifs
de
location
de
la
salle
des
fêtes,
à
compter
du
1®' janvier
2024,
de
la
façon
suivante :
HORS
Usage
de
la location
COMMUNE
COMMUNE
Une
journée
complète
sans
les
cuisines
(exceptée
les
chambres
froides)
pour
les Vin
d'honneur
/
Belote
/ Réunion
140€
240€
/ Après-midi
dansant
{y compris
le
vendredi
pour
la préparation
de
la salle)
Une
journée
complète
avec
les
cuisines
{y compris
le
vendredi
pour
la préparation
de
la salle)
300
€
545
€
(fin
de
location
le lendemain
matin)
Une
journée
supplémentaire
140
€
240
€
Vidéo
projecteur
45
€
55€
Démontage
et
remontage
des
perches
par
les
employés
105
€
125€
communaux ASSOCIATIONS Saint
Sylvestre
(3 jours
de
préparation
avant
la soirée
du
réveillon
+
520
€
NEANT
lendemain) Location
micro
avec
fil uniquement
17
€
21€
Assemblée
générale
(sans
repas)
si la
Maison
des
GRATUIT
NEANT
associations
est
indisponible
où
trop
petite
DIVERS Location
anciennes
tables
3€
NEANT
Location
anciennes
chaises
1€
NEANT
Forfait
en
cas
de
propreté
non
conforme
à l'engagement
de
175
€
175
location (nettoyage
par
une
entreprise)
- PRECISE
que :
Si
les
associations
ne
souhaitent
pas
faire
le
ménage,
elles
pourront
le faire
réaliser,
dès
le
lundi
matin
en
cas
de
location
du
week-end,
par
une
entreprise
privée
qui
leur
facturera
directement
le
service.
Les
associations
devront
indiquer
le
choix
effectué
et
réserver
elles-mêmes
une
entreprise
de
nettoyage
au
moment
de
l’établissement
du
contrat
de
location
à
établir
au
moins
un
mois
avant
la
location.
Cependant,
même
en
cas
de
recours
à
une
entreprise
de
nettoyage,
les
associations
devront
veiller
à
rendre
les
sanitaires
et
la
salle
propres,
balayés
et
avoir
rangé
tables
et
chaises.
Les
tarifs
ci-dessus
comprennent
la
mise
à
disposition
des
cuisines,
tables,
chaises,
chauffage
l'hiver
ou
climatisation
l'été
mais
sans
vaisselle
ni
sono
pour
les
particuliers
ni
pour
les
associations
hors
commune.
PAGE
93 Particuliers
ou
associations,
doivent
impérativement
avoir
signé,
préalablement
à
la
remise
des
clefs
(qui
a
lieu
uniquement
la
veille
de
la
journée
de
location
en
mairie},
le
contrat
de
location,
fourni
une
copie
du
contrat
d'assurance
et
déposé
un
chèque
caution
qui
n’est
pas
encaissé
(200
€
pour
un
Vin
d'honneur
/
Belote
/ Réunion
/ Après-midi
dansant
ou
500
€
pour
une
location
complète
de
la
salle).
Le
chèque
est
rendu
après
la
location
s’il
n’y
a pas
eu
de
dégâts.
72-5-1223
: Tarifs
communaux
des
services
techniques
2024
Sur
rapport
et proposition
de
Mickaël
Buchard,
4€
adjoint,
le conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
- FIXE
les
différents
tarifs
communaux,
à
compter
du
1°
Janvier
2024,
comme
suit :
5
NOUVEAUX
HIBELLE
TARIFS
2024
Elagage
{pour
la
Communauté
de
Communes
uniquement)
80
€/h
Intervention
technique
pour
le
compte
de
la
CCE
ou
d’une
entreprise
22
€/h
Location
barrière
11
€
l'unité
Tracto-pelle
95
€ /h
Enlèvement
d'encombrant
destinés
à
la
déchetterie.
22€
{Service
rendu
par
les
agents
communaux
dans
la
limite
d’une
mission
de
30
minutes,
déplacement
compris)
73-5-1223
:Renouvellement
du
dispositif
«
Argent
de
poche
»
pour
l’année
2024
Monsieur
le
Maire
expose
que
la
commission
«
enfance-jeunesse
»
propose
de
renouveler
le
dispositif
«
Argent
de
poche
» destiné
aux
jeunes
âgés
de
16
ans
révolus
à
17
ans
pour
l’année
2024.
L’encadrement
serait
assuré
par
1
agent
communal
et/ou
un
élu.
Les
différentes
tâches
consistent
principalement
en
de
petits
travaux
d’entretien
dans
les
bâtiments
communaux
et
du
fleurissement.
