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Compte-Rendu - Compte rendu du 23 01 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 23 01 25)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
23
janvier
2025
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
-_
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
-__
Approbation
du
procès-verbal
du
12
décembre
2024
-
Communication
des
décisions
n°
137/2024,
n°
138/2024,
n°
139/2024,
n°
140/2024,
n°
141/2024,
n°
142/2024,
n°
143/2024,
n°
144/2024,
n°
145/2024,
n°
146/2024,
n°
147/2024,
n°
148/2024,
n°
01/2025,
n°
02/2025,
n°
03/2025,
n°
04/2025
|
Muriel
LECOURT
Vote
à
l'unanimité
Vote
à
l'unanimité
RAPPORTEUR
:
Alain
JAMBON,
adjoint
délégué
au
personnel,
à
la
fiscalité,
aux
finances
locales,
à
l'administration
générale
et
à
la
sécurité
01/2025
— Suppression
d'un
poste
d’adjoint au
Maire
devenu
vacant
Approuvée
02/2025
—
Indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
adjoints
et des
conseillers
délégués
Approuvée
03/2025
-— Majoration
des
indemnités
de
fonction
du
Maire
et des
adjoints
Approuvée
RAPPORTEUR
:
Marianne
CHOLLET,
adjointe
à
la
valorisation
et
à
la
gestion
du
patrimoine
communal,
à
la
politique
touristique,
au
développement
des
mobilités,
au
réseau
numérique
et informatique,
aux
cimetières,
et au
Conseil
des
Sages
04/2025
—
Mandat
spécial
—
Salon
de
la franchise
expo
Paris
2025
du
15
au
17
mars
Approuvée
2025
RAPPORTEUR
: Philippe
MARIGOT,
adjoint
délégué
à
l'urbanisme,
aux
cimetières,
à
la
voirie,
à
l'occupation
du
domaine
public
routier
(routes,
trottoirs
et
bas-côtés),
aux
réseaux
(eau,
assainissement,
électricité,
gaz),
à
l'entretien
des
bâtiments,
à
l'environnement
et
au
développement
durable
05/2025
—
Marché
public
—-
Marché
d'exploitation,
d'entretien,
de
maintenance
et
de
Approuvée
conduite
des
installations
thermiques
— Attribution
06/2025
—
Convention
d'aménagement
d'un
cheminement
doux
accessible
aux
Approuvée
piétons
et
cyclistes
sur
les
dépendances
de
la
voie
départementale
RD
674
en
agglomération 07/2025
— Cession
de
terrains
communaux
en
vue
de
bâtir
sis
Troquereau
sur
l'Isle
Approuvée
08/2025
—
Cession
des
terrains
communaux
cadastrés
section
ZE
n°
41,
42
et 55
sis
Approuvée
Champ
de
Bataille
pour
partie
09/2025
—
Cession
du
terrain
communal
cadastré
section
ZE
n°
50
sis
Champ
de
Approuvée
Bataille RAPPORTEUR
:
Régis
SAUVAGE,
adjoint
au
commerce
et
suivi
des
affaires
économiques,
à
l'emploi,
à
l'insertion,
aux
marchés,
festivités
et
animations
du
territoire
10/2025
—
Demande
de
subvention
—
Europe
FEDER
-—
Réhabilitation
des
Halles
de
Approuvée
Coutras
RAPPORTEUR
: William
DENIS,
conseiller
délégué
à
la
coordination
des
évènements
sportifs,
à
la
gestion
des
relations
avec
les
associations
sportives,
à
la
gestion
des
affaires
et des
équipements
11/2025
— Demande
de
subvention
2025
— Agence
Nationale
du
Sport
— Création
d'un
Approuvée
terrain
de
football
synthétique
12/2025
—
Demande
de
subvention
2025
—
Dotation
d'équipement
des
territoires
Approuvée
ruraux
— Création
d’un
terrain
de
football
synthétique
13/2025
—
Demande
de
subvention
—
Fonds
d'aide
au
Football
amateur
de
la
Approuvée
Fédération
Française
de
Football
—
Création
d'un
terrain
de
football
synthétique
|
14/2025
—
Demande
de
subvention
2025
—
Région
Nouvelle-Aquitaine
—|
APProuvée
Equipements
sportifs
—
Création
d’un
terrain
de
sport
synthétique
15/2025
-
Demande
de
subvention
2025
—
Département
de
la
Gironde
-—
Approuvée
Equipements
sportifs
—
Création
d’un
terrain
de
sport
synthétique
16/2025
—
Demande
de
fonds
de
concours
2025
—
Communauté
d'Agglomération
du
Approuvée
Libournais
(CALI)
—
Création
d'un
terrain
de
sport
synthétique
Approuvée
17/2025
—
Dénomination
du
Dojo
du
complexe
sportif
Jean
Doursat
Affiché
le 27
janvier
2025