Ces
chantiers
auraient
lieu
aux
dates
suivantes
:
- 5,6,
7
mars
après-midi
- 29,30
avril
après-midi
et
2
mai
après-midi
- 9,
10,
11
juillet
matin
- 22,
23,
24
octobre
après-midi
En
contrepartie,
chaque
jeune
recevra
une
indemnité
de
15
€
par
demi-journée
réalisée
dans
sa
totalité.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
conseil
municipal
:
- DÉCIDE
de
renouveler
le
dispositif
argent
de
poche
pour
l’année
2024
-AUTORISE
le
maire
ou
la
1ère
adjointe,
à signer
tout
acte
ou
document
concernant
ce
dossier. 74-5-1123
: Résiliation
location
parcelle
ZL
45
Monsieur
le
maire
informe
que,
par
courrier
du
6
Novembre,
Monsieur
et
Madame
Etienne
Lucien
ont
indiqué
vouloir
mettre
fin
à
la
location
de
la
parcelle
communale
ZL
45
en
raison
des
prochains
aménagements.
En
conséquence,
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l'unanimité : -DÉCIDE
de
mettre
fin
à la
location
de
ladite
parcelle
à compter
du
1° janvier
2024.
Monsieur
le
maire
informe
que,
dans
un
premier
temps,
cette
parcelle
sera
réensemencée
en
herbe,
avant
de
voir
l'usage
que
la
commune
pourra
en
avoir.
PAGE
94 75-5-1223
: Budget
commune
2023
: ouverture
et
virements
de
crédits
Sur
rapport
et
proposition
du
maire,
le
conseil
municipal,
vu
la
réception
des
notifications
d'attribution
de
subventions
Fonds
Verts,
Régionale
et
Départementale
ainsi
qu’à
la réception
du
solde
du
coût
du
diagnostic
voirie,
réalisé
par
l’intermédiaire
de
la
communauté
de
communes,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
de
réaliser
les
ouvertures
et
virements
de
crédits
ci-dessous
sur
le
budget
commune
2023 :
SECTION
ARTICLE
MONTANT
1321-209
: Subv
DSIL
sur
led
bâtiments
communaux
+
17.600
€
et
dojo
1321-209 :
Fonds
Verts
sur
travaux
TEM
+17.700
€
NÉ
1322-188
: Subv
Région
sur
église
+81.000
€
1323-188
: Subv
Département
sur
église
+47,700
€
1641
: Emprunt
-157.500
€
TOTAL
+ 6.500
€
INVESTISSEMENT
2031
: Etude
intercommunale
diagnostic
voirie
+6.500
€
DEPENSES
TOTAL
+6.500
€
Questions
diverses
:
Rapporteur
: Régis
FORVEILLE
- Tableau
des
subventions
2023
: Le
conseil
municipal
prend
connaissance
des
subventions
obtenues
au
cours
de
l’exercice
2023.
Le
total
notifié
s'élève
à
197.771,79
€
pour
235.999
€
sollicités.
Ce
qui
est
un
très
bon
résultat.
- Achat
d'une
parcelle
au
lieu-dit
le
Rachat
: dans
le
cadre
du
projet
d'aménagement
d’une
nouvelle
station
d'épuration
porté
par
la
Communauté
de
Communes
de
l'Ernée
et
du
renouvellement
du
réseau
eaux
usées,
le
conseil
municipal
a
engagé
une
réflexion
sur
le
devenir
de
parcelles
communales
au
lieu-dit
Le
Rachat.
Moñsieur
le Maire
indique
qu'un
accord
a été trouvé
entre
les propriétaires
et la Communauté
de
Communes.
Des
échanges
parcellaires
entre
la Communauté
de
Communes
et
la commune
seront
proposés
une
fois
la station
d'épuration
terminée.
-
Duathlon:
L’Ernéenne
Triathlon
propose
de
renouveler
l’organisation
d’un
duathlon
sur
Juvigné
le
dimanche
10
mars
2024.
Comme
l’an
dernier,
un
soutien
financier
de
la
commune
sera
sans
doute
sollicité.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
considère
qu’il
s’agit
d’une
association
extérieure
à
la
commune
mais
qui
organise
une
manifestation
importante
sur
Juvigné.
Une
subvention
peut
donc
se
justifier
mais
d’un
montant
moins
élevé
que
celui
versé
l'an
passé
(3.000
€).
Cependant,
à
ce
jour
aucune
demande
n’a
été
déposée.
Les
employés
communaux
seront
sans
doute
sollicités
pour
une
aïde
logistique.
A
la
question
posée
par
Laetitia
Lefeuvre,
Monsieur
Forveille
indique
que
la
commune
d’Ernée
subventionne
cette
association
dans
le
cadre
de
son
fonctionnement
annuel
mais
pas
pour
une
manifestation
organisée
en
dehors
de
son
territoire.
C’est
la
même
chose
pour
la
commune
de
Juvigné.
PAGE
95 Suite
à
l'observation
de
Mickaël
Buchard
concernant
lanticipation
de
l’organisation
par
rapport
à l’année
dernière,
Régis
Forveille
indique
avoir
déjà
contacté
l'association
à ce
sujet.
Cependant,
les
organisateurs
étaient
dans
l'attente
de
la
sortie
du
calendrier
des
courses.
- Animation
sportive
du
dimanche
7
avril
: Le
Cyclo
Club
souhaite
organiser
une
randonnée
vélo
sur
la
commune.
Une
réflexion
est
en
cours
avec
le
service
jeunesse
pour
organiser
également
une
course
à
pied
handisport
mais
pas
forcément
le
même
jour.
- Terrain
du
foots5
: L'implantation
du
terrain
a
été
réalisée,
en
accord
avec
le
ciub
de
football
et
le porteur
de
projet
de
la structure
photovoltaïque
prévu
en
2024.
Rapporteur
: Michèle
GILLES
-
Programme
touristique
2024:
Le
menu
réalisé
par
le
Café
du
Village
Fleuri
et
par
le
Restaurant
de
La Croixille
passera
de
15,80
€ à 17,50
€.
Le
Café
du
Village
Fleuri
n'a
pas
modifié
son
tarif
pour
l'accueil
avec
brioche
et
café,
soit
3,50
€/
personne.
Côté
association
du
musée,
le
verre
de
cidre
qui
est
proposé
vers
16h30
reste
fixé
à
1
€.
Ces
dépenses
étant
payées
directement
par
les
autocaristes
aux
divers
prestataires.
Une
nouvelle
prestation
va
être
proposée
avec
une
balade
en
calèche
jusqu'à
lEtang
Neuf,
avec
un
accompagnement
financier
de
la
collectivité.
Un
exemplaire
des
trois
nouvelles
brochures
2024
est
remis
aux
élu(e}s. - Marché
de
Noël
du
vendredi
1er
décembre :
la seconde
édition
organisée
par
les
associations
s’est
bien
passée.
Madame
Michèle
Gilles
remercie
particulièrement
Brigitte
Gilles,
présidente
du
comité
des
fêtes,
Philippe
Bruneau,
président
des
cyclos,
et
Martine
Deshayes,
de
Familles
rurales,
qui
se
sont
beaucoup
investis
pour
mener
cette
manifestation
à
bien.
Chaque
association
s’est
mobilisée
et
20
exposants
étaient
présents.
Une
somme
de
1.578
€
a
pu
être
donnée
à
l'association
Ernéenne
pour
des
dons
d’organe.
-
Distribution
du
bulletin:
les
élu(e)s
sont
invité{e)s
à
distribuer
le
bulletin
du
20
au
23
décembre
2023.
- Commissions
association
et tourisme
: Ces
deux
commissions,
composées
des
mêmes
élu{e}s
sauf
deux,
sont
fusionnées
afin
de
diminuer
le
nombre
de
réunions.
Rapporteur
: Bruno
BOUVIER
- Îot
Vettier:
La
journée
nettoyage
de
l’ex-maison
Vettier,
effectuée
par
les
élus(e}s
en
novembre,
s’est
très
bien
déroulée.
ll
est
proposé
de
terminer
le
travail
de
nettoyage
lors
d’une
seconde
journée
le samedi
20
janvier
à
partir
de
10h00.
Le
Conseil
est
informé
du
devenir
des
portes
sectionnelles
de
l’entrée
du
garage
et
de
tôles
de
bardage.
Les
premières
seront
proposées
à
la
vente
pour
environ
1500
€
et
les
secondes
données.
PAGE
96 - Travaux
de
l'église
: Les
travaux
sur
la
charpente
seront
bientôt
terminés.
La
réfection
des
corbeaux
avance
bien
aussi.
Tout
est
fait
à
la
main.
Il
a
été
fait
appel
à
des
cordistes
d’une
entreprise
Mayennaise
afin
de
procéder
au
retrait
d’une
pierre
menaçant
de
tomber
et
inaccessible
à l’échafaudage
mis
en
place.
Par
contre,
la
réfection
des
enduits
est
retardée
en
raison
des
pluies
actuelles.
-
Bilan
du
repas
du
CCAS:
Monsieur
Bouvier
remercie
Michèle
Gilles
pour
lavoir
remplacé
dans
l’organisation.
Les
120
personnes
présentes
ont
beaucoup
apprécié
le
repas
confectionné
par
le
restaurant
du
Café
du
Village
Fleuri.
Les
plus
de
90
ans
ont
reçu
un
colis
préparé
par
la
supérette
et
13
colis
ont
été
portés
par
Michèle
Gilles
chez
les
nonagénaires
ne
pouvant
pas
se
déplacer.
Rapporteur
: Régis
Forveille
- Ecole:
En
l’absence
de
Madame
Pouriel,
Monsieur
le
maire
donne
le
compte-rendu
du
dernier
conseil
d'école.
On
observe
une
légère
augmentation
de
l'effectif
qui
passera
de
105
à
109.
A
noter
que
95%
des
enfants
de
l’école
mangent
à
la
cantine.
Rapporteur
: Mickaël
BUCHARD
-
Travaux
au
carrefour
des
Chapelières
:
Monsieur
Buchard
donne
le
compte-rendu
des
travaux
en
cours
qui
sont
bien
avancés
et
qui
seront
terminés
aux
beaux
jours.
- Travaux
sur
les
haies
au
Rachat:
L'aménagement
destiné
à
diminuer,
voire
supprimer
le
risque
de
coulée
de
boue
est
entièrement
réalisé
sur
la
parcelle
communale.
Laetitia
Lefeuvre
et Cindy
Marsollier
se
demandent
si cet
aménagement
suffira.
Monsieur
le Maire
et Monsieur
Buchard
répondent
que
le risque
zéro
n'existe
pas
mais
tout
est
fait
pour
ralentir
l’eau
avec
la
réalisation
de
fossés
et
plantation
d’une
haie
qui
n’existaient
pas
auparavant.
-
Loi
APER
: Une
réunion
qui
s'adresse
à
tou(te}s
les
élu{e}s
est
fixée
au
jeudi
28
décembre
après
la
réunion
de
19h
avec
Laurent
Lemaître
pour
la
mise
en
place
des
nouvelles
adresses
mail
des
élu{e}s.
Il s’agit
d'étudier
les
cartes
proposées
par
la
Communauté
de
Communes,
issues
du
SIG
(Système
d'Information
Géograhique)
et
basées
sur
le
règlement
du
PLUI
pour
déterminer
les
zones
d'implantation
des
projets
concernant
les
énergies
renouvelables.
- Relais
Petite
Enfance
: Madame
Christelle
Le
Guyader
donne
le
compte-rendu
de
la
dernière
réunion.
|
s'avère
qu’une
baisse
générale
du
nombre
de
naissances
est
constatée
sur
le
secteur,
Par
ailleurs,
l'arrêt
d'activités
de
plusieurs
assistantes
maternelles
entraîne
une
diminution
de
96
places,
supérieurs
à
la
diminution
des
naissances.
Régis
Forveille
fait
remarquer
que
ce
problème
devra,
très
certainement,
être
étudié
dans
un
avenir
proche.
D'autant
plus
que
le nombre
d’enfants
gardés
à
l’extérieur
du
territoire
de
la
communauté
est
en
augmentation.
Les
sorties
organisées
par
le
RPE
rencontrent
beaucoup
de
succès.
PAGE
97 -
Une
Réunion
aura
lieu
le
mercredi
20
décembre
à
20h00
à
la
mairie
pour
tout
le
Conseil
municipal
afin
de
présenter
le diagnostic
financier
de
la commune
réalisé
avec
la Communauté
de
Communes
de
l'Ernée
dans
le
cadre
du
projet
de
Pacte
financier
à
l'échelle
du
bloc
communal
{15
communes
et
la
CCE).
- Une
réunion
de
présentation
de
la
nouvelle
gestion
des
adresses
mails
portées
par
le
CCE
aura
lieu
le jeudi
28
décembre
à
19h00
à la mairie.
Les
élu{e)s
sont
invité{e)s
à venir
avec
leur
smartphone
où
tablettes
ou
ordinateur
portable.
Les
vœux
du
maire
seront
organisés
le
samedi
6 janvier
à
10h00
à
la
salle
des
fêtes.
Le
prochain
Conseil
municipal
est
fixé
au
mardi
9
janvier
à
20h00.
Plus
personne
ne
demandant
la
parole,
la
séance
est
levée
à vingt-deux
heures
trente.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Régis
FORVEILL
Bruno
BOUVIER
Publié
le 10
janvier
2024
PAGE
